• Espace élus

      Se connecter
  1. Accueil
  2. La CCVUSP
  3. Les publications

Les publications

Les comptes-rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires

1 ... 7 8 9 10 11 12 13 ... 20 ... 30 ... 40 ... 50 ... 60 ... 70 ... 80 ... 90 ... 100 ... 110 ... 120 ... 130 ... 140 ... 150 ... 160 ... 170 ... 180 ... 190 ... 200 ... 210 ... 220 ... 230 ... 240 ... 250 ... 260 ... 270 ... 280 ... 290 ... 300 ... 302
Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
01/07/2025 17/07/2025 Délibération n°DC2025-07-126 Achat des parcelles E1102, E1100 et E1104 sur la commune du Lauzet-Ubaye dans le cadre de la convention d'intervention foncière établie avec la SAFER Développement économique Télécharger
01/07/2025 17/07/2025 Délibération N°DC2025-07-125 Approbation du projet « Création d'un outil innovant de sensibilisation à la gestion forestière : le marteloscope territorial » et demandes de financements Développement économique Télécharger
01/07/2025 17/07/2025 Délibération n°DC2025-07-124 Approbation de l'avenant n°1 au Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2024-2026 Développement économique Télécharger
01/07/2025 17/07/2025 Délibération n°DC202-07-123 Évolution de la stratégie pour la construction de deux systèmes d'assainissement pour le village de Larche et le hameau de Maison-Méane, commune de Val d'Oronaye - Modification du plan de financement et demandes de subventions Environnement Télécharger
01/07/2025 09/07/2025 Délibération n°DC2025-07-122 Travaux de renouvellement et mise en séparatif réseaux humides du hameau des Prats, commune de Saint-Paul sur Ubaye Groupement de commande et demandes de subventions Environnement Télécharger
01/07/2025 09/07/2025 Délibération n°DC2025-07-121 Convention de partenariat avec le SMAVD Environnement Télécharger
01/07/2025 02/07/2025 Délibération n°DC2025-07-120 Reconstruction du poste de relevage du Pied de la Maure, commune d'Uvernet-Fours – Modification du plan de financement, demandes de subventions, attribution du marché de travaux Assainissement Télécharger
01/07/2025 09/07/2025 Délibération n°DC2025-07-119 HYDRAISE – Approbation du projet et demande de financement Environnement Télécharger
01/07/2025 02/07/2025 Délibération n°DC2025-07-118 Fort de Tournoux - Attribution du marché de réalisation des travaux d'urgence Aménagement du territoire Télécharger
01/07/2025 09/07/2025 Délibération n°DC2025-07-117 Convention de soutien CITEO pour la lutte contre les déchets d'emballages abandonnés Aménagement du territoire Télécharger
1 ... 7 8 9 10 11 12 13 ... 20 ... 30 ... 40 ... 50 ... 60 ... 70 ... 80 ... 90 ... 100 ... 110 ... 120 ... 130 ... 140 ... 150 ... 160 ... 170 ... 180 ... 190 ... 200 ... 210 ... 220 ... 230 ... 240 ... 250 ... 260 ... 270 ... 280 ... 290 ... 300 ... 302

Les décisions de la Présidente

1 2 3 4 ... 10 ... 14
Date de publication Titre du document Document
03/12/2025 Décision de la présidente n°DP2025_FI/018 - Souscription d'une ligne de trésorerie Télécharger
06/11/2025 Décision de la présidente n°DP2025_FI/015 - Décision modificative n°2 au Budget Principal 2025 - M57 - Fongibilité des crédits d'investissement - Virement de chapitre à chapitre Télécharger
29/10/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_DOM/033 Régie Ubaye Ski - Vente de matériel d'occasion Télécharger
29/10/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_FI/013 Régie Ubaye Ski - Hiver 2025/2026 - Fixation des tarifs (annexes, carte jeune, tyrolienne) et des spécificités de vente des forfaits Télécharger
08/10/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_PI/001 - Propriété immatérielle - Convention avec France Travail relative à l'échange de données Télécharger
1 2 3 4 ... 10 ... 14

Les procès-verbaux des conseils communautaires

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
05/11/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 23 septembre 2025 23/09/2025 Télécharger
26/09/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 1er juillet 2025 01/07/2025 Télécharger
02/07/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 27 mai 2025 27/05/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 8 avril 2025 - 19h30 08/04/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 8 avril 2025 - 18h00 08/04/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 mars 2025 - 18h00 18/03/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 mars 2025 - 19h00 18/03/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11 février 2025 11/02/2025 Télécharger
13/02/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17 décembre 2024 17/12/2024 Télécharger
13/02/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 3 décembre 2024 03/12/2024 Télécharger
18/12/2024 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 12 novembre 2024 12/11/2024 Télécharger
18/11/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 24 septembre 2024 24/09/2024 Télécharger
27/09/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 30 juillet 2024 30/07/2024 Télécharger
01/08/2024 Procès verbal du conseil communautaire du 25 juin 2024 25/06/2024 Télécharger
02/07/2024 Procès verbal du conseil communautaire du 28 mai 2024 28/05/2024 Télécharger
30/05/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 9 avril 2024 09/04/2024 Télécharger
30/05/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 26 mars 2024 26/03/2024 Télécharger
29/03/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 6 février 2024 06/02/2024 Télécharger
12/02/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12 décembre 2023 12/12/2023 Télécharger
19/12/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 16 novembre 2023 16/11/2023 Télécharger
20/11/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 26 octobre 2023 26/10/2023 Télécharger
20/11/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 18 octobre 2023 18/10/2023 Télécharger
20/10/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12 septembre 2023 12/09/2023 Télécharger
14/09/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 25 juillet 2023 25/07/2023 Télécharger
28/07/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 20 juin 2023 20/06/2023 Télécharger
22/06/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 16 mai 2023 16/05/2023 Télécharger
17/05/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 6 avril 2023 06/04/2023 Télécharger
12/04/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 13 mars 2023 13/03/2023 Télécharger
16/03/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 8 février 2023 08/02/2023 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2022 14/12/2022 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 7 décembre 2022 07/12/2022 Télécharger
12/12/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 6 octobre 2022 06/10/2022 Télécharger
11/10/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 1er juillet 2022 01/07/2022 Télécharger
06/07/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 19 mai 2022 19/05/2022 Télécharger

Les arrêtés

Date de la séance Date de publication No de document (tri) Titre du document Domaines Document Liste annexe Validé
17/11/2023 21/11/2023 2023/165 Arrêté 2023/165 - Délégation de fonctions et de signature accordée à Dominique OKROGLIC, 5ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/164 Arrêté 2023/164 - Délégation de fonctions accordée à Hélène GARCIER-RICHAUD, 4ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/163 Arrêté 2023/163 - Délégation de fonctions accordée à Denis CAPEL, 3ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/162 Arrêté 2023/162 - Délégation de fonctions accordée à Agnès PIGNATEL, 2ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/161 Arrêté 2023/161 - Délégation de fonctions accordée à Jean-Michel TRON, 1er VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
25/10/2023 21/11/2023 2023/148 Arrêté 2023/148 - désignation des représentants élus au CST (Comité Social Territorial) Arrêtés Télécharger Oui Oui
20/12/2022 21/12/2022 2022/282 Arrêté 2022/282 - Désignation des membres élus au CST Arrêtés télécharger Oui Oui
02/12/2022 02/12/2022 2022/276 Arrêté 2022/276 - Constitution d'un bureau de vote pour les élections au CST Arrêtés Télécharger Oui Oui
27/10/2022 27/10/2022 2022/263 Arrêté 2022/263 - Délégation de fonctions d'Yvan Bouguyon Arrêtés Télécharger Oui Oui

Elections professionnelles du CST

08/12/2022 Procès Verbal élections professionnelles du CST 08/12/2022 Télécharger