Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document Date de la session Domaines Document
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET ALLOUEE AU RECEVEUR POUR LA PERIODE DU 1er AVRIL AU 30 JUIN 2016 30/09/2016 Finances del 2016 112 Indemnités Conseil 1 avril 30 Juin.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : INDEMNITE DE CONSEIL ET BUDGET ALLOUEE AU RECEVEUR A COMPTER DU 01/07/2016 30/09/2016 Finances del 2016 113 Ind Conseil Receveur Régie à compter du 1 Juillet 2016 .pdf
AVENANT N°5 A LA CONVENTION SKI PASS CCVU EXPLOITATION DES STATIONS DE PRA LOUP ET ST JEAN MONTCLAR - PRIX DE VENTE SKI PASS "JEUNES 2016/2017" 30/09/2016 Ski del 2016 115 avenant n°5 convention ski pass-2.pdf
AVENANT N°3 A LA CONVENTION SKI PASS CCVU/REGIE PRALOUP UBAYE 04 : FORFAIT MULTI STATIONS 6 JOURS ET SKI-PASS SAISON UBAYE - PRA LOUP LE SAUZE STE ANNE 30/09/2016 Ski del 2016 116 avenant n°3 convention ski pass ubayen-2.pdf
SERVICE ANNEXE SKI : BAIL DE LOCATION DU LOCAL DE LA CAISSE DES REMONTEES MECANIQUES DE LA STATION DE SKI DE SAINTE-ANNE LA CONDAMINE 30/09/2016 Ski del 2016 118 Bail Sailley Caisse Ste Anne.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES TARIF SUPPORT REDEVANCES A COMPTER DE LA SAISON 2016/2017 30/09/2016 Ski del 2016 119 Tarifs Nordics Supports.pdf
SERVICE SKI STATION DE STE-ANNE : TARIFS A COMPTER DE LA SAISON 2016/2017 30/09/2016 Ski del 2016 120 Tarifs Ste Anne.pdf
COMPETENCE TOURISME : DEMANDE DE CLASSEMENT DE L ENSEMBLE DES COMMUNES SITUEES SUR LE PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L UBAYE EN "COMMUNES TOURISTIQUES" 30/09/2016 Tourisme del 2016 121 demande de classement des communes en communes touristiques-2.pdf
COMPETENCE TOURISME : DEMANDE DE CLASSEMENT DE L OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL "UBAYE TOURISME" EN CATEGORIE 2 30/09/2016 Tourisme del 2016 122 demande de classement OTI.pdf
COMPETENCE TOURISME : APPROBATION DE LA CONVENTION D OBJECTIFS PLURIANNUELLE A PASSER AVEC L OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL "UBAYE TOURISME" ET OCTROI D UNE AVANCE SUR SUBVENTION 30/09/2016 Tourisme del 2016 123 approbation convention objectifs pluriannuelle OTI.pdf
MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES POUR L EXPLOITATION DES NAVETTES DANS LA VALLEE DE L UBAYE : AVENANT N°1 30/09/2016 Finances del 2016 124 Avt 1 Marché Navettes.pdf
SUBVENTION ACCORDE A L ASSOCIATION ATE UBAYE 30/09/2016 Divers del 2016 125 Subvention Ass ATE UBAYE.pdf
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET ANNEXE REGIE SAUZE 2016 30/09/2016 Ski del 2016 126 DM N°1 BA Régie Sauze .pdf
DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET ANNEXE SKI 2016 30/09/2016 Ski del 2016 127 DM N°2 BA Ski .pdf
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2016 30/09/2016 Assainissement del 2016 129 DM N°1 BA Assainissement .pdf
A la carte Loupe Régie Ubaye Ski Régie du Sauze SIVU Golf du Bachelard Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Syndicat Mixte de protection contre les crues Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

En images

uvernet-fours Méolans-Revel Enchastrayes Saint-Paul Jausiers La Condamine les-thuiles Barcelonnette été Vue générale Larche Pontis

International - Appel à manifestation d'intérêt

En savoir plus ...