Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT 09/12/2013 Compte-rendu des décisions del 2013 137 CR décision du Président.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION HAUTES ALPES SKI DE FOND ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE POUR L'INSTALLATION D'UNE WEBCAM ET D'UNE MINI STATION METEO 09/12/2013 Ski del 2013  151 convention CCVU - HASF WEBCAM.pdf
MANDAT SPECIAL DU PRESIDENT CONGRES DES MAIRES 09/12/2013 Divers D2013161 MDT SPECIAL REMBT FRAIS PRESIDENT (004-240400374-20131209-D2013161-DE).pdf
AERODROME DE BARCELONNETTE- SAINT PONS- ACCORD DE GESTION ET CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE DE L'AERONAUTIQUE AVEC LE CENTRE DE VOL A VOILE DE L'UBAYE 09/12/2013 Divers D2013158 AERODROME ACCORD GEST CONV (004-240400374-20131209-D2013158-DE).pdf
EPIC "ECOLE DE MUSIQUE DANSE ET THEATRE DE LA VALLEE DE L'UBAYE "APPROBATION BP 2014" - VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2014 - REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES 09/12/2013 Finances D2013143 EPIC BP 2014 (004-240400374-20131209-D2013143-DE).pdf
DECISION MODIFICATIVE N°7 ANEXE SKI 09/12/2013 Finances D2013140 DECISION MODIFICATIVE N°7 (004-240400374-20131209-D2013140-DE).pdf
AMORTISSEMENT TELESIEGE DEBRAYABLE STATION DU SAUZE 09/12/2013 Finances del 2013 142 amortissement télésiège Sauze (004-240400374-20131209-D2013142-DE).pdf
BUDGET PRINCIPAL 2013 - REPRISE SUR PROVISION 09/12/2013 Finances D2013141 BUDG PRINCIPAL CTE REPRISE SUR PROVISION (004-240400374-20131209-D2013141-DE).pdf
DECISION MODIFICATIVE N°6 BUDGET PRINCIPAL 09/12/2013 Finances D2013139 DECISION MODIFICATIVE N°6 (004-240400374-20131209-D2013139-DE).pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 09.12.2013 09/12/2013 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-09-12-2013.pdf
DECISION MODIFICATIVE N°4 - BUDGET PRINCIPAL 2013 30/10/2013 Finances D2013134 DM N°4 (004-240400374-20131030-D2013134-DE).pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE - REMBOURSEMENT DE FRAIS TELEPHONIQUES A CERTAINS PERSONNELS 30/10/2013 Ski D2013136 REMBT FRAIS TELEPHONIQUES A CERTAINS PERSONNELS (004-240400374-20131030-D2013136-DE).pdf
DECISION MODIFICATIVE N°4 - BUDGET ANNEXE SKI 2013 30/10/2013 Finances D2013135 DM N°5 (004-240400374-20131030-D2013135-DE).pdf
REPRISE STATION SAUZE SUPER SAUZE - PROTOCOLE D'ACCORD 30/10/2013 Ski D2013133 REPRISE SAUZE SIG PROTOCOLE (004-240400374-20131030-D2013133-DE).pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 30.10.2013 30/10/2013 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-30-10-2013.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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La Condamine uvernet-fours Meyronnes Pontis Jausiers Saint-Paul les-thuiles Sauze Praloup hiver vue générale Méolans-Revel

Economie - Ma boutique à l'essai

Le dispositif ma "Boutique à l'essai" permet à des personnes qui souhaitent ouvrir un commerce de tester leur projet au sein d'une boutique pilote pendant plusieurs mois.

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