Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
Del 2018 179 Conditions d'accès particuliers service publics non commerciaux à la déchetterie de Plan la Croix 31/07/2018 Administration générale del 2018 179 Conditions accès particuliers serv publics non comm à la déchetterie.pdf
Del 2018 168 vente en ligne forfaits contrat caisse épargne sainte anne 31/07/2018 Ski Del 2018 168 vente en ligne forfaits contrat caisse épargne sainte anne.pdf
Del 2018 170 Régie Ubaye Ski DM n°1 31/07/2018 Ski del 2018 170 Régie Ubaye Ski DM N°1.pdf
Del 2018 169 Fourniture et installation d'un système de billeterie pour les stations de ski 31/07/2018 Ski del 2018 169 Fourn Inst Mise serv systeme Billeterie.pdf
Del 2018 173 Nouvelle charte forestière engagement et mise en oeuvre de l'opération 31/07/2018 Administration générale del 2018 173 Nle Charte Forestière Engt et mise en oeuvre.pdf
Del 2018 180 Contrat collecte mobilier avec Eco Mobilier 31/07/2018 Administration générale del 2018 180 Contrat collecte mobilier avec Eco Mobilier.pdf
Del 2018 183 Fort de Tournoux attribution marché études diagnostic 31/07/2018 Administration générale del 2018 183 Fort de Tournoux Attrib Marché Etudes Diagnostic.pdf
Del 2018 174 Suppression de poste et modification tableau des emplois 31/07/2018 Administration générale del 2018 174 suppression de poste et modification tableau des emplois.pdf
Del 2018 171 Subvention accordée à l'association Golf du Bois Chenu 31/07/2018 Administration générale del 2018 171 Subvention accordée à l'Association Golf du Bois Chenu.pdf
Del 2018 168 vente en ligne forfaits contrat caisse épargne sainte anne 31/07/2018 Administration générale Del 2018 168 vente en ligne forfaits contrat caisse épargne sainte anne.pdf
Del 2018 176 partenariat avec la caisse de crédit agricole 31/07/2018 Administration générale del 2018 176  partenariat avec la caisse de crédit agricole.pdf
del 2018 164 Adhésion de la CCVUSP à AMF 31/07/2018 Administration générale del 2018 164 Adhésion de la CCVUSP à AMF.pdf
del 2018 150 Exo CFE et CVAE Etablissements cinématographiques 19/06/2018 Administration générale del 2018 150 Exo CFE et CVAE Etablissements cinématographiques.pdf
del 2018 162 Musées convention CCVUSP Atelier Haute Coupure 19/06/2018 Administration générale del 2018 162 Musées convention CCVUSP Atelier Haute Coupure.pdf
del 2018 155 reconduction mise à dispo personnel par la commune barcelonnette 19/06/2018 Administration générale del 2018 155 reconduction mise à dispo personnel par la commune barcelonnette.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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les-thuiles Larche Saint-Paul Faucon uvernet-fours Praloup hiver vue générale Méolans-Revel Sainte-Anne Meyronnes le-lauzet-ubaye

Covid-19 - Masque obligatoire à la déchetterie de Plan-la-Croix

Il est primordial que les gestes barrières soient respectés dans tout lieu public, d’autant plus en cette période de forte affluence liée aux vacances, afin de protéger les usagers et le personnel de la déchetterie particulièrement exposé aux risques de contamination.

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