Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
ORDRE DU JOUR / AG DU 21.12.2015 21/12/2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-21-12-2015.pdf
JOURNEE DE SOLIDARITE : MODIFICATION D'APPLICATION DU DISPOSITIF AU NIVEAU DE LA COLLECTIVITE. 24/11/2015 Personnel del 2015-142 journée de solidarité.pdf
SITES ALPINS ET NORDIQUES STE ANNE - LARCHE - ST PAUL S/UBAYE : EFFECTIF DU PERSONNEL A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016 24/11/2015 Ski del 2015-134 Personnels Service Ski.pdf
SUBVENTION ACCORDEE A L'ASSOCIATION AJC UBAYE 24/11/2015 Finances del 2015-145 Subvention accordée à AJC UBAYE.pdf
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'EXPLOITATION DES NAVETTES DANS LA VALLEE DE L'UBAYE 24/11/2015 Finances del 2015-144 avt 2 marché exploitation navettes.pdf
CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 04 POUR LES TRAVAUX SUR SENTIERS DE RANDONNEE ETE 2015. 24/11/2015 Activités de pleine nature del 2015-143 convention de délégation de M.O. tvx sentiers randonnée 2015.pdf
MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE EPARGNE TEMPS 24/11/2015 Personnel del 2015-141 modalités de mise en oeuvre du CET.pdf
INSTITUTION DU TEMPS PARTIEL ET MODALITES D'EXERCICE 24/11/2015 Personnel del 2015-140 institution du temps partiel.pdf
MISE EN PLACE DEFINITIVE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL ANNUEL. 24/11/2015 Personnel del 2015-139 mise en place définitive entretien pro annuel.pdf
MARCHE PUBLIC EXPLOITATION D'UN SERVICE DE NAVETTES DANS LA VALLEE DE L'UBAYE : AVENANT N°1 24/11/2015 Finances del 2015-138 avt 1 marché exploitation navettes.pdf
ANNULATION DE LA REGIE POUR ENCAISSEMENT DES RECETTES AFFERENTES A LA VENTE DE DEPLIANTS ET AUTRES PRODUITS CONCUS ET ELABORES PAR LE SERVICE TOURISME DE LA CCVU. 24/11/2015 Finances del 2015-137 Annulation de la régie recettes ventes dépliants serv tourisme.pdf
DECISION MODIFICATIVE N°3 : BUDGET PRINCIPAL CTE- BUDGET ANNEXE TOURISME - BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS - BUDGET ANNEXE REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE. 24/11/2015 Finances del 2015-136 Décision modificative N°3 Budget Principal CTE- annexes TOURISME et POLE ECO BOIS.pdf
CONVENTION D'UTILISATION DES SALLES DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE MUSIQUE DANSE ET THEATRE 24/11/2015 Culture del 2015-135 convention utilisation salles école de musique.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : PERSONNEL PERMANENT ET SAISONNIER 24/11/2015 Ski del 2015-129 Personnel temporaire et permanent Régie Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : TARIFS DES SECOURS SUR PISTES ET TARIFS PRESTATIONS ET MAIN D'ŒUVRE HIVER 2015/2016. 24/11/2015 Ski del 2015-128 Tarifs secours sur pistes prestations et mo Régie Sauze.pdf
A la carte Loupe Régie Ubaye Ski Régie du Sauze SIVU Golf du Bachelard Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Syndicat Mixte de protection contre les crues Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Pontis Faucon Jausiers Sainte-Anne La Condamine le-lauzet-ubaye Saint-Paul Barcelonnette été Vue générale Larche les-thuiles

International - Appel à manifestation d'intérêt

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