Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document Date de la session Domaines Document
del 2021 218 participation financières à la protection sociale du personnel 10/12/2021 Administration générale del 2021 218 participation financières à la protection sociale du personnel.pdf
del 2021 202 GIRN mise à dispo de l'outil SDAL - convention avec les communes 10/12/2021 Administration générale del 2021 202 GIRN mise à dispo de l'outil SDAL - convention avec les communes.pdf
del 2021 196 Régie Ubaye Conventions tripartites au PIDA Sauze 10/12/2021 Administration générale del 2021 196 Régie Ubaye Conventions tripartites au PIDA Sauze.pdf
del 2021 194 approbation charte informatique CCVUSP 10/12/2021 Administration générale del 2021 194 approbation charte informatique CCVUSP.pdf
del 2021 205 Conv mise à dispostion avec TDF Site les Allemands 10/12/2021 Administration générale del 2021 205 Conv mise à dispostion avec TDF Site les Allemands.pdf
del 2021 207 rapport quinquennal des attributions de compensations 10/12/2021 Administration générale del 2021 207 rapport quinquennal des attributions de compensations.pdf
del 2021 200 GIRN demande de subv. de fctmt 2022 FNADT et Région - avenant subv. FEDER 2019-2021 10/12/2021 Administration générale del 2021 200 GIRN demande de subv. de fctmt 2022 FNADT et Région - avenant subv. FEDER 2019-2021.pdf
del 2021 216 Budget Principal Décision modificative N°4 10/12/2021 Administration générale del 2021 216 Budget Principal Décision modificative N°4.pdf
del 2021 208 Annulation de recettes sur ex antérieurs - Budget Principal 2021 10/12/2021 Administration générale del 2021 208 Annulation de recettes sur ex antérieurs - Budget Principal 2021.pdf
del 2021 206 Approbation du montant définit des AC 10/12/2021 Administration générale del 2021 206 Approbation du montant définit des AC.pdf
del 2021 213 Provision pour participation suppl. 2021 au SMAP 10/12/2021 Administration générale del 2021 213 Provision pour participation suppl. 2021 au SMAP.pdf
del 2021 204 Conv mise à disposition avec Towercast 10/12/2021 Administration générale del 2021 204 Conv mise à disposition avec Towercast.pdf
del 2021 197 Régie du Sauze Gratuités Hiver 2021-2022 - Site du Sauze 10/12/2021 Administration générale del 2021 197 Régie du Sauze Gratuités Hiver 2021-2022 - Site du Sauze.pdf
del 2021 169 Régie Ubaye Ski Gratuités Hiver 2021-2022 Sites Ste Anne et Larche 25/10/2021 Ski del 2021 169 Régie Ubaye Ski Gratuités Hiver 2021-2022 Sites Ste Anne et Larche.pdf
del 2021 177 Régie Ubaye Ski Tarifs secours cmne Val d'Oronaye 25/10/2021 Ski del 2021 177 Régie Ubaye Ski Tarifs secours cmne Val d'Oronaye.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

En images

le-lauzet-ubaye Faucon Méolans-Revel Meyronnes Enchastrayes Sauze Jausiers La Condamine saint-pons Larche

CEDRE 2022 - Appel à candidature

  • Vous êtes une TPE ou PME en développement ?
  • Vous souhaitez vous engager dans une démarche de RSE et de transition écologique ambitieuse ?
  • Vous êtes motivé et prêt à consacrer du temps à cette démarche ?
  • Vous souhaitez faire partie des entreprises de la communauté CEDRE ?

Au travers de l'appel à candidature CEDRE 2022, La Région propose un accompagnement de 3 ans aux TPE-PME en développement qui s'engagent dans la structuration d'une démarche de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) et de transition écologique ambitieuse (accompagnement à la réalisation d'un diagnostic, à l'élaboration d'un plan d'action et à sa mise en œuvre).

+ d'infos sur l'appel à candidature

En savoir plus ...