Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
del 2018 50 installation des deux conseillers communautaires de la commune USP 12/03/2018 Administration générale del 2018 50  installation des deux conseillers communautaires de la commune USP.pdf
del 2018 56 désignation membre siégeant CE Régies spanc et ass remplacement élu démissionnaire 12/03/2018 Administration générale del 2018 56 désignation membre siégeant CE Régies spanc et ass remplacement élu démissionnaire.pdf
del 2018 53 modif composition des commissions thématiques 12/03/2018 Administration générale del 2018 53 modif composition  des commissions thématiques.pdf
del 2018 19 Régie Ubaye Ski Conv Dist secours Cmne la Condamine 13/02/2018 Administration générale del 2018 19 Régie Ubaye Ski Conv Dist secours Cmne la Condamine.pdf
del 2018 14 régie Ubaye tableau de rémunération 13/02/2018 Administration générale del 2018 14 régie Ubaye tableau de rémunération.pdf
del 2018 46 CRET 2015-2018 avenant N°1 13/02/2018 Administration générale del 2018 46 CRET 2015-2018 avenant N°1.pdf
del 2018 13 régie Ubaye nature des effectifs 13/02/2018 Administration générale del 2018 13 régie Ubaye nature des effectifs.pdf
del 2018 42 Loyers et charges logements CSP 13/02/2018 Administration générale del 2018 42 Loyers et charges logements CSP.pdf
del 2018 41 Cession parcelles à la Commune Ubaye Serre Poncon 13/02/2018 Administration générale del 2018 41 Cession parcelles à la Commune Ubaye Serre Poncon.pdf
del 2018 22 Contrat Station de demain 2eme Phase Avt N°1 13/02/2018 Administration générale del 2018 22 Contrat Station de demain 2eme Phase Avt N°1.pdf
del 2018 11 désignation membre SMAVD 13/02/2018 Administration générale del 2018 11 désignation membre SMAVD.pdf
del 2018 21 Régie Ubaye Ski Conv Dist secours Cmne Val d'Oronaye 13/02/2018 Administration générale del 2018 21 Régie Ubaye Ski Conv Dist secours Cmne Val d'Oronaye.pdf
del 2018 47 Remise à niveau déchetteries Modif Plan de Financement 13/02/2018 Administration générale del 2018 47 Remise à niveau déchetteries Modif Plan de Financement.pdf
del 2018 43 tablau des emplois ccvusp janvier 2018 13/02/2018 Administration générale del 2018 43 tablau des emplois ccvusp janvier 2018.pdf
del 2018 37 institution taxe GEMAPI 13/02/2018 Administration générale del 2018 37 institution taxe GEMAPI.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Sauze Praloup hiver vue générale Meyronnes Enchastrayes Saint-Paul les-thuiles le-lauzet-ubaye Barcelonnette été Vue générale Pontis Faucon

Economie - Les aides financières pour vos travaux de rénovation énergétique

Le document les répertorie en indiquant pour chacun d'eux les critères d'attribution liés au logement, à la situation du demandeur, aux caractéristiques techniques des matériels installés ainsi que les démarches à entreprendre et les possibilités de cumul.

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