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Les publications

Les comptes-rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires

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Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
11/12/2025 16/12/2025 DÉLIBÉRATION N° DC2025-12-206 Projet de développement d'une application mobile et backoffice « Ubaye » avec acquisition de bornes hybrides RFD-BLE - Modification du plan de financement et demande de subvention Tourisme Télécharger
11/12/2025 16/12/2025 DÉLIBÉRATION N° DC2025-12-205 Implantation du Centre de Transformation et d'Étude du Bois (CTEB) : Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) et études préalables - Modification du plan de financement Développement économique Télécharger
11/12/2025 16/12/2025 DÉLIBÉRATION N° DC2025-12-204 Projet d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) et d'études pour la requalification de l'aérodrome de Saint-Pons - Modification du plan de financement Développement économique Télécharger
11/12/2025 12/12/2025 DÉLIBÉRATION N° DC2025-12-203 Approbation de la Convention « Nos Territoires d'Abord » avec la Région SUD-Provence-Alpes-Côte d'Azur Développement économique Télécharger
11/12/2025 16/12/2025 DÉLIBÉRATION N° DC2025-12-202 Convention annuelle de partenariat 2026 avec le Théâtre Durance Culture - Patrimoine Télécharger
11/12/2025 12/12/2025 DÉLIBÉRATION N° DC2025-12-201 Chargé de Coopération Territoriale - Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales 04 Petite enfance - enfance - jeunesse - seniors Télécharger
11/12/2025 16/12/2025 DÉLIBÉRATION N° DC2025-12-200 Médiation pastorale - Demandes de subventions auprès de la Région Sud et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Natura 2000 Télécharger
11/12/2025 16/12/2025 DÉLIBÉRATION N° DC2025-12-199 Rapport annuel du délégataire (RAD) Veolia eau - Assainissement collectif CCVUSP - Exercice 2024 Assainissement Télécharger
11/12/2025 16/12/2025 DÉLIBÉRATION N° DC2025-12-198 Travaux de renouvellement des réseaux d'eaux usées du hameau des Prats, commune de Saint-Paul-sur-Ubaye - Modification du plan de financement, demande de subvention Assainissement Télécharger
11/12/2025 16/12/2025 DÉLIBÉRATION N° DC2025-12-197 Quai de transfert - Attribution du marché de réalisation des travaux de mise en conformité et sécurisation Aménagement du territoire Télécharger
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Les décisions de la Présidente

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Date de publication Titre du document Document
20/01/2026 Décision de la Présidente n°DP2026_FI/001 - Décision modificative n°4 au Budget Principal 2025 - M57 - Fongibilité des crédits d'investissement - Virement de chapitre à chapitre Télécharger
05/01/2026 Décision de la présidente n°DP2025_FI/024 Souscription d'un emprunt pour le financement de la reconstruction de la STEP de Rioclar Télécharger
18/12/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_FI/022 Régie Ubaye Ski Fixation des tarifs de vente des goodies Hiver 2025/2026 Télécharger
18/12/2025 Décision de la Présidente n°DP2025_ FI/020 Réforme des redevances Agence de l'Eau Fixation des contre-valeurs au titre des redevances d'assainissement collectif et modification de la surtaxe assainissement Secteur DSP Télécharger
18/12/2025 Décision de la Présidente N°DP2025_ FI/021 Réforme des redevances Agence de l'Eau Fixation des contre-valeurs au titre des redevances d'assainissement collectif et modification de la surtaxe assainissement Secteur Régie USP Télécharger
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Les procès-verbaux des conseils communautaires

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
16/12/2025 Procès-verbal du conseil communautaire du 4 novembre 2025 04/11/2025 Télécharger
05/11/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 23 septembre 2025 23/09/2025 Télécharger
26/09/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 1er juillet 2025 01/07/2025 Télécharger
02/07/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 27 mai 2025 27/05/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 8 avril 2025 - 19h30 08/04/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 8 avril 2025 - 18h00 08/04/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 mars 2025 - 18h00 18/03/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 mars 2025 - 19h00 18/03/2025 Télécharger
02/06/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11 février 2025 11/02/2025 Télécharger
13/02/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17 décembre 2024 17/12/2024 Télécharger
13/02/2025 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 3 décembre 2024 03/12/2024 Télécharger
18/12/2024 Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 12 novembre 2024 12/11/2024 Télécharger
18/11/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 24 septembre 2024 24/09/2024 Télécharger
27/09/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 30 juillet 2024 30/07/2024 Télécharger
01/08/2024 Procès verbal du conseil communautaire du 25 juin 2024 25/06/2024 Télécharger
02/07/2024 Procès verbal du conseil communautaire du 28 mai 2024 28/05/2024 Télécharger
30/05/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 9 avril 2024 09/04/2024 Télécharger
30/05/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 26 mars 2024 26/03/2024 Télécharger
29/03/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 6 février 2024 06/02/2024 Télécharger
12/02/2024 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12 décembre 2023 12/12/2023 Télécharger
19/12/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 16 novembre 2023 16/11/2023 Télécharger
20/11/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 26 octobre 2023 26/10/2023 Télécharger
20/11/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 18 octobre 2023 18/10/2023 Télécharger
20/10/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12 septembre 2023 12/09/2023 Télécharger
14/09/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 25 juillet 2023 25/07/2023 Télécharger
28/07/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 20 juin 2023 20/06/2023 Télécharger
22/06/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 16 mai 2023 16/05/2023 Télécharger
17/05/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 6 avril 2023 06/04/2023 Télécharger
12/04/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 13 mars 2023 13/03/2023 Télécharger
16/03/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 8 février 2023 08/02/2023 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2022 14/12/2022 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 7 décembre 2022 07/12/2022 Télécharger
12/12/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 6 octobre 2022 06/10/2022 Télécharger
11/10/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 1er juillet 2022 01/07/2022 Télécharger
06/07/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 19 mai 2022 19/05/2022 Télécharger

Les arrêtés

Date de la séance Date de publication No de document (tri) Titre du document Domaines Document Liste annexe Validé
17/11/2023 21/11/2023 2023/165 Arrêté 2023/165 - Délégation de fonctions et de signature accordée à Dominique OKROGLIC, 5ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/164 Arrêté 2023/164 - Délégation de fonctions accordée à Hélène GARCIER-RICHAUD, 4ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/163 Arrêté 2023/163 - Délégation de fonctions accordée à Denis CAPEL, 3ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/162 Arrêté 2023/162 - Délégation de fonctions accordée à Agnès PIGNATEL, 2ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/161 Arrêté 2023/161 - Délégation de fonctions accordée à Jean-Michel TRON, 1er VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
25/10/2023 21/11/2023 2023/148 Arrêté 2023/148 - désignation des représentants élus au CST (Comité Social Territorial) Arrêtés Télécharger Oui Oui
20/12/2022 21/12/2022 2022/282 Arrêté 2022/282 - Désignation des membres élus au CST Arrêtés télécharger Oui Oui
02/12/2022 02/12/2022 2022/276 Arrêté 2022/276 - Constitution d'un bureau de vote pour les élections au CST Arrêtés Télécharger Oui Oui
27/10/2022 27/10/2022 2022/263 Arrêté 2022/263 - Délégation de fonctions d'Yvan Bouguyon Arrêtés Télécharger Oui Oui

Elections professionnelles du CST

08/12/2022 Procès Verbal élections professionnelles du CST 08/12/2022 Télécharger