Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET ANNEXE SKI ET TOURISME 10/09/2015 Finances del 2015 99 DM N°2 BA TOURISME BA SKI.pdf
CREATION D'UNE RETENUE ET D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE NEIGE DE CULTURE – STATION DE SKI DE SAINTE ANNE LA CONDAMINE – ATTRIBUTION DES MARCHES 10/09/2015 Finances Del 2015 98 Création Retenue et installations neige culture Ste Anne.pdf
REMPLACEMENT DU DISPOSITIF D'ETANCHEITE DE LA RETENUE DE LA RENTE – STATION DU SAUZE – COMMUNE D'ENCHASTRAYES -ATTRIBUTION DES MARCHES 10/09/2015 Finances Del 2015 97 Remplacement dispositif Etanchéité retenue Rente.pdf
LOCATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE A L'ANCIENNE USINE TEKNOPARKE A LA SOCIETE MCCF POUR STOCKAGE DE MATERIAUX. 10/09/2015 Finances del 2015 96 Location d'un terrain à la sté MCCF.pdf
SUPPRESSION DE L'EXONERATION DE LA TAXE ORDURES MENAGERES POUR LES LOCAUX NON DESSERVIS 10/09/2015 Finances del 2015 95 SUPPRESSION EXO TEOM.pdf
CESSION D'UN VEHICULE RENAULT 10/09/2015 Finances del 2015 94 CESSION VEHICULE RENAULT.pdf
ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS MOBILIERS BRIS DE MACHINES - RESPONSABILITE COMMUNAUTAIRE- FLOTTE AUTOMOBILE- LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES 10/09/2015 Finances del 2015 93 ASS APPEL OFFRES OUVERT.pdf
COMPETENCE TOURISME – GESTION DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL – SOCIETE PUBLIQUE LOCALE – DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 10/09/2015 Tourisme del 2015 92 Gestion de la SPL.pdf
COMPETENCE TOURISME – CREATION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - APPROBATION DES STATUTS – SOUSCRIPTION DES ACTIONS – APPROBATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 10/09/2015 Tourisme del 2015 91 Approbation statuts SPL.pdf
COMPETENCE TOURISME – CREATION D'UN OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL – APPROBATION 10/09/2015 Tourisme del 2015 90 Création d'un office intercommunal.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 10.09.2015 10/09/2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-10-09-2015.pdf
SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC - HAUTE UBAYE 02/07/2015 Assainissement RPQS 2014 Haute-Ubaye.pdf
COMPTE RENDU FINANCIER EXERCICE 2014 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 02/07/2015 Assainissement 0 - CCVU - COMPTE RENDU FINANCIER EXERCICE 2014.pdf
COMPETENCE TOURISME - EXTENSION DE LA DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE TOURISTIQUE - TRANSFERT DES ACTIVITES D'ACCUEIL ET D'ANIMATION TOURISTIQUE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES - APPROBAION 02/07/2015 Tourisme del 2015 81.pdf
FORT DE TOURNOUX - REALISATION DE TRAVAUX : SECURISATION PORTE FORT MOYEN ET REMISE EN ETAT PORTE D'ENTREE BATTERIE DES CAURRES - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION PACA ET DE LA FONDATION D'ENTREPRISE DU CREDIT AGRICOLE 02/07/2015 Finances del 2015 8§ travaux tournoux demande de subventions.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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les-thuiles uvernet-fours Meyronnes saint-pons Enchastrayes Pontis Jausiers Sainte-Anne le-lauzet-ubaye Faucon

Nouveau - Aménagement du plan d'eau de Rioclar et création de sentiers partagés multi-activités

Le projet a permis la création d'un sentier autour du lac avec une liaison jusqu'à la maison du bois, la réalisation d’un espace VTT (pumptrack, modules bois, etc...) et d’un ponton sur le plan d’eau.

Les travaux se sont terminés il y a quelques jours, l'inauguration est prévue au printemps 2022.

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