Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
REGIE DE RECETTES DE LARCHE ET STE ANNE : FONDS DE CAISSE 09/12/2013 Ski del 2013 152 regies recettes fonds caisse.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - CONVENTION COMMUNAUTE DE COMMUNES / SKI CLUB STE-ANNE LA CONDAMINE - JAUSIERS-AVENANT N° 18 09/12/2013 Ski del 2013 150 convention CCVU- SKI CLUB.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - STE - ANNE - LARCHE - ST PAUL SUR UBAYE - CONVENTION COMMUNAUTE DE COMMUNES / ASSOCIATION ORION TICKET NEIGE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE L'ASSURANCE SKIEURS « ASSUR'GLISSE » ET « ASSUR' GLISSE FOND » 09/12/2013 Ski del 2013 149 convention CCVU - ORION.pdf
CHEF D'EXPLOITATION DE SAINTE ANNE -CONTRAT A DUREE INDETERMINEE A TEMPS COMPLET 09/12/2013 Personnel del 2013 148 chef exploitation ste anne CDI temps complet.pdf
REGIE LE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE - SERVITUDES PASSAGE SUR DOMAINE SKIABLE - MODALITES INDEMNISATION PROPRIETAIRES FONCIERS 09/12/2013 Finances del 2013 146 indemnisation des propriétaires (004-240400374-20131209-D2013146-DE).pdf
REGIE DU SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : TARIFS SPECIAUX ET GRATUITES 09/12/2013 Ski del 2013 145 régie Sauze tarifs spéciaux et gratuités (004-240400374-20131209-D2013145-DE).pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE (DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 9 AVRIL 2008 ET DU 29.9.2009) 09/12/2013 Compte-rendu des décisions del 2013 138 cr décision prise par le Président de la régie.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT 09/12/2013 Compte-rendu des décisions del 2013 137 CR décision du Président.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION HAUTES ALPES SKI DE FOND ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE POUR L'INSTALLATION D'UNE WEBCAM ET D'UNE MINI STATION METEO 09/12/2013 Ski del 2013  151 convention CCVU - HASF WEBCAM.pdf
MANDAT SPECIAL DU PRESIDENT CONGRES DES MAIRES 09/12/2013 Divers D2013161 MDT SPECIAL REMBT FRAIS PRESIDENT (004-240400374-20131209-D2013161-DE).pdf
AERODROME DE BARCELONNETTE- SAINT PONS- ACCORD DE GESTION ET CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE DE L'AERONAUTIQUE AVEC LE CENTRE DE VOL A VOILE DE L'UBAYE 09/12/2013 Divers D2013158 AERODROME ACCORD GEST CONV (004-240400374-20131209-D2013158-DE).pdf
EPIC "ECOLE DE MUSIQUE DANSE ET THEATRE DE LA VALLEE DE L'UBAYE "APPROBATION BP 2014" - VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2014 - REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES 09/12/2013 Finances D2013143 EPIC BP 2014 (004-240400374-20131209-D2013143-DE).pdf
DECISION MODIFICATIVE N°7 ANEXE SKI 09/12/2013 Finances D2013140 DECISION MODIFICATIVE N°7 (004-240400374-20131209-D2013140-DE).pdf
AMORTISSEMENT TELESIEGE DEBRAYABLE STATION DU SAUZE 09/12/2013 Finances del 2013 142 amortissement télésiège Sauze (004-240400374-20131209-D2013142-DE).pdf
BUDGET PRINCIPAL 2013 - REPRISE SUR PROVISION 09/12/2013 Finances D2013141 BUDG PRINCIPAL CTE REPRISE SUR PROVISION (004-240400374-20131209-D2013141-DE).pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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