Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
AUTORISATION D'AVANCE DE TRESORERIE ENTRE LA CCVU ET LA REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE 14/10/2013 Ski D2013 101 AUTORISATION AVANCE TRESORERIE.pdf
TRANSPORT DU PERSONNEL SAISONNIER - SUBSTITUTION DE LA COMMUNAUTE AU CONTRAT AUTOCARS PETETIN/SARL COUTTOLENC FRERES POUR SA DUREE RESIDUELLE 14/10/2013 Ski D2013 100 TRANSPORT PERSONNEL SAISONNIER SAUZE (004-240400374-20131001-D2013100-DE).pdf
PERSONNEL PERMANENT REGIE - MAINTIEN AVANTAGE CHEQUE DEJEUNER - CONVENTION DE SERVICES AVEC LE CHEQUE DEJEUNER CCR 14/10/2013 Ski D2013 98 PERSONNEL REGIE MAINTIEN AVANTAGE CHEQUE DEJEUNER (04-240400374-20131014-D201398-DE).pdf
STATION SAUZE SUPER SAUZE - VENTE EN LIGNE FORFAITS - CONTRAT CAISSE D'EPARGNE 14/10/2013 Ski D2013 97 SAUZE VENTE EN LIGNE FORFAITS CONTRAT C.EPARGNE(004-240400374-20131014-D201397-DE).pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 14.10.2013 14/10/2013 Ordre du jour ORDRE_DU_JOUR_AG_DU_14.10.2013.pdf
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION DES FORFAITS « SKI » 14/10/2013 Ski D2013 96 CONDITIONS GENERALES VENTE UTILISATION FORFAITS SKI  (004-240400374-20131014-D201396-DE).pdf
CONSEIL D'EXPLOITATION REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE – DESIGNATION DU SUPPLEANT DE MONSIEUR LUCIEN GILLY 14/10/2013 Ski D2013 95 SUPPLEANT CONSEIL EXPLOITATION SAUZE(004-240400374-20131014-D201395-DE).pdf
REGIE DU SAUZE SUPER SAUZE UBAYE - CONTRAT NIVALLIANCE 14/10/2013 Ski D2013 102 REGIE SAUZE CONTRAT NIVALLIANCE (004-240400374-20131014-D2013102-DE).pdf
REGIE DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION (ELUS ET PERSONNALITES QUALIFIEES) – REMPLACEMENT D'UNE PERSONNALITE QUALIFIEE 15/07/2013 Ski del 2013 75 remplacement personnalité CE sauze (004-240400374-20130715-D201375-DE).pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 17.07.2013 15/07/2013 Ordre du jour ODRE_DU_JOUR_AG_DU_15.07.2013.pdf
REGIE LE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : DESIGNATION D'UN ELU SUPPLEMENTAIRE SUITE CHANGEMENT STATUTS 15/07/2013 Ski del 2013 92 désignation elu supplementaire CE SAUZE (004-240400374-20130715-D201392-DE).pdf
MODIFICATION STATUTS REGIE LE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE 15/07/2013 Ski del 2013 91 modification statuts régie sauze (004-240400374-20130715-D201391-DE).pdf
TRAVAUX DE REPRISE DU RESEAU DE TRANSFERT INTERCOMMUNAL, REHABILITATION ET EXTENSION DE COLLECTEURS D'ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE SAINT-PONS - APPROBATION AVANT-PROJET – DEMANDE DE SUBVENTIONS – MODALITES DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 15/07/2013 Assainissement Del 2013 85 avant projet travaux asst saint pons (004-240400374-20130715-D201385-DE).pdf
CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES : CONSEIL EN ORGANISATION CCVU/SMAP 15/07/2013 Ski del 2013 80 convention prestation ccvu smap (004-240400374-20130715-D201380-DE).pdf
REGIE LE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE - SUBSTITUTION DE LA REGIE AUX CONTRATS EN COURS SOUSCRITS PAR LA SARL COUTTOLENC - AUTORISATION AU PRESIDENT DE SIGNER LES AVENANTS A INTERVENIR 15/07/2013 Ski del 2013 79 régie sauze autorisation signature (004-240400374-20130715-D201379-DE).pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

En images

Faucon Méolans-Revel Praloup hiver vue générale Enchastrayes Saint-Paul les-thuiles Pontis Jausiers La Condamine Sauze

Economie - Ma boutique à l'essai

Le dispositif ma "Boutique à l'essai" permet à des personnes qui souhaitent ouvrir un commerce de tester leur projet au sein d'une boutique pilote pendant plusieurs mois.

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