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Les comptes-rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires

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Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/117 - Motion à la suite des dégâts engendrés sur les cours d'eau et les ouvrages par des conditions climatiques violentes Voeux et motions Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/116 - Attribution des subventions aux associations Tranche 3 Finances Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/115 - Convention de mise à disposition de personnel avec le Groupement d'Employeur pour l'Insertion et la Qualification Sport (GEIQ) PACA Activités de pleine nature Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/114 - Modification de la délibération n°2023/78 du 16/05/2023 - Recrutement d'un agent contractuel sur un contrat de projet "Animation des politiques contractuelles et soutien aux communes en ingénierie financière" Personnel Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/113 - Cession d'une parcelle de terrain au "G.I.E. Les Produits de l'Ubaye" à Jausiers Développement économique Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/112 - Recrutement d'un agent contractuel sur un contrat de projet afin de piloter le projet d'émergence d'un tiers-lieu nourricier au quartier Breissand à Jausiers Personnel Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/111 - Approbation du projet LEADER "Animation pour l'émergence d'un tiers-lieu nourricier au quartier Breissand à Jausiers" - demandes de subventions Développement économique Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/110 - Création d'un emploi permanent à temps complet de conducteur d'opération - modification du tableau des emplois Personnel Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/109 - Mise en place et déploiement d'un dispositif global de tri à la source des biodéchets - approbation de la phase 2 - demandes de subventions auprès de la Région SUD et de l'ADEME Environnement Télécharger
30/07/2024 06/08/2024 Délibération n°2024/108 - Délibération cadre pour la mise en place et le déploiement d'un dispositif global de tri à la source des biodéchets Environnement Télécharger
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Les décisions de la Présidente

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Date de publication Titre du document Document
03/12/2025 Décision de la présidente n°DP2025_FI/018 - Souscription d'une ligne de trésorerie Télécharger
06/11/2025 Décision de la présidente n°DP2025_FI/015 - Décision modificative n°2 au Budget Principal 2025 - M57 - Fongibilité des crédits d'investissement - Virement de chapitre à chapitre Télécharger
29/10/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_DOM/033 Régie Ubaye Ski - Vente de matériel d'occasion Télécharger
29/10/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_FI/013 Régie Ubaye Ski - Hiver 2025/2026 - Fixation des tarifs (annexes, carte jeune, tyrolienne) et des spécificités de vente des forfaits Télécharger
08/10/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_PI/001 - Propriété immatérielle - Convention avec France Travail relative à l'échange de données Télécharger
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Les procès-verbaux des conseils communautaires

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
05/11/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 23 septembre 2025 23/09/2025 Télécharger
26/09/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 1er juillet 2025 01/07/2025 Télécharger
02/07/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 27 mai 2025 27/05/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 8 avril 2025 - 19h30 08/04/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 8 avril 2025 - 18h00 08/04/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 mars 2025 - 18h00 18/03/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 mars 2025 - 19h00 18/03/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11 février 2025 11/02/2025 Télécharger
13/02/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17 décembre 2024 17/12/2024 Télécharger
13/02/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 3 décembre 2024 03/12/2024 Télécharger
18/12/2024 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 12 novembre 2024 12/11/2024 Télécharger
18/11/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 24 septembre 2024 24/09/2024 Télécharger
27/09/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 30 juillet 2024 30/07/2024 Télécharger
01/08/2024 Procès verbal du conseil communautaire du 25 juin 2024 25/06/2024 Télécharger
02/07/2024 Procès verbal du conseil communautaire du 28 mai 2024 28/05/2024 Télécharger
30/05/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 9 avril 2024 09/04/2024 Télécharger
30/05/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 26 mars 2024 26/03/2024 Télécharger
29/03/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 6 février 2024 06/02/2024 Télécharger
12/02/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12 décembre 2023 12/12/2023 Télécharger
19/12/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 16 novembre 2023 16/11/2023 Télécharger
20/11/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 26 octobre 2023 26/10/2023 Télécharger
20/11/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 18 octobre 2023 18/10/2023 Télécharger
20/10/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12 septembre 2023 12/09/2023 Télécharger
14/09/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 25 juillet 2023 25/07/2023 Télécharger
28/07/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 20 juin 2023 20/06/2023 Télécharger
22/06/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 16 mai 2023 16/05/2023 Télécharger
17/05/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 6 avril 2023 06/04/2023 Télécharger
12/04/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 13 mars 2023 13/03/2023 Télécharger
16/03/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 8 février 2023 08/02/2023 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2022 14/12/2022 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 7 décembre 2022 07/12/2022 Télécharger
12/12/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 6 octobre 2022 06/10/2022 Télécharger
11/10/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 1er juillet 2022 01/07/2022 Télécharger
06/07/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 19 mai 2022 19/05/2022 Télécharger

Les arrêtés

Date de la séance Date de publication No de document (tri) Titre du document Domaines Document Liste annexe Validé
17/11/2023 21/11/2023 2023/165 Arrêté 2023/165 - Délégation de fonctions et de signature accordée à Dominique OKROGLIC, 5ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/164 Arrêté 2023/164 - Délégation de fonctions accordée à Hélène GARCIER-RICHAUD, 4ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/163 Arrêté 2023/163 - Délégation de fonctions accordée à Denis CAPEL, 3ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/162 Arrêté 2023/162 - Délégation de fonctions accordée à Agnès PIGNATEL, 2ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/161 Arrêté 2023/161 - Délégation de fonctions accordée à Jean-Michel TRON, 1er VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
25/10/2023 21/11/2023 2023/148 Arrêté 2023/148 - désignation des représentants élus au CST (Comité Social Territorial) Arrêtés Télécharger Oui Oui
20/12/2022 21/12/2022 2022/282 Arrêté 2022/282 - Désignation des membres élus au CST Arrêtés télécharger Oui Oui
02/12/2022 02/12/2022 2022/276 Arrêté 2022/276 - Constitution d'un bureau de vote pour les élections au CST Arrêtés Télécharger Oui Oui
27/10/2022 27/10/2022 2022/263 Arrêté 2022/263 - Délégation de fonctions d'Yvan Bouguyon Arrêtés Télécharger Oui Oui

Elections professionnelles du CST

08/12/2022 Procès Verbal élections professionnelles du CST 08/12/2022 Télécharger