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Les publications

Les comptes-rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires

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Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
11/02/2025 17/02/2025 Délibération n°DC2025-02-021 Mise en conformité pour la surveillance des déversoirs en tête de station (A2) – Modification du plan de financement Assainissement Télécharger
11/02/2025 17/02/2025 Délibération n°DC2025-02-020 Renouvellement des voiries, réseaux humides et secs sur le secteur de l'Aupillon – Groupement de commandes avec la commune des Thuiles – Mise à jour du plan de financement Assainissement Télécharger
11/02/2025 17/02/2025 Délibération n°DC2025-02-019 Approbation du projet Réhabilitation / renouvellement de la station d'épuration de Saint-Paul « village », commune de Saint-Paul sur Ubaye, de son plan de financement et des demandes de financements Assainissement Télécharger
11/02/2025 17/02/2025 Délibération n°DC2025-02-018 Travaux de construction d'une nouvelle station d'épuration à Rioclar – Commune de Méolans-Revel (04340) – Mise à jour du plan de financement Assainissement Télécharger
11/02/2025 17/02/2025 Délibération n°DC2025-02-017 Adhésion à l'Association Nationale des Gestionnaires de Digues « France Digues » Divers Télécharger
11/02/2025 17/02/2025 Délibération n°DC2025-02-016 Approbation du projet "Rénovation du réseau fluide chaleur dans les logements intercommunaux situés 9 av. de Nice, 04400 BARCELONNETTE, de son plan financement et de la demande de financement afférente Aménagement du territoire Télécharger
11/02/2025 17/02/2025 Délibération n°DC2025-02-015 Maison des services et des solidarités : Attribution des marchés de travaux Maison France Services Télécharger
11/02/2025 17/02/2025 Délibération n°DC2025-02-014 Approbation du projet "Aménagements à la maison de santé pluridisciplinaire de Barcelonnette en vue d'améliorer l'efficacité énergétique et le confort thermique" de son plan de financemt et de la demande de financemt afférente Finances Télécharger
11/02/2025 17/02/2025 Délibération n°DC2025-02-013 Approbation du projet "Sécurisation de l'accès à l'intérieur du bâtiment intercommunal hébergeant le siège de la CCVUSP", de son plan de financement et de la demande de financement afférente Finances Télécharger
11/02/2025 17/02/2025 Délibération n°DC2025-02-012 Délibération cadre permettant la signature de conventions de mise à disposition de parcelles privées à titre gracieux pour l'installation de colonnes aériennes ou semi-enterrées de collecte de déchets Aménagement du territoire Télécharger
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Les décisions de la Présidente

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Date de publication Titre du document Document
29/07/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_FI/008 Régie Ubaye Ski - Fixation des tarifs Hiver 2025/2026 Télécharger
17/07/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_CP_RUS/020 - Commande publique Régie Ubaye Ski - Marché de service pour la fiabilisation du catex du Brec Télécharger
15/07/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_FI/011 - Fixation des tarifs de vente des produits dérivés issus des 9 illustrations de la vallée de l'Ubaye dans les musées intercommunaux Télécharger
26/06/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_FI/006 Signature d'un accord de confidentialité avec la Société du Canal de Provence SCP Télécharger
03/06/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_RH/003 - Mise à disposition de personnel auprès de la commune d'Ubaye Serre-Ponçon Télécharger
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Les procès-verbaux des conseils communautaires

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
02/07/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 27 mai 2025 27/05/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 8 avril 2025 - 19h30 08/04/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 8 avril 2025 - 18h00 08/04/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 mars 2025 - 18h00 18/03/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 mars 2025 - 19h00 18/03/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11 février 2025 11/02/2025 Télécharger
13/02/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17 décembre 2024 17/12/2024 Télécharger
13/02/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 3 décembre 2024 03/12/2024 Télécharger
18/12/2024 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 12 novembre 2024 12/11/2024 Télécharger
18/11/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 24 septembre 2024 24/09/2024 Télécharger
27/09/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 30 juillet 2024 30/07/2024 Télécharger
01/08/2024 Procès verbal du conseil communautaire du 25 juin 2024 25/06/2024 Télécharger
02/07/2024 Procès verbal du conseil communautaire du 28 mai 2024 28/05/2024 Télécharger
30/05/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 9 avril 2024 09/04/2024 Télécharger
30/05/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 26 mars 2024 26/03/2024 Télécharger
29/03/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 6 février 2024 06/02/2024 Télécharger
12/02/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12 décembre 2023 12/12/2023 Télécharger
19/12/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 16 novembre 2023 16/11/2023 Télécharger
20/11/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 26 octobre 2023 26/10/2023 Télécharger
20/11/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 18 octobre 2023 18/10/2023 Télécharger
20/10/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12 septembre 2023 12/09/2023 Télécharger
14/09/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 25 juillet 2023 25/07/2023 Télécharger
28/07/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 20 juin 2023 20/06/2023 Télécharger
22/06/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 16 mai 2023 16/05/2023 Télécharger
17/05/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 6 avril 2023 06/04/2023 Télécharger
12/04/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 13 mars 2023 13/03/2023 Télécharger
16/03/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 8 février 2023 08/02/2023 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2022 14/12/2022 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 7 décembre 2022 07/12/2022 Télécharger
12/12/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 6 octobre 2022 06/10/2022 Télécharger
11/10/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 1er juillet 2022 01/07/2022 Télécharger
06/07/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 19 mai 2022 19/05/2022 Télécharger

Les arrêtés

Date de la séance Date de publication No de document (tri) Titre du document Domaines Document Liste annexe Validé
17/11/2023 21/11/2023 2023/165 Arrêté 2023/165 - Délégation de fonctions et de signature accordée à Dominique OKROGLIC, 5ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/164 Arrêté 2023/164 - Délégation de fonctions accordée à Hélène GARCIER-RICHAUD, 4ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/163 Arrêté 2023/163 - Délégation de fonctions accordée à Denis CAPEL, 3ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/162 Arrêté 2023/162 - Délégation de fonctions accordée à Agnès PIGNATEL, 2ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/161 Arrêté 2023/161 - Délégation de fonctions accordée à Jean-Michel TRON, 1er VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
25/10/2023 21/11/2023 2023/148 Arrêté 2023/148 - désignation des représentants élus au CST (Comité Social Territorial) Arrêtés Télécharger Oui Oui
20/12/2022 21/12/2022 2022/282 Arrêté 2022/282 - Désignation des membres élus au CST Arrêtés télécharger Oui Oui
02/12/2022 02/12/2022 2022/276 Arrêté 2022/276 - Constitution d'un bureau de vote pour les élections au CST Arrêtés Télécharger Oui Oui
27/10/2022 27/10/2022 2022/263 Arrêté 2022/263 - Délégation de fonctions d'Yvan Bouguyon Arrêtés Télécharger Oui Oui

Elections professionnelles du CST

08/12/2022 Procès Verbal élections professionnelles du CST 08/12/2022 Télécharger