Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
del 2020 59 association Ubaye Tourisme désignation des membres de droit 21/07/2020 Elections CCVUSP del 2020 59 association Ubaye Tourisme désignation des membres de droit.pdf
del 2020 68 Indemnités de fonction de la présidente et des VP 21/07/2020 Administration générale del 2020 68 Indemnités de fonction de la présidente et des VP.pdf
del 2020 60 EPIC désignation des membres siegeant au conseil d'administration 21/07/2020 Administration générale del 2020 60 EPIC désignation des membres siegeant au conseil d'administration.pdf
DEL 2020 56 CR DE LA DECISION PRISE PAR LE VICE PRESIDENT DELEGUE AUX TRAVAUX 10/07/2020 Elections CCVUSP del 2020 56 CR de la décision prise par le vice-président délégué aux travaux.pdf
DEL 2020 43 ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU NON VICE PRESIDENTS 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 43 Election des membres du bureau non vice présidents.pdf
DEL 2020 44 CREATION DE LA COMMISSION D APPEL D OFFRES ( CAO ) ET ELECTION DE SES MEMBRES 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 44 Création de la commission d appel d offres ( CAO ) et élection de ses membres.pdf
DEL 2020 49 CREATION DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES 10/07/2020 Elections CCVUSP del 2020 49 création des commisssions thématiques intercommunales.pdf
DEL 2020 54 DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VERS LE BUREAU COMMUNAUTAIRE 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 54 Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le bureau communautaire.pdf
DEL 2020 41 ELECTION DES VICE PRESIDENTS 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 41 Election des vice présidents.pdf
DEL 2020 39 ELECTION DE LA PRESIDENCE DE LA CCVUSP 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 39 Election de la présidence de la CCVUSP.pdf
DEL 2020 40 DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE PRESIDENTS 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 40 Détermination du nombre de vice présidents.pdf
Procés verbal de la séance du 10 juillet 2020 10/07/2020 Administration générale Procés verbal de la séance du 10 juillet 2020.pdf
DEL 2020 50 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION FINANCES, BUDGET, ECONOMIES BUDGETAIRES 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 50 Election des membres de la commission finances, budget, économies budgétaires.pdf
DEL 2020 48 CREATION D'UNE COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE 10/07/2020 Elections CCVUSP del 2020 48 création commission interco pour l accessibilité.pdf
DEL 2020 42 DETERMINATION DU NOMBRE DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU 10/07/2020 Elections CCVUSP Del 2020 42 Détermination du nombre des autres membres du bureau.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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