Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET SKI ET BUDGET PRINCIPAL 13/06/2013 Finances D201372 Décision modificative N°1 (004-240400374-20130613-D201372-DE).pdf
TARIFS REDEVANCES SKI DE FOND SAISON 2013/2014 13/06/2013 Ski
GRANDE INSPECTION TELESIEGE FIXE DE L'ALP - LANCEMENT D'UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. 13/06/2013 Ski DEL201370 grande inspection telesiege de l'Alp lancement du MAPA.pdf
GRANDE INSPECTION TELESIEGE FIXE SAUZE SUPER SAUZE- LANCEMENT D'UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 13/06/2013 Ski DEL201369 grande inspection telesiege fixe.pdf
AVANCE REMBOURSABLE DESTINEE A LA DOTATION DE LA REGIE DU SAUZE 13/06/2013 Ski DEL201368 avance remboursable destinee a la dotation de la regie.pdf
CREATION D'UN POSTE DE DIRECTEUR DE REGIE POUR ASSURER LA GESTION DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE 13/06/2013 Ski Del 2013 67 Création d'un poste de directeur régie Sauze (004-240400374-20130613-D201367-DE).pdf
REGIE DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION (ELUS ET PERSONNALITES QUALIFIEES) 13/06/2013 Ski Del 2013 66 désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER-SAUZE EN REGIE : CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES 13/06/2013 Ski DEL 2013 65 exploitation sauze super-Sauze création d'une régie de recettes et d'avances.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER-SAUZE : CONSTITUTION D'UNE REGIE DOTEE DE L'AUTONOMIE FINANCIERE 13/06/2013 Ski Del 2013 64 exploitation du sauze constitution d'une régie à autonomie financière.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 29.05.2013 29/05/2013 Ordre du jour ORDRE DU JOUR.pdf
MANDAT SPECIAL PRESIDENT 29/05/2013 Divers 2013 63 Mdt Spécial Rmbt Frais Président (004-240400374-20130529-D201363-DE).pdf
CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA SOCIETE D !CI TV POUR L'AIDE A LA CREATION DE LA TELE LOCALE D !CI ANNULATION DELIBERATION D2013/42 29/05/2013 Divers 2013 62 Conv Objectifs Sté D!CI TV (004-240400374-20130529-D201362-DE).pdf
DESIGNATION DE DEUX ELUS COMMUNAUTAIRES A LA COMMISSION TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE/ECO POLE ALPIN "ENERGIE ET CONSTRUCTION. 29/05/2013 Divers 2013 61 Dés de 2 élus  Comm Territoire (004-240400374-20130529-D201361-DE).pdf
PROGRAMME 2013 D'ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEE EN FORET DOMANIALE : DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ONF 29/05/2013 Activités de pleine nature 2013 60 programme entretien sentiers de randonnée (004-240400374-20130529-D201360-DE).pdf
CONFORTEMENT DU SERVICE « ACTIVITES DE PLEINE NATURE » PAR LE RECRUTEMENT DE PERSONNEL SAISONNIER A TEMPS COMPLET. 29/05/2013 Activités de pleine nature 2013 59 confortement du service pleine nature (004-240400374-20130529-D201359-DE).pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Meyronnes La Condamine saint-pons Méolans-Revel uvernet-fours Barcelonnette été Vue générale Faucon Praloup hiver vue générale le-lauzet-ubaye Sainte-Anne

#GoUbaye - Le plan de relance touristique est activé

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