Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
HOTEL D'ENTREPRISES - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE REUNIONS BAT 26 – CAUTION- FORFAIT FRAIS DE CHAUFFAGE – CONVENTION MISE A DISPOSITION 04/03/2013 Economie D201318mise à disposition salle de réunion bat 26 (004-240400374-20130308-201318-DE).pdf
POLE ECO BOIS - TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET EQUIPEMENTS - MODALITES DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 04/03/2013 Economie D201317pôle eco bois trx d'aménagement (004-240400374-20130308-201317-DE).pdf
PARTENARIAT COMMUNAUTE / ASSOCIATION AUSSI 04/03/2013 Finances D201311 Part Aussi-Cté (004-240400374-20130304-D201311-DE).pdf
CONVENTION TDF / CCVU - SITE DES ALLEMANDS - AVENANT N° 3 04/03/2013 Divers D2013 29 Conv TDF CCVU Avt 3 (004-240400374-20130304-D201329-DE).pdf
CHARTE DU PARC NATIONAL DU MERCANTOUR – AVIS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE 04/03/2013 Environnement D2013 27 avis sur charte parc mercantour (004-240400374-20130304-D201327-DE).pdf
COMMUNICATION TRI SELECTIF - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 04/03/2013 Environnement D2013 26 tri sélectif (004-240400374-20130304-D201326-DE).pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT 2013 « PROMOTION DE LA VALLEE DE L'UBAYE » AVEC DES ASSOCIATIONS SPORTIVES 04/03/2013 Tourisme D2013 25 convention associations (004-240400374-20130304-D201325-DE).pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT 2013 « PROMOTION DE LA VALLEE DE L'UBAYE » AVEC DES SPORTIFS INDIVIDUELS 04/03/2013 Tourisme D2013 24 convention sportif individuels (004-240400374-20130304-D201324-DE).pdf
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS VALLEE DE L'UBAYE – CONVENTION DEPARTEMENT/C.C.V.U : AVENANT N° 2 04/03/2013 Tourisme D2013 23 Schéma Départemental Transports (004-240400374-20130304-D201323-DE).pdf
CONSTRUCTION TELESIEGE DEBRAYABLE 6 PLACES SUPER SAUZE : AVENANT N°2 - LOT N°1 MARCHE DOPPELMAYR 04/03/2013 Ski D2013 19 TSD6 SUPER SAUZE AV N°2 DOPPELMAYER.pdf
PROGRAMME D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL PROPOSÉ PAR LE MUSÉE DE LA VALLÉE A BARCELONNETTE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT 04/03/2013 Culture - Patrimoine D2013 16 programme éducation artistique (004-240400374-20130304-D201316-DE).pdf
RÉSEAU DES MUSÉES DE LA VALLÉE – RÉALISATION D'UNE ÉTUDE DE PROGRAMMATION ACTIVE – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME LEADER 04/03/2013 Culture - Patrimoine D2013 14 etude reseau musée (004-240400374-20130304-D201314-DE).pdf
ITINERAIRE CYCLABLE TRANSUBAYEN (EST-OUEST) : PROPOSITION D'EXTENSION DE COMPETENCE 04/03/2013 Activités de pleine nature D2013 13 ITINERAIRE CYCLABLE (004-240400374-20130304-D201313-DE).pdf
MANDAT SPECIAL AU PRESIDENT 04/03/2013 Finances D2013 12 Mdt Spécial Président (004-240400374-20130304-D201312-DE).pdf
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE PAYS S.U.D : AVENANT POUR L'ANNEE 2013 04/03/2013 Finances D2013 10 Conv Objectif et de Moyens Pays Sud (004-240400374-20130304-D201310-DE).pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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La Condamine saint-pons Saint-Paul Faucon le-lauzet-ubaye Sauze les-thuiles Larche Enchastrayes Sainte-Anne

Santé - Maison de santé

Avec la pratique d’une médecine d’équipe pluridisciplinaire, un plateau technique en un lieu unique, la maison de santé favorise la pratique médicale au service de la population, elle répond aux besoins de santé publique et constitut un véritable lien entre les habitants. 

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