Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
PROPOSITION DE LOCATION PAR LA COMMUNE DE SAINT PONS DES TERRAINS DE L'AERODROME BARCELONNETTE - ST PONS - BAIL COMMUNE DE ST PONS / COMMUNAUTE DE COMMUNES 14/10/2013 Divers D2013 130 BAIL AERODROME CNE ST PONS CTE (004-240400374-20131015-D2013130-DE).pdf
AERODROME BARCELONNETTE/ST PONS - CONVENTION COMMUNAUTE /MINISTERE DES TRANSPORTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 221-1 DU CODE DE L'AVIATION CIVILE 14/10/2013 Divers D2013 129 CONV AERODROME AVEC MINISTERE TRANSPORT (004-240400374-20131014-D2013129-DE).pdf
PROGRAMME D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL PROPOSÉ PAR LE MUSÉE DE LA VALLÉE A BARCELONNETTE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT 14/10/2013 Culture - Patrimoine D2013 128 PRGRAMME EDUCATION ARTISTQUE(004-240400374-20131014-D2013128-DE).pdf
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ECOFOLIO PORTANT SUR LA COLLECTE SELECTIVE DU PAPIER 14/10/2013 Environnement D2013 127 RENOUVELLEMENT CONVENTION ECOFOLIO (004-240400374-20131014-D2013127-DE).pdf
RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS OCAD3E PORTANT SUR LA COLLECTE SELECTIVE DES LAMPES ET DES DECHETS D'EQUIPEMENT ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES 14/10/2013 Environnement D2013 126 RENOUVELLEMENT CONVENTION OCAD3E  (004-240400374-20131014-D2013126-DE).pdf
CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION CONTRACTUEL « ANIMATEUR CHARTE FORESTIERE » POUR UNE PERIODE DE DOUZE MOIS SUPPLEMENTAIRES 14/10/2013 Personnel D2013 124 CREATION EMPLOI CHARGE MISSION CHARTE FORESTIERE (004-240400374-20131014-D2013124-DE).pdf
CREATION D'UN POSTE D'AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL 14/10/2013 Personnel D2013 123 CREATION POSTE AGENT DE MAITRISE (004-240400374-20131014-D2013123-DE).pdf
CONVENTION AVEC LE SERVICE DE REMPLACEMENT ET MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION DES HAUTES-ALPES 14/10/2013 Personnel D2013 122 CONVENTION AVGEC LE CDG POUR REMPLACEMENT PERSONNEL (004-240400374-20131014-D2013122-DE).pdf
CHARTE FORESTIÈRE UBAYE PAYS DE SEYNE - APPROBATION D'UNE POLITIQUE BOIS ENERGIE POUR LE TERRITOIRE 14/10/2013 Economie D2013 121 CHARTE FORESTIERE APPROBATION POLITIQUE ENERGIE BOIS(004-240400374-20131014-D2013121-DE).pdf
AVENANT N° 1 MARCHE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BUREAUX DE LA CCVU - LOT N°1 SARL SUBAT 14/10/2013 Finances D2013 119 Avenant n°1 SUBAT TRX ccvu (004-240400374-20131015-DEL2013119-DE).pdf
CESSION ORDINATEUR APLE IMAC 17 POUCES 14/10/2013 Finances D2013 118 CESSION ORDI APLE IMAC (004-240400374-20131014-D2013118-DE).pdf
FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE DU SAUZE - FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES 14/10/2013 Finances D2013 117 FONCT PISCINE SAUZE (004-240400374-20131014-D2013117-DE).pdf
ACCEPTATION REMBOURSEMENT SINISTRE SUR VEHICULE RENAULT NACELLE (Sinistre N° 2013878678 001) 14/10/2013 Finances D2013 116 ACCEPT REMBT SINISTRE (004-240400374-20131014-D2013116-DE).pdf
BUDGET ANNEXE SKI 2013 - REPRISE SUR PROVISION 14/10/2013 Finances D2013 115 BUDGET SKI REPRISE SUR PROVISIONS (004-240400374-20131014-D2013115-DE).pdf
DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE SKI 2013 14/10/2013 Ski D2013 114 DM N°3 (004-240400374-20131014-D2013114-DE).pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Sauze les-thuiles Jausiers Faucon Enchastrayes La Condamine le-lauzet-ubaye Saint-Paul Larche saint-pons

Nouveau - Aménagement du plan d'eau de Rioclar et création de sentiers partagés multi-activités

Le projet a permis la création d'un sentier autour du lac avec une liaison jusqu'à la maison du bois, la réalisation d’un espace VTT (pumptrack, modules bois, etc...) et d’un ponton sur le plan d’eau.

Les travaux se sont terminés il y a quelques jours, l'inauguration est prévue au printemps 2022.

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