Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
Contrat de redynamisation des sites de défense de la vallée de l'Ubaye - Avenant 11/07/2012 Economie D201284 Contrat Redynamisation Avt (004-240400374-20120711-D201284-DE).pdf
Mandat spécial : Remboursement des frais de déplacement 02/07/2012 Divers D201282 Mandat Spécial Mission Président (004-240400374-20120702-D201282-DE).pdf
Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service (RPQS) d'assainissement collectif 02/07/2012 Assainissement RPQS 2011 ASS COLLECTIF (004-240400374-20120704-201274-DE).pdf
Construction télésiège débrayable 6 place Supe Sauze et télésiège fixe 4 places sainte-anne : Avenant 1 au marché assistance maitrise d'ouvrage 02/07/2012 Ski del 201269 TSD 6 AVENANT 1 LOISIRS SOLUTION (004-240400374-20120704-201269-DE).pdf
Constitution de servitudes au profit de la CCVU par l'état et la socièté anonyme dénommée Habitations de Haute-Provence 02/07/2012 Divers D201283 Const servitudes par état et H2P (004-240400374-20120702-D201283-DE).pdf
Avenant N°1 MAPA 023/2011 Entretien des locaux communautaires 02/07/2012 Divers D201281 Avenant n°1 Mapa entretien locaux (004-240400374-20120704-D201281-DE).pdf
Convention skipass CCVU / Régie Praloup Ubaye 04 / SARL Couttolenc Frères : Forfait multistations 6 jours et ski pa= 02/07/2012 Ski D201280 Tarifs Ski Pass Pra Loup - Sauze - Ste Anne (004-240400374-20120702-D201280-DE).pdf
Rapport annuel de gestion société Alsatis - Boucles locales Alternatives - Exercice 2011 02/07/2012 Assainissement D201279 Rapport Annuel Alsatis (004-240400374-20120702-D201279-DE).pdf
Tarif brochure "Les fortifications de l'Ubaye" Vente à l'association du patrimoine 02/07/2012 Culture - Patrimoine D201278 Tarif Brochure Vente ass Patrimoine (004-240400374-20120702-D201278-DE).pdf
Programme de maintenance 2012 (P.D.M) des sentiers de randonnée inscrits au PDIPR - Demande de subvention auprès du Département. 02/07/2012 Activités de pleine nature D201277 Demande Subvention Programme sentiers 2012 (004-240400374-20120702-D201277-DE).pdf
Colonnes semi enterrées : convention d'implantation et d'usage - Autorisation de signature au Président 02/07/2012 Environnement D201276 Colonnes semi enterrees conv implantation (004-240400374-20120702-D201276-DE).pdf
Délégation service public assainissement contrat Veolia : Avenant N°5 02/07/2012 Assainissement D201272 DSP VEOLIA AVENANT 5 (004-240400374-20120704-201272-DE).pdf
Subvention association des jeunes commerçants de l'Ubaye 02/07/2012 Finances D201265 Subv Ass Jeunes Commerçants Ubaye (004-240400374-20120702-D201265-DE).pdf
Contrat de redynamisation des sites de défense de la Vallée de l'Ubaye - Avenant 02/07/2012 Economie D201284 Contrat Redynamisation Avt (004-240400374-20120711-D201284-DE).pdf
Rapport annuel 2011 sur la collecte, l'évacuation et le traitement des ordures ménagères 02/07/2012 Environnement D201275 Rapport annuel om 2011 (004-240400374-20120702-D201275-DE).pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Santé - Maison de santé

Avec la pratique d’une médecine d’équipe pluridisciplinaire, un plateau technique en un lieu unique, la maison de santé favorise la pratique médicale au service de la population, elle répond aux besoins de santé publique et constitut un véritable lien entre les habitants. 

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