Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
ADHESION DE LA COMMUNE DE BARCELONNETTE A LA CHARTE DU PARC NATIONAL DE MERCANTOUR : AVIS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE 26/10/2016 Environnement del 2016 139 ADHESION BARCELONNETTE A LA CHARTE DU PARC.pdf
COMPETENCE TOURISME : AVENANTS N°2 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PASSEES AVEC LES OFFICES DE TOURISME DE LA VALLEE DE L'UBAYE 26/10/2016 Tourisme del 2016 140 AVENANT 2 AU CONVENTIONS SIGNEES AVEC LES OT.pdf
ORDRE DU JOUR 26/10/2016 Ordre du jour ORDRE DU JOUR.pdf
FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE DU SAUZE - FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE D ENCHASTRAYES 2016 26/10/2016 Economie del 2016 144 Fonct Piscine du sauze Fonds Concours.pdf
RECTIFICATION DELIBERATION N° 2016/128 DU 30/09/2016 30/09/2016 Finances CERTIFICAT ADM DELIB N°2016128.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : NATURE DES EFFECTIFS PAR SERVICE POUR LA SAISON 2016-2017. 30/09/2016 Ski del 2016 111 Nature effectifs 2016-2017 Régie du Sauze.pdf
DEFENSE DES INTERETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "VALLEE DE L UBAYE" DANS L IINSTANCE INTRODUITE DEVANT LE CONSEIL D ETAT PAR LE MINISTERE DE L INTERIEUR 30/09/2016 Finances del 2016 114 défense intérêts CCVU au Conseil d'Etat-2.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SECTION SKI DE FOND SITES NORDIQUES : AVENANT N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L UBAYE ET L ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD A COMPTER DE LA SAISON HIVERNALE 2016/2017 30/09/2016 Ski del 2016 117 av 1 Convention NAS.pdf
CHARTE FORESTIERE - MISE EN OEUVRE DE L AXE "MOBILISATION" de 2015 a 2018 - DEMANDE DE SUBVENTION 2017 30/09/2016 Environnement del 2016 136 Charet forestière demande de subvention 2017.pdf
RECTIFICATION DELIBERATION N° 2016/127 DU 30/09/2016 30/09/2016 Finances CERTIFICAT ADM DELIB N°2016127.pdf
COMTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 05 MAI 2014 30/09/2016 Finances del 2016 103 Compte Rendu Déc Prises par le Président Cté .pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE 30/09/2016 Ski del 2016 104 Compte Rendu déc prises par le Prt Régie .pdf
APPEL A MANIFESTATION D INTERET "CONTRAT STATIONS DE DEMAIN" 30/09/2016 Ski del 2016 105 Appel à manifestation d'intérêt contrat station de demain .pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : ACTIONS COMMERCIALES HIVER 2016/2017 30/09/2016 Ski del 2016 106 Actions Commerciales Régie Sauze .pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : ACCORDS COMMERCIAUX 30/09/2016 Ski del 2016 107 Accords Commerciaux Régie Sauze .pdf.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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27 février - Conseil communautaire

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