Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document Date de la session Domaines Document
Del 2020 02 Régie Ubaye Ski Attribution Prime exceptionnelle 28/01/2020 Ski del 2020 02 Régie Ubaye Ski Attribution Prime exceptionnelle.pdf
del 2020 05 Approbation du montant prévisionnel des attributions de compensation 2020 28/01/2020 Administration générale del 2020 05 Approbation du montant prévisionnel des attributions de compensation 2020.pdf
del 2020 03 Recrutement de deux agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire 28/01/2020 Administration générale del 2020 03 Recrutement de deux agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire.pdf
del 2020 10 Avenant n 1 de transfert - Acquisition de conteneurs de grand volume pour la collecte des déchets d'ordures ménagères et recycl 28/01/2020 Environnement del 2020 10 Avenant n 1 de transfert - Acquisition de conteneurs de grand volume pour la collecte des déchets d'ordures ménagères et recycl.pdf
del 2020 06 Loyers et charges logements CSP 28/01/2020 Administration générale del 2020 06 Loyers et charges logements CSP.pdf
del 2020 11 Amélioration de la gestion de crise et de la diffusion d'alerte en cas d'essaim sismique - convention de partenariat 28/01/2020 Administration générale del 2020 11 Amélioration de la gestion de crise et de la diffusion d'alerte en cas d'essaim sismique - convention de partenariat.pdf
del 2020 01 Régie Ubaye Ski Décision Modificative N°9 28/01/2020 Ski del 2020 01 Régie Ubaye Ski Décision Modificative N°9.pdf
del 2020 08 Partenariat CCVUSP Association Aile Ligue de l'enseignement 28/01/2020 Administration générale del 2020 08 Partenariat CCVUSP Association Aile Ligue de l'enseignement.pdf
del 2020 13 Mise en oeuvre du schéma dircteur de developpement de la mobilité douce 1er tronçon - demande de financement 28/01/2020 Administration générale del 2020 13 Mise en oeuvre du schéma dircteur de developpement de la mobilité douce 1er tronçon - demande de financement.pdf
del 2020 04 Mutation d'un agent - convention relative à l'indemnisation du pays d'iroise pour le transfert des droits CET de l'agent 28/01/2020 Administration générale del 2020 04 Mutation d'un agent - convention relative à l'indemnisation du pays d'iroise pour le transfert des droits CET de l'agent.pdf
del 2020 09 Convention avec la Société ECOTLC 28/01/2020 Administration générale del 2020 09 Convention avec la Société ECOTLC.pdf
del 2020 12 Contrat enfance et jeunesse - convention d'objectifs et de financement entre la CAF et les collectivités partenaires 28/01/2020 Administration générale del 2020 12 Contrat enfance et jeunesse - convention d'objectifs et de financement entre la CAF et les collectivités partenaires.pdf
del 2020 07 Fourniture installation et maintenance de panneaux numériques sous forme de leasing - lancement d'une consultation adaptée 28/01/2020 Administration générale del 2020 07 Fourniture installation et maintenance de panneaux numériques sous forme de leasing - lancement d'une consultation adaptée.pdf
del 2019 234 mise à dispo personnel par commune USP regie assainissement 17/12/2019 Administration générale del 2019 234 mise à dispo personnel par commune USP regie assainissement.pdf
Del 2019 230 Convention syndicat intercommunal Meyronnes Epinay Sur Seine 17/12/2019 Administration générale Del 2019 230 Convention syndicat intercommunal Meyronnes Epinay Sur Seine.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

En images

Méolans-Revel Faucon Sauze Meyronnes La Condamine Larche les-thuiles Jausiers saint-pons Sainte-Anne

CEDRE 2022 - Appel à candidature

  • Vous êtes une TPE ou PME en développement ?
  • Vous souhaitez vous engager dans une démarche de RSE et de transition écologique ambitieuse ?
  • Vous êtes motivé et prêt à consacrer du temps à cette démarche ?
  • Vous souhaitez faire partie des entreprises de la communauté CEDRE ?

Au travers de l'appel à candidature CEDRE 2022, La Région propose un accompagnement de 3 ans aux TPE-PME en développement qui s'engagent dans la structuration d'une démarche de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) et de transition écologique ambitieuse (accompagnement à la réalisation d'un diagnostic, à l'élaboration d'un plan d'action et à sa mise en œuvre).

+ d'infos sur l'appel à candidature

En savoir plus ...