Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA SOCIETE D !CI TV POUR L'AIDE A LA CREATION DE LA TELE LOCALE D !CI ANNULATION DELIBERATION D2013/42 29/05/2013 Divers 2013 62 Conv Objectifs Sté D!CI TV (004-240400374-20130529-D201362-DE).pdf
DESIGNATION DE DEUX ELUS COMMUNAUTAIRES A LA COMMISSION TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE/ECO POLE ALPIN "ENERGIE ET CONSTRUCTION. 29/05/2013 Divers 2013 61 Dés de 2 élus  Comm Territoire (004-240400374-20130529-D201361-DE).pdf
PROGRAMME 2013 D'ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEE EN FORET DOMANIALE : DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ONF 29/05/2013 Activités de pleine nature 2013 60 programme entretien sentiers de randonnée (004-240400374-20130529-D201360-DE).pdf
CONFORTEMENT DU SERVICE « ACTIVITES DE PLEINE NATURE » PAR LE RECRUTEMENT DE PERSONNEL SAISONNIER A TEMPS COMPLET. 29/05/2013 Activités de pleine nature 2013 59 confortement du service pleine nature (004-240400374-20130529-D201359-DE).pdf
RÉSEAU DES MUSÉES DE LA VALLÉE – RÉALISATION D'UNE ÉTUDE DE PROGRAMMATION ACTIVE : DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME LEADER 29/05/2013 Culture - Patrimoine 2013 58 réseaux des musées (004-240400374-20130529-D201358-DE).pdf
SERVICE ANNEXE « SKI » : PRISE EN CHARGE DES GRATUITES DE LA SAISON 2012 / 2013 STE-ANNE LA CONDAMINE – LARCHE – ST-PAUL SUR UBAYE. 29/05/2013 Ski 2013 57 GRATUITES SAISON 20122013 (004-240400374-20130529-D201357-DE).pdf
SERVICE SKI – STATION DE LARCHE : TARIFS FORFAITS REMONTEES MECANIQUES, TARIFS ASSUR GLISSE ASSURANCES SKIEURS A COMPTER DE LA SAISON 2013/2014. 29/05/2013 Ski 2013 55 TARIFS REM MEC LARCHE (004-240400374-20130529-D201355-DE).pdf
PROJET EDUCATIF LOCAL : ADOPTION DU BILAN FINANCIER 2012 ET DU BUDGET PREVISIONNEL 2013. 29/05/2013 Petite enfance - enfance - jeunesse - seniors 2013 54 PEL bilan et prévisionnel (004-240400374-20130529-D201354-DE).pdf
MODALITES DE PERCEPTION ET NOUVEAU BAREME DE LA TAXE DE SEJOUR 29/05/2013 Tourisme 2013 53 modalités taxe de séjour (004-240400374-20130529-D201353-DE).pdf
GOUVERNANCE COMMUNAUTE APRES ELECTIONS MUNICIPALES 2014 PROPOSITION D'ACCORD LOCAL : MODIFICATION DE LA REPARTITION DES SIEGES ENTRE LES COMMUNES. 29/05/2013 Administration générale 2013 52 gouvernance CCVU (004-240400374-20130529-D201352-DE).pdf
VOTE DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2013 08/04/2013 Finances D2013 45 Vote du Taux TOM 2013 (004-240400374-20130408-D201345-DE).pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 08.04.2013 08/04/2013 Ordre du jour Ordre du jour 8 avril 2013.pdf
PROGRAMME ESPACE VALLEEN - IMPLANTATION DE PANNEAUX D'INFORMATIONS TOURISTIQUES SUR LES AIRES D'EMBARQUEMENT « EAU VIVE » DE LA RIVIERE UBAYE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION 08/04/2013 Activités de pleine nature D2013 50 implantation panneaux soirt eau  (004-240400374-20130408-D201350-DE).pdf
MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDE CONCLU AVEC LA SOCIETE NEW DEAL POUR LE CONSEIL, LA CONCEPTION ET LA REALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION TOURISTIQUE DE LA VALLEE – AVENANT N°1 08/04/2013 Tourisme D2013 49 Avt 1 Marché Dépliants (004-240400374-20130408-D201349-DE).pdf
TRAVAUX DE REFECTION DES RESEAUX ET ELIMINATION D'EAUX CLAIRES PARASITES ET TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA STATION D'EPURATION EXISTANTE AU HAMEAU DE SAINT OURS – COMMUNE DE MEYRONNES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 08/04/2013 Assainissement D2013 48 demande de subv step st ours (004-240400374-20130408-D201348-DE).pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Santé - Maison de santé

Avec la pratique d’une médecine d’équipe pluridisciplinaire, un plateau technique en un lieu unique, la maison de santé favorise la pratique médicale au service de la population, elle répond aux besoins de santé publique et constitut un véritable lien entre les habitants. 

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