Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
del 2018 61 Transf actif passif Pra loup 27/03/2018 Ski del 2018 61 Transf actif passif Pra loup.pdf
Del 2018 74Travaux de construction nouvelle step village Meyronnes 27/03/2018 Assainissement Del 2018 74Travaux de construction nouvelle step village Meyronnes.pdf
Del 2018 32 CA 2017 Ski 2 27/03/2018 Administration générale Del 2018 32 CA 2017 Ski 2.pdf
del 2018 25 ZAE Le Pont Long 27/03/2018 Administration générale del 2018 25 ZAE Le Pont Long (2).pdf
del 2018 72 fortification adhésion de la CCVUSP a l'ass Vauban 27/03/2018 Culture - Patrimoine del 2018 72 fortification  adhésion de la CCVUSP a l'ass Vauban.pdf
Del 2018 30 CA 2017 Régie Eau et Assainissement SP1 27/03/2018 Administration générale Del 2018 30 CA 2017 Régie Eau et Assainissement SP1.pdf
del 2018 69 fortifications convention de mandat avec Ubaye Tourisme 27/03/2018 Culture - Patrimoine del 2018 69 fortifications convention de mandat avec Ubaye Tourisme.pdf
Del 2018 78 Travaux Aménagement caisses et locaux station Ste Anne 27/03/2018 Administration générale Del 2018 78Travaux Aménagement caisses et locaux station Ste Anne.pdf
Del 2018 29 CA 2017 Spanc1 27/03/2018 Administration générale Del 2018 29 CA 2017 Spanc1.pdf
del 2018 54 désignation membre de droit siégeant ass Ubaye Tourisme en remplacement élu démissionnaire 12/03/2018 Administration générale del 2018 54 désignation membre de droit siégeant ass Ubaye Tourisme en remplacement élu démissionnaire.pdf
del 2018 52 désignation membre CLECT en remplacement élu démissionnaire 12/03/2018 Administration générale del 2018 52 désignation membre CLECT en remplacement élu démissionnaire.pdf
del 2018 57 désignation membre AG pays SUD rempl élu démissionnaire 12/03/2018 Administration générale del 2018 57 désignation membre AG pays SUD rempl élu démissionnaire.pdf
del 2018 58 déleg pouvoir Cons Comm vers présidente CCVUSP 12/03/2018 Administration générale del 2018 58 déleg pouvoir Cons Comm vers présidente CCVUSP.pdf
del 2018 55B dés membre suppleant cons expl regie ubaye ski 12/03/2018 Ski del 2018 55B dés membre suppleant cons expl regie ubaye ski.pdf
del 2018 51 nouvelle compo comm appel d offres suite à la démission d un membre suppléant 12/03/2018 Administration générale del 2018 51 nouvelle compo comm appel d offres suite à la démission d un membre suppléant.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

En images

Meyronnes Faucon Barcelonnette été Vue générale saint-pons Jausiers Méolans-Revel Praloup hiver vue générale Pontis Sainte-Anne uvernet-fours

Economie - Les aides financières pour vos travaux de rénovation énergétique

Le document les répertorie en indiquant pour chacun d'eux les critères d'attribution liés au logement, à la situation du demandeur, aux caractéristiques techniques des matériels installés ainsi que les démarches à entreprendre et les possibilités de cumul.

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