Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
REGIE DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION (ELUS ET PERSONNALITES QUALIFIEES) – REMPLACEMENT D'UNE PERSONNALITE QUALIFIEE 15/07/2013 Ski del 2013 75 remplacement personnalité CE sauze (004-240400374-20130715-D201375-DE).pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 17.07.2013 15/07/2013 Ordre du jour ODRE_DU_JOUR_AG_DU_15.07.2013.pdf
REGIE LE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : DESIGNATION D'UN ELU SUPPLEMENTAIRE SUITE CHANGEMENT STATUTS 15/07/2013 Ski del 2013 92 désignation elu supplementaire CE SAUZE (004-240400374-20130715-D201392-DE).pdf
MODIFICATION STATUTS REGIE LE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE 15/07/2013 Ski del 2013 91 modification statuts régie sauze (004-240400374-20130715-D201391-DE).pdf
TRAVAUX DE REPRISE DU RESEAU DE TRANSFERT INTERCOMMUNAL, REHABILITATION ET EXTENSION DE COLLECTEURS D'ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE SAINT-PONS - APPROBATION AVANT-PROJET – DEMANDE DE SUBVENTIONS – MODALITES DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 15/07/2013 Assainissement Del 2013 85 avant projet travaux asst saint pons (004-240400374-20130715-D201385-DE).pdf
CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES : CONSEIL EN ORGANISATION CCVU/SMAP 15/07/2013 Ski del 2013 80 convention prestation ccvu smap (004-240400374-20130715-D201380-DE).pdf
REGIE LE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE - SUBSTITUTION DE LA REGIE AUX CONTRATS EN COURS SOUSCRITS PAR LA SARL COUTTOLENC - AUTORISATION AU PRESIDENT DE SIGNER LES AVENANTS A INTERVENIR 15/07/2013 Ski del 2013 79 régie sauze autorisation signature (004-240400374-20130715-D201379-DE).pdf
REGIE LE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE – PERSONNEL 15/07/2013 Ski del 2013 78 regie sauze personnel saison 1314 (004-240400374-20130715-D201378-DE).pdf
DSP STATION SAUZE SUPER SAUZE : CONTENTIEUX SARL COUTTOLENC REFERES 15/07/2013 Ski del 2013 77 dsp sauze référes (004-240400374-20130715-D201377-DE).pdf
TARIFS REMONTEES MECANIQUES REGIE LE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE SAISON 2013/2014 – DATES OUVERTURE ET FERMETURE STATION 15/07/2013 Ski del 2013 76 Tarifs sauze (004-240400374-20130715-D201376-DE).pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER-SAUZE EN REGIE : CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES- COMPLEMENT A DELIBERATION 2013/65 DU 13 Juin 2013 15/07/2013 Ski Del 2013 74 création régie complement (004-240400374-20130715-D201374-DE).pdf
MANDAT SPECIAL AU PRESIDENT 15/07/2013 Divers D2013 90 Mandat Spécial Rembt Frais Déplacements (004-240400374-20130715-D201390-DE).pdf
CHARTE FORESTIÈRE UBAYE PAYS DE SEYNE – CONVENTION TERRITOIRE / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS POUR ÉTABLIR UNE OFFRE DE COUPES À CÂBLE TRIENNALE 15/07/2013 Divers D2013 89 charte forestière conv ccvu onf (004-240400374-20130715-D201389-DE).pdf
RAPPORT ANNUELLE DE GESTION - SOCIETE ALSATIS - BOUCLES ALTERNATIVES LOCALES - EXERCICE 2012 15/07/2013 Economie D2013 88 rapport BLA 2012 (004-240400374-20130715-D201388-DE).pdf
APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE DES RISQUES PROFESSIONNELS 15/07/2013 Environnement D2013 87 approbation document unique (004-240400374-20130715-D201387-DE).pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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