Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
del 2021 105 Avenant n°1 lot n°10 ROUSSELET SAS - Travaux relatifs à la construction de la maison de santé à Barcelonnette 05/07/2021 Administration générale del 2021 105 Avenant n°1 lot n°10 ROUSSELET SAS - Travaux relatifs à la construction de la maison de santé à Barcelonnette.pdf
del 2021 124 convention de transistion avec la COM COM SERRE PONCON 05/07/2021 Administration générale del 2021 124 convention de transistion avec la COM COM SERRE PONCON - Copie.pdf
del 2021 107 fixation des loyers maison de santé 05/07/2021 Administration générale del 2021 107 fixation des loyers maison de santé.pdf
del 2021 102 démission d'un conseiller remplacement dans différents organismes 05/07/2021 Administration générale del 2021 102 démission d'un conseiller remplacement dans différents organismes - Copie.pdf
del 2021 123 Musées intercommunaux - Fixation du droit d'entrée des escape games en situation de restrictions sanitaires 05/07/2021 Administration générale del 2021 123 Musées intercommunaux - Fixation du droit d'entrée des escape games en situation de restrictions sanitaires.pdf
del 2021 109 création d'un poste permanent technicien GEMAPI 05/07/2021 Administration générale del 2021 109 création d'un poste permanent technicien GEMAPI - Copie.pdf
del 2021 106 Avenat n°2 lot n° 1 SACTP OLIVERO - Travaux relatifs à la construction de la maison de santé à Barcelonnette 05/07/2021 Administration générale del 2021 106 Avenat n°2 lot n° 1 SACTP OLIVERO - Travaux relatifs à la construction de la maison de santé à Barcelonnette.pdf
del 2021 120 Contrat de relance et de transition ecologique - Approbation du Contrat 05/07/2021 Administration générale del 2021 120 Contrat de relance et de transition ecologique - Approbation du Contrat - Copie.pdf
del 2021 122 ubaye connect' schéma local de développement numérique 05/07/2021 Administration générale del 2021 122 ubaye connect' schéma local de développement numérique - Copie.pdf
del 2021 121 Engagement dans la candidature espace valléen 2021-2027 05/07/2021 Administration générale del 2021 121 Engagement dans la candidature espace valléen 2021-2027.pdf
del 2021 91 recrutement chargé de mission déchets 27/05/2021 Personnel del 2021 91 recrutement chargé de mission déchets.pdf
del 2021 83 Régie Ubaye Ski - Reprise sur provision pour risques et charges financiers 27/05/2021 Ski del 2021 83 Régie Ubaye Ski - Reprise sur provision pour risques et charges financiers.pdf
del 2021 90 mobilité douce modification del 2020 169 recrutement contrat de projet 27/05/2021 Personnel del 2021 90 mobilité douce modification del 2020 169 recrutement contrat de projet.pdf
del 2021 93 participation au plan stratégique zone de la Blanche 27/05/2021 Environnement del 2021 93 participation au plan stratégique zone de la Blanche.pdf
del 2021 86 Subvention accordée à l'Association Accès Montagne Expérience 27/05/2021 Finances del 2021 86 Subvention accordée à l'Association Accès Montagne Expérience.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Emploi - Forum de l'emploi

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