Les publications

Les comptes-rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires

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Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
13/03/2023 20/03/2023 Délibération 2023/33 - Mandat spécial : remboursement des frais de déplacement à la Présidente Finances Télécharger
13/03/2023 16/03/2023 Délibération 2023/32 - adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de composteurs individuels et de bioseaux Environnement Télécharger
13/03/2023 16/03/2023 Délibération 2023/31 - recrutement de contractuels pour un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité Personnel Télécharger
13/03/2023 16/03/2023 Délibération 2023/20 - Approbation du règlement intérieur de la commission de DSP Administration générale Télécharger
13/03/2023 16/03/2023 Délibération 2023/19 - Compte rendu des décisions prises par la Présidente Administration générale Télécharger
13/03/2023 16/03/2023 Délibération 2023/18 - approbation du PV du conseil communautaire du 8 février 2023 Administration générale Télécharger
08/02/2023 10/02/2023 Délibération 2023/17 - Avis sur la reprise de l'exercice de la compétence tourisme par la commune d'Uvernet-Fours Tourisme Télécharger
08/02/2023 13/02/2023 Délibération 2023/16 - Travaux de réaménagement de l'aire de débarquement du Moulin, demande de subvention Etat et Département Activités de pleine nature Télécharger
08/02/2023 13/02/2023 Délibération 2023/15 - Rénovation de l'ancien centre de secours, création de la Maison des Services et des Solidarités Service au public Télécharger
08/02/2023 13/02/2023 Délibération 2023/14 - Construction de la nouvelle STEP de Rioclar, Demande de subvention DETR 2023 Environnement Télécharger
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Les décisions de la Présidente

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Date de publication Titre du document Document
24/11/2022 Décision de la Présidente 2022/02 - Ouverture ligne de trésorerie Télécharger
25/07/2022 Décision de la Présidente 2022/01 - Réalisation d'un contrat de prêt complémentaire relance santé Télécharger
14/02/2023 Décision de la Présidente 2021/01 - Ouverture ligne de trésorerie Télécharger
11/11/2020 Décision de la Présidente 2020/09 - Ouverture d'une ligne de trésorerie Télécharger
14/02/2023 Décision de la Présidente 2020/08 - Fonds d'urgence 04 Covid - convention avec l'association "Initiatives AHP" Télécharger
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Les procès-verbaux des conseils communautaires

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
16/03/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 8 février 2023 08/02/2023 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2022 14/12/2022 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 7 décembre 2022 07/12/2022 Télécharger
12/12/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 6 octobre 2022 06/10/2022 Télécharger
11/10/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 1er juillet 2022 01/07/2022 Télécharger
06/07/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 9 mai 2022 09/05/2022 Télécharger

Les arrêtés

Date de la séance Date de publication No de document (tri) Titre du document Domaines Document Liste annexe Validé
20/12/2022 21/12/2022 2022/282 Arrêté 2022/282 - Désignation des membres élus au CST Arrêtés télécharger Oui Oui
02/12/2022 02/12/2022 2022/276 Arrêté 2022/276 - Constitution d'un bureau de vote pour les élections au CST Arrêtés Télécharger Oui Oui
27/10/2022 27/10/2022 2022/263 Arrêté 2022/263 - Délégation de fonctions d'Yvan Bouguyon Arrêtés Télécharger Oui Oui

Les délibérations du conseil d'administration de l'Ecole Artistique de l'Ubaye

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
27/07/2022 Délibération du conseil d'administration de l'école artistique 2022/09 - modification du tableau des emplois 11/07/2022 Télécharger
27/07/2022 Délibération du conseil d'administration de l'école artistique 2022/08 - Ecole artistique réorganisation des postes et des missions 11/07/2022 Télécharger

Elections professionnelles du CST

08/12/2022 Procès Verbal élections professionnelles du CST 08/12/2022 Télécharger