Les publications

Les comptes-rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires

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Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
11/10/2012 Convention pour la reprise des matériaux en décheterie passée avec l'association AUSSI Environnement Del 2012 100 convention ass aussi repris materiaux (004-240400374-20121011-D2012100-DE).pdf
11/10/2012 Charte forestière Ubaye Pays de Seyne - Mise en oeuvre du plan d'actions : Convention CCVU / Association Départementale des communes Forestières des AHP. Economie Del 2012 99 convention charte forestière ass départ MO (004-240400374-20121011-D201299-DE).pdf
11/10/2012 Aménagement d'un hôtel d'entreprise au quartier Craplet batiment 296 : Avenant N°1 au lot N°5.3 "Cloisons doublages" Société Brunet Economie Del 2012 98 hotel entreprise avenant n°1 marché Brunet .pdf
11/10/2012 Création d'un emploi de chargé de mission contractuel "Animateur Charte forestière" pour une période de 12 mois supplémentaires Economie Del 2012 97 création emploi animateurcharte forestière (004-240400374-20121011-D201297-DE).pdf
11/10/2012 Compétence "Petite enfance - Enfance - Jeunesse" : Convention d'objectif et de moyens entre la CCVU et les ASHL accueillant les enfants de 3 à 12 ans Petite enfance - enfance - jeunesse - seniors Del 2012 95 competence petite enfance convention aslh (004-240400374-20121011-D201295-DE).pdf
11/10/2012 Compétence "Neige" Station du Sauze Super Sauze - Convention de délégation de service public des remontées mécaniques - Saison 2012 / 2013 Régie Ubaye Ski Del 2012 93 Convention DSP Sauze Tarifs 1213.pdf
11/10/2012 Service annexe ski : Convention entre la Communauté de Communes et le ski club Sainte-Anne la Condamine Jausiers - Avenant N°17 Régie Ubaye Ski Del 2012 92 Convention CCVU Ski Club Ste Anne.pdf
11/10/2012 Convention de partenariat : Mise à Disposition de matériel adapté à la pratique des activités nordique pour les personnes à mobilité réduite par Haute Alpes Ski de Fond Régie Ubaye Ski Del 2012 91 Convention CCVU HASF Mat Handicap.pdf
11/10/2012 Convention entre la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye et Mr Longeron Hubert pour l'entretien et le damage des pistes de ski de fond du site de Maurin sur la commune de Saint-Paul pour la saison hivernale 2012/2013 Régie Ubaye Ski Del 2012 90 Convention CCVU Longeron.pdf
11/10/2012 Service annexe ski - section ski de fond sites de Larche et Saint-Paul sur Ubaye : Convention entre la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye et l'association Hautes Alpes Ski de Fond Régie Ubaye Ski Del 2012 89 Convention CCVU HASF.pdf
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Les décisions de la Présidente

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Date de publication Titre du document Document
29/04/2024 DP2024/003 - Décision de la présidente n°2024/003 - attribution d'un marché de services "réalisation d'un schéma de desserte forestière" à l'entreprise SARL Agence MTDA Télécharger
11/03/2024 DP2024/010 - Décision de la présidente n°2024/010 - avenant n°1 au marché de construction de la centrale PV de la STEP de St Pons - lot n°2 : installations électriques et panneaux PV Télécharger
22/02/2024 DP2024/002 : Décision de la Présidente n°2024/002 - Attribution du marché de Service "Accompagnement à la stratégie Biodéchets- période 2023-2025" à la SCOP GENS D'EN HAUTS Télécharger
10/01/2024 DP2024/001 - Décision de la Présidente n°2024/001 - Modification du tableau des effectifs Télécharger
08/12/2023 DP2023/001 - Décision de la Présidente n°2023/001 - ouverture ligne de trésorerie Télécharger
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Les procès-verbaux des conseils communautaires

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
02/04/2024 Délibération 2024/20 - Approbation du PV du conseil communautaire du 6 février 2024 26/03/2024 Télécharger
29/03/2024 PV de la séance du conseil communautaire du 6 février 2024 06/02/2024 Télécharger
12/02/2024 Délibération 2024/01 - approbation du PV du conseil communautaire du 12 décembre 2023 06/02/2024 Télécharger
12/02/2024 PV de la séance du conseil communautaire du 12 décembre 2023 12/12/2023 Télécharger
18/12/2023 Délibération 2023/190 - approbation du PV de la séance du conseil communautaire du 16/11/2023 12/12/2023 Télécharger
19/12/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 16 novembre 2023 16/11/2023 Télécharger
20/11/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 26 octobre 2023 26/10/2023 Télécharger
20/11/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 18 octobre 2023 18/10/2023 Télécharger
20/10/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12 septembre 2023 12/09/2023 Télécharger
14/09/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 25 juillet 2023 25/07/2023 Télécharger
28/07/2023 Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 20 juin 2023 20/06/2023 Télécharger
22/06/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 16 mai 2023 16/05/2023 Télécharger
17/05/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 6 avril 2023 06/04/2023 Télécharger
12/04/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 13 mars 2023 13/03/2023 Télécharger
16/03/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 8 février 2023 08/02/2023 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2022 14/12/2022 Télécharger
15/02/2023 Procès verbal du conseil communautaire du 7 décembre 2022 07/12/2022 Télécharger
12/12/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 6 octobre 2022 06/10/2022 Télécharger
11/10/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 1er juillet 2022 01/07/2022 Télécharger
06/07/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 19 mai 2022 19/05/2022 Télécharger

Les arrêtés

Date de la séance Date de publication No de document (tri) Titre du document Domaines Document Liste annexe Validé
17/11/2023 21/11/2023 2023/165 Arrêté 2023/165 - Délégation de fonctions et de signature accordée à Dominique OKROGLIC, 5ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/164 Arrêté 2023/164 - Délégation de fonctions accordée à Hélène GARCIER-RICHAUD, 4ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/163 Arrêté 2023/163 - Délégation de fonctions accordée à Denis CAPEL, 3ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/162 Arrêté 2023/162 - Délégation de fonctions accordée à Agnès PIGNATEL, 2ème VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
17/11/2023 21/11/2023 2023/161 Arrêté 2023/161 - Délégation de fonctions accordée à Jean-Michel TRON, 1er VP. Arrêtés Télécharger Oui Oui
25/10/2023 21/11/2023 2023/148 Arrêté 2023/148 - désignation des représentants élus au CST (Comité Social Territorial) Arrêtés Télécharger Oui Oui
20/12/2022 21/12/2022 2022/282 Arrêté 2022/282 - Désignation des membres élus au CST Arrêtés télécharger Oui Oui
02/12/2022 02/12/2022 2022/276 Arrêté 2022/276 - Constitution d'un bureau de vote pour les élections au CST Arrêtés Télécharger Oui Oui
27/10/2022 27/10/2022 2022/263 Arrêté 2022/263 - Délégation de fonctions d'Yvan Bouguyon Arrêtés Télécharger Oui Oui

Les délibérations du conseil d'administration de l'Ecole Artistique de l'Ubaye

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
27/07/2022 Délibération du conseil d'administration de l'école artistique 2022/09 - modification du tableau des emplois 11/07/2022 Télécharger
27/07/2022 Délibération du conseil d'administration de l'école artistique 2022/08 - Ecole artistique réorganisation des postes et des missions 11/07/2022 Télécharger

Elections professionnelles du CST

08/12/2022 Procès Verbal élections professionnelles du CST 08/12/2022 Télécharger