Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Date de la session
Domaines
Document
CONVENTION SKI PASS JEUNES AVENANT N° 2
14/10/2013
Ski
SERVICE SKI STATIONS DE STE ANNE - LARCHE - TARIFS 2013 / 2014
14/10/2013
Ski
CONVENTION DE PARTENARIAT : MISE A DISPOSITION DE MATERIEL ADAPTE A LA PRATIQUE DES ACTIVITES NORDIQUES POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE PAR HAUTES ALPES SKI DE FOND
14/10/2013
Ski
SITES DE FOND LARCHE ET ST PAUL SUR UBAYE - CONVENTION ENTRE COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE / ASSOCIATION HAUTES ALPES SKI DE FOND
14/10/2013
Ski
SITES ALPINS ET NORDIQUES DE STE ANNE - LARCHE - ST PAUL SUR UBAYE : EFFECTIF DU PERSONNEL A COMPTER DE LA SAISON 2013 / 2014
14/10/2013
Ski
REGIE LE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES : COMPLEMENT A DELIBERATION N° 2013/65 DU 13 JUIN 2013
14/10/2013
Ski
STATION DU SAUZE SUPER SAUZE - TARIFS 2013 / 2014
14/10/2013
Ski
AUTORISATION D'AVANCE DE TRESORERIE ENTRE LA CCVU ET LA REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE
14/10/2013
Ski
TRANSPORT DU PERSONNEL SAISONNIER - SUBSTITUTION DE LA COMMUNAUTE AU CONTRAT AUTOCARS PETETIN/SARL COUTTOLENC FRERES POUR SA DUREE RESIDUELLE
14/10/2013
Ski
PERSONNEL PERMANENT REGIE - MAINTIEN AVANTAGE CHEQUE DEJEUNER - CONVENTION DE SERVICES AVEC LE CHEQUE DEJEUNER CCR
14/10/2013
Ski
STATION SAUZE SUPER SAUZE - VENTE EN LIGNE FORFAITS - CONTRAT CAISSE D'EPARGNE
14/10/2013
Ski
ORDRE DU JOUR / AG DU 14.10.2013
14/10/2013
Ordre du jour
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION DES FORFAITS « SKI »
14/10/2013
Ski
CONSEIL D'EXPLOITATION REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE – DESIGNATION DU SUPPLEANT DE MONSIEUR LUCIEN GILLY
14/10/2013
Ski
REGIE DU SAUZE SUPER SAUZE UBAYE - CONTRAT NIVALLIANCE