Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
DEL 2016 172 COMPTE RENDU DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT 13/12/2016 Administration générale del 2016 172 Compte rendu décisions prises par le Président.pdf
DEL 2016 181 CONV TRIPARTITE PIDA LE SAUZE 13/12/2016 Ski del 2016 181 Conv Tripartite Pida Le Sauze.pdf
DEL 2016 174 BP 2017 ECOLE MUSIQUE VRST ACOMPTE 13/12/2016 Administration générale del 2016 174 BP 2017 Ecole Musique Vrst Acompte.pdf
DEL 2016 177 CHOIX DU DELEGATAIRE DSP ASSAINISSEMENT 13/12/2016 Assainissement del 2016 177 Choix du délégataire dsp assainissement.pdf
COMPETENCE TOURISME : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS MEUBLES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "VALLEE DE L'UBAYE" ET L'ASSOCIATION "UBAYE TOURISME" 22/11/2016 Tourisme del 2016 159 Conv Mise à Disp Biens à Ubaye Tourisme.pdf
CHARTE FORESTIERE UBAYE PAYS DE SEYNE - MISE EN OEUVRE DE L'AXE "VALORISER LE PATRIMOINE FORESTIER EN UBAYE ET PAYS DE SEYNE" DE 2017 A 2018 - DEMANDE DE SUBVENTIONS 22/11/2016 Environnement del 2016 158 VALORISER LE PATRIMOINE FORESTIER DEMANDE DE SUBVENTIONS.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION D'UN TITRE DE TRANSPORT 22/11/2016 Ski del 2016 151 Régie Sauze Conditions gén vente.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : MODIFICATION DES TARIFS SECOURS SUR PISTES ET SECOURS PAR AMBULANCE HIVER 2016/2017 22/11/2016 Ski del 2016 149 Régie Sauze Modif Tarifs Secours.pdf
BUDGET PRINCIPAL CCVU : DECISION MODIFICATIVE N°4 22/11/2016 Finances del 2016 166 Budget Principal DM N°4.pdf
"RENOVATION DU MUSEE DE SAINT-OURS BAS3 - DEMANDE DE FINANCEMENT FNADT AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DE LA CONVENTION INTERREGIONALE DU MASSIF DES ALPES ET LANCEMENT D'UNE CONSULTATION SELON LA PROCEDURE ADAPTEE 22/11/2016 Culture del 2016 170 RENOVATION DU MUSEE DE SAINT OURS BAS.pdf
COMPETENCE TOURISME : AVANCE SUR SUBVENTION 2017 ACCORDEE A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL UBAYE TOURISME 22/11/2016 Tourisme del 2016 161 Avance subv 2017 Ubaye Tourisme.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS A PASSER AVEC LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES POUR LA SAISON 2016/2017 22/11/2016 Ski del 2016 148 Régie Sauze Conv Distribution de Secours.pdf
CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE : AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PASSEE ENTRE LA C.A.F ET LES COLLECTIVITES PARTENAIRES 22/11/2016 Petite enfance - enfance - jeunesse del 2016 169 AVENANT N°1 A LA CONVENTION D OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PASSEE ENTRE LA C.A.F ET LES COLLECTIVITES PARTENAIRES.pdf
OPERATION RECTIFICATIVE MISE A JOUR ACTIF 22/11/2016 Finances del 2016 167 Opération Rectificative Mise à Jour Actif.pdf
AVIS SUR OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES DE DETAIL ALIMENTAIRE 22/11/2016 Divers del 2016 171 AVIS SUR OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES DE DETAIL ALIMENTAIRE.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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S'informer - Ubaye Informations Covid-19

Au regard de la situation sanitaire actuelle et de ses implications inédites pour tous, la CCVUSP met en place une plateforme d'information pour les habitants et les professionnels de la vallée de l'Ubaye.

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