Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
DP 2020 03 Décision présidente acceptation don M. CUGNET G 22/05/2020 Décisions de la Présidente DP 2020 03 Décision présidente acceptation don M. CUGNET G.pdf
Décision de la présidente n° 2020/03 - confection de masques - acceptation du don de monsieur Gerard Cugnet 22/05/2020 Administration générale DP 2020 03 Décision présidente acceptation don M. CUGNET G - Copie.pdf
DP 2020 04 Décision présidente Avance subv Ubaye Tourisme 22/05/2020 Décisions de la Présidente DP 2020 04  Décision présidente Avance subv Ubaye Tourisme.pdf
DP 2020 02 Décision prêt covid resistance convention Initiative AHP 06/05/2020 Administration générale DP 2020 02 Décision prêt covid resistance  convention Initiative AHP.pdf
DP 2020 02 Décision prêt covid resistance convention Initiative AHP 05/05/2020 Décisions de la Présidente DP 2020 02 Décision prêt covid resistance  convention Initiative AHP.pdf
2020 01 Décision présidente signature du contrat avec la Région 24/04/2020 Administration générale 2020 01 Décision présidente signature du contrat avec la Région.pdf
DP 2020 01 Décision présidente signature du contrat avec la Région 22/04/2020 Décisions de la Présidente DP 2020 01 Décision présidente signature du contrat avec la Région.pdf
Del 2020 23 CA Régie Assainissement USP 2019 tamponnée 27/02/2020 Administration générale Del 2020 23 CA Régie Assainissement USP 2019 tamponnée.pdf
del 2020 15 Régie Ubaye Ski octroi remise gracieuse au régisseur de recettes 27/02/2020 Ski del 2020 15 Régie Ubaye Ski octroi remise gracieuse au régisseur de recettes.pdf
del 2020 28 fixation du montant de la dotation de solidarité territoriale 2020 27/02/2020 Administration générale del 2020 28 fixation du montant de la dotation de solidarité territoriale 2020.pdf
del 2020 37 approbation schéma directeur touristique et patrimoniaux 27/02/2020 Administration générale del 2020 37 approbation schéma directeur touristique et patrimoniaux.pdf
Del 2020 17 CA Pôle Eco Bois 2019 tamponnée 27/02/2020 Administration générale Del 2020 17 CA Pôle Eco Bois 2019 tamponnée.pdf
Del 2020 20 CA Hôtel Entreprises 2019 signé 27/02/2020 Administration générale Del 2020 20 CA Hôtel Entreprises 2019 signé.pdf
del 2020 32 recrutement lié à un accroissement saisonnier d'activité 27/02/2020 Administration générale del 2020 32 recrutement lié à un accroissement saisonnier d'activité.pdf
del 2020 27 approbation du contrat d'équilibre territorial 27/02/2020 Administration générale del 2020 27 approbation du contrat d'équilibre territorial.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Santé - Maison de santé

Avec la pratique d’une médecine d’équipe pluridisciplinaire, un plateau technique en un lieu unique, la maison de santé favorise la pratique médicale au service de la population, elle répond aux besoins de santé publique et constitut un véritable lien entre les habitants. 

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