Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document	Date de la session	Domaines
Del 2018 179 Conditions d'accès particuliers service publics non commerciaux à la déchetterie de Plan la Croix	31/07/2018	Administration générale
Del 2018 168 vente en ligne forfaits contrat caisse épargne sainte anne	31/07/2018	Ski
Del 2018 170 Régie Ubaye Ski DM n°1	31/07/2018	Ski
Del 2018 169 Fourniture et installation d'un système de billeterie pour les stations de ski	31/07/2018	Ski
Del 2018 173 Nouvelle charte forestière engagement et mise en oeuvre de l'opération	31/07/2018	Administration générale
Del 2018 180 Contrat collecte mobilier avec Eco Mobilier	31/07/2018	Administration générale
Del 2018 183 Fort de Tournoux attribution marché études diagnostic	31/07/2018	Administration générale
Del 2018 169 Fourniture et installation d'un système de billeterie pour les stations de ski	31/07/2018	Ski
Del 2018 174 Suppression de poste et modification tableau des emplois	31/07/2018	Administration générale
Del 2018 171 Subvention accordée à l'association Golf du Bois Chenu	31/07/2018	Administration générale
Del 2018 168 vente en ligne forfaits contrat caisse épargne sainte anne	31/07/2018	Administration générale
Del 2018 176 partenariat avec la caisse de crédit agricole	31/07/2018	Administration générale
del 2018 164 Adhésion de la CCVUSP à AMF	31/07/2018	Administration générale
del 2018 150 Exo CFE et CVAE Etablissements cinématographiques	19/06/2018	Administration générale
del 2018 162 Musées convention CCVUSP Atelier Haute Coupure	19/06/2018	Administration générale