Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
PROGRAMME ALCOTRA 2015-2020 : OPERATION "MONTAGNE ACCESSIBLE ET SPORT POUR TOUS" PORTEE PAR LES VALLES DE L'UBAYE ET DE LA STURA 10/09/2015 Divers DEL 2015112 programme alcotra 2015-2020.pdf
ACCEPTATION DU REMBOURSEMENT DE SINISTRE SUITE A L'ABSENCE DE NEIGE SAISON 2014/2015 STATION DE SAINTE ANNE. 10/09/2015 Ski D2015103.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SECTION SKI DE FOND SITES DE LARCHE ET ST - PAUL SUR UBAYE CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE/ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD A COMPTER DE LA SAISON HIVERNALE 2015/2016 10/09/2015 Ski D2015101.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - BAIL DE LOCATION DU LOCAL CAISSE ET ACCUEIL STATION DE SKI DE STE-ANNE LA CONDAMINE : AVENANT N°8. 10/09/2015 Ski D2015100.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION D'UNE FORMATION SUR LA CHIMIE DE L'EAU 10/09/2015 Personnel del 2015 110 convention partenariat formation chimie eau.pdf
CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET « SELECTION DES ESPACES VALLEENS » 10/09/2015 Divers del 2015 111 Candidature selection des espaces valléens.pdf
CREATION D'UN POSTE D'AGENT DE MAITRISE ET D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAUX 10/09/2015 Personnel del 2015 109 Création d'un poste d'agent de maitrise et un poste adjoint technique .pdf
CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION CONTRACTUEL « ANIMATEUR CHARTE FORESTIERE » POUR UNE PERIODE DE DIX HUIT MOIS SUPPLEMENTAIRES ET AVENANTS N°4 AUX CONVENTIONS. 10/09/2015 Personnel del 2015 108 Création d'un emploi charte forestière .pdf
CHARTE FORESTIÈRE UBAYE PAYS DE SEYNE – MISE EN ŒUVRE DE L'AXE « MOBILISATION » DE 2015 A 2018 – DEMANDE DE SUBVENTIONS 10/09/2015 Economie del 2015 107 Demande de subvention pour mise en oeuvre axe mobilisation .pdf
CHARTE FORESTIÈRE UBAYE PAYS DE SEYNE – MISE EN ŒUVRE DE L'AXE « TOURISME » DE 2016 A 2017 – DEMANDE DE SUBVENTIONS 10/09/2015 Economie del 2015 106 Demande de subvention pour mise en oeuvre axe tourisme.pdf
DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'ECOLE DE MUSIQUE DANSE ET THEATRE EN TANT QUE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL AUPRES DE LA DRAC PACA 10/09/2015 Culture - Patrimoine del 2015 105 Classement de de l'école de musique .pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIVITES PERISCOLAIRES POUR LES NIVEAUX DE MATERNELLE ET PRIMAIRE DURANT L'ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 10/09/2015 Culture - Patrimoine del 2015 104 Convention péri scolaire.pdf
DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET ANNEXE SKI ET TOURISME 10/09/2015 Finances del 2015 99 DM N°2 BA TOURISME BA SKI.pdf
CREATION D'UNE RETENUE ET D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE NEIGE DE CULTURE – STATION DE SKI DE SAINTE ANNE LA CONDAMINE – ATTRIBUTION DES MARCHES 10/09/2015 Finances Del 2015 98 Création Retenue et installations neige culture Ste Anne.pdf
REMPLACEMENT DU DISPOSITIF D'ETANCHEITE DE LA RETENUE DE LA RENTE – STATION DU SAUZE – COMMUNE D'ENCHASTRAYES -ATTRIBUTION DES MARCHES 10/09/2015 Finances Del 2015 97 Remplacement dispositif Etanchéité retenue Rente.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Sauze Jausiers le-lauzet-ubaye Sainte-Anne Méolans-Revel les-thuiles Enchastrayes La Condamine Faucon Larche

Santé - Maison de santé

Avec la pratique d’une médecine d’équipe pluridisciplinaire, un plateau technique en un lieu unique, la maison de santé favorise la pratique médicale au service de la population, elle répond aux besoins de santé publique et constitut un véritable lien entre les habitants. 

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