Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
EVACUATION DES DECHETS ISSUS DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DE LA DECHETTERIE : LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EN VUE DE LA PASSATION D'UN MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES FRACTIONNE A BONS DE COMMANDE POUR UNE DUREE DE 4 ANS. 23/05/2014 Environnement D2014 60 EVAC DECHETS LANCT APPEL OFFRES (004-240400374-20140528-D201460-DE).pdf
DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS ET DES REPRESENTANTS SIEGEANT DANS LES DIFFERENTES STRUCTURES ET ASSOCIATIONS 23/05/2014 Administration générale D2014 59 DESIG MEMBCOMMISSIONS REP ASSOC  (004-240400374-20140530-D201459-DE).pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 23.05.2014 23/05/2014 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-23-05-2014.pdf
REMPLACEMENT DE DEUX CONSEILLERS TITULAIRES DE LA COMMUNE DE BARCELONNETTE SUITE A LEUR DEMISSION 05/05/2014 Administration générale D201434 remplacement de deux conseillers communautaires (004-240400374-20140505-D201434-DE).pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT EMERGENCE COMITE DE BASSIN POUR L'EMPLOI PAYS SUD/ COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE. AVENANT N° 1 05/05/2014 Finances DEL201452 avenant cbe (004-240400374-20140507-201452-DE).pdf
AMORTISSEMENTS DES BIENS SUR LE BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES – AMORTISSEMENTS SUBVENTIONS LIEES AU FINANCEMENT DE CES BIENS 05/05/2014 Finances DEL201450 AMORTISSEMENT HE (004-240400374-20140507-DEL201450-DE).pdf
BUDGET ANNEXE « POLE ECO BOIS » - BUDGET PRIMITIF 2014 - SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE 05/05/2014 Finances DEL201440 sub pole eco bois (004-240400374-20140507-201440-DE).pdf
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2014 BUDGET ANNEXE "POLE ECO BOIS" 05/05/2014 Finances DEL201439 BUDGET ANN POLE ECO BOIS.pdf
BUDGET ANNEXE « HOTEL D'ENTREPRISES » - BUDGET PRIMITIF 2014- SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE 05/05/2014 Finances DEL201438 SUB HOTEL ENTREPRISES (004-240400374-20140507-201438-DE).pdf
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2014 BUDGET ANNEXE « HOTEL D'ENTREPRISES » 05/05/2014 Finances DEL201437 BUDGET ANN HOTEL ENTREPRISES.pdf
CARTE SCOLAIRE 2014 / 2015 : VOEU DE SOUTIEN A LA MOTION ADOPTEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU LAUZET CONTRE LE PROJET DE FERMETURE DE L'ECOLE COMMUNALE 05/05/2014 Divers D201456 motion soutien ecole du Lauzet (004-240400374-20140507-D201456-DE).pdf
MANDAT SPECIAL DU PRESIDENT : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT. 05/05/2014 Divers D201455 MANDAT SPECIAL PRESIDENT (004-240400374-20140505-D201455-DE).pdf
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE 05/05/2014 Ski D201454 DM 1 REGIE SAUZE (004-240400374-20140505-D201454-DE).pdf
DELEGATION AU PRESIDENT ET AU BUREAU 05/05/2014 Administration générale D201453 délégation au Président et au bureau (004-240400374-20140505-D201453-DE).pdf
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PAYS S.U.D : AVENANT POUR L'ANNEE 2014 05/05/2014 Finances D201451 CONV OBJECT PAYS SUD AVT 2014 (004-240400374-20140505-D201451-DE).pdf
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