Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 04 POUR LES TRAVAUX SUR SENTIERS DE RANDONNEE ETE 2015. 24/11/2015 Activités de pleine nature del 2015-143 convention de délégation de M.O. tvx sentiers randonnée 2015.pdf
MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE EPARGNE TEMPS 24/11/2015 Personnel del 2015-141 modalités de mise en oeuvre du CET.pdf
INSTITUTION DU TEMPS PARTIEL ET MODALITES D'EXERCICE 24/11/2015 Personnel del 2015-140 institution du temps partiel.pdf
MISE EN PLACE DEFINITIVE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL ANNUEL. 24/11/2015 Personnel del 2015-139 mise en place définitive entretien pro annuel.pdf
MARCHE PUBLIC EXPLOITATION D'UN SERVICE DE NAVETTES DANS LA VALLEE DE L'UBAYE : AVENANT N°1 24/11/2015 Finances del 2015-138 avt 1 marché exploitation navettes.pdf
ANNULATION DE LA REGIE POUR ENCAISSEMENT DES RECETTES AFFERENTES A LA VENTE DE DEPLIANTS ET AUTRES PRODUITS CONCUS ET ELABORES PAR LE SERVICE TOURISME DE LA CCVU. 24/11/2015 Finances del 2015-137 Annulation de la régie recettes ventes dépliants serv tourisme.pdf
DECISION MODIFICATIVE N°3 : BUDGET PRINCIPAL CTE- BUDGET ANNEXE TOURISME - BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS - BUDGET ANNEXE REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE. 24/11/2015 Finances del 2015-136 Décision modificative N°3 Budget Principal CTE- annexes TOURISME et POLE ECO BOIS.pdf
CONVENTION D'UTILISATION DES SALLES DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE MUSIQUE DANSE ET THEATRE 24/11/2015 Culture - Patrimoine del 2015-135 convention utilisation salles école de musique.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : PERSONNEL PERMANENT ET SAISONNIER 24/11/2015 Ski del 2015-129 Personnel temporaire et permanent Régie Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : TARIFS DES SECOURS SUR PISTES ET TARIFS PRESTATIONS ET MAIN D'ŒUVRE HIVER 2015/2016. 24/11/2015 Ski del 2015-128 Tarifs secours sur pistes prestations et mo Régie Sauze.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : COMPLEMENT DE TARIFS 24/11/2015 Ski del 2015-127Compléments tarifs Régie du Sauze.pdf
SERVICE ANNEXE SKI : GRATUITES ACCORDEE A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016 SUR LA STATION DE STE ANNE 24/11/2015 Ski D2015130.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : OUVERTURE D'UN COMPTE BANCAIRE 24/11/2015 Ski del 2015-125 ouv d'un compte bancaire Régie Sauze .pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CALENDRIER DES OUVERTURES DES APPAREILS SUR LA STATION DU SAUZE SUPER-SAUZE. 24/11/2015 Ski del 2015-123 Calendrier des ouvertures appareils station du sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE AUGMENTATION DU FONDS DE CAISSE REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES 24/11/2015 Ski del 2015-122 Aug fonds de caisse Régie Sauze.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Sauze Enchastrayes Larche Meyronnes le-lauzet-ubaye Saint-Paul Sainte-Anne Méolans-Revel Jausiers les-thuiles

Santé - Maison de santé

Avec la pratique d’une médecine d’équipe pluridisciplinaire, un plateau technique en un lieu unique, la maison de santé favorise la pratique médicale au service de la population, elle répond aux besoins de santé publique et constitut un véritable lien entre les habitants. 

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