Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
STATION DE SAINTE-ANNE : CONVENTION DE PRESTATIONS DE SECOURS COMMUNE DE LA CONDAMINE / COMMUNAUTE DE COMMUNES TARIFS DES SECOURS –A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016. 21/12/2015 Ski del 2015 153 Convention Secours Ste Anne.pdf
STATION DE LARCHE : CONTRAT DE DISTRIBUTION DES SECOURS COMMUNE LARCHE / COMMUNE D'ARGENTERA / COMMUNAUTE DE COMMUNES ET TARIFS DES SECOURS - TARIFS TRANSPORT EN AMBULANCE SITES NORDIQUE ET ALPIN LARCHE A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016. 21/12/2015 Ski del 2015 151 Convention Secours Larche.pdf
CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU BÂTIMENT POUR LES SERVICES TECHNIQUES DE LA CCVU - APPROBATION PROGRAMME D'OPERATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS 21/12/2015 Divers del 2015 169 Const Nouveau Bât serv techn.pdf
CONVENTION DE DENEIGEMENT IMPASSE DES DEISSENDOULS A SAINT-ANNE - COMMUNE DE LA CONDAMINE CHÂTELARD 21/12/2015 Divers del 2015 170 Convention de déneigement.pdf
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE. 21/12/2015 Aménagement du territoire del 2015 168 schéma intercommunal coopération  intercommunale.pdf
DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LA CREATION D'UN PETR A L'ECHELLE DU PAYS S.U.D. 21/12/2015 Aménagement du territoire del 2015 167 accord de principe PETR.pdf
CONVENTION D'ENTENTE RELATIVE A LA REALISATION DES ACTIVITES DU DOSSIER « VELOVISO » DEPOSE AU TITRE DE L'AXE 3 OS1 DU PROGRAMME OBJECTIF COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE ALCOTRA 2014-2020. 21/12/2015 Activités de pleine nature del 2015 166 convention d'entente velo viso.pdf
PROGRAMME D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL PROPOSÉ PAR LE MUSÉE DE LA VALLÉE À BARCELONNETTE - ANNEE 2016 :DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ÉTAT (DRAC PACA 21/12/2015 Culture - Patrimoine del 2015 165  programme éducation artistique 2016 dmande de financement.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIVITES PERISCOLAIRES LIEES A LA SENSIBILISATION A LA PROTECTION DE L'ENVIONNEMENT ET AU TRI SELECTIF POUR LES NIVEAUX DE MATERNELLE ET PRIMAIRE A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 2015-2016. 21/12/2015 Environnement del 2015 164 conv partenariat activités périscolaire tri sélectif.pdf
ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) - ELABORATION DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (ADAP) - APPROBATION DE L'ADAP - DEMANDE DE SUBVENTIONS 21/12/2015 Finances del 2015 162 Accessibilté des établissements recevant du public .pdf
CHARTE DU PARC NATIONAL DU MERCANTOUR – AVIS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE. 21/12/2015 Environnement del 2015 163 desaprobation charte du parc.pdf
ECOLE DE MUSIQUE DANS ER THEATRE DE LA VALLEE DE L'UBAYE : APPROBATION DU BP 2016 - VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2016 - REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES 21/12/2015 Finances del 2015 161 Epic Approbation  BP 2016 Accompte subv .pdf
MARCHES DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES PASSES SUR LE FONDEMENT D'ACCORDS-CADRES A CONCLURE PAR L'UGAP. 21/12/2015 Finances del 2015 160 Marché UGAP Electricité.pdf
ANNULATION DE LA REGIE AVANCES DU SERVICE TOURISME DE LA CCVU. 21/12/2015 Finances del 2015 159 Annulation de la Régie d'avances.pdf
ACQUISITION D'UNE PROPRIETE FONCIERE SUR LA COMMUNE DE LA CONDAMINE CHATELARD – PARCELLES LES SAGNES D 460 - 1HA 19A 70CA - 21/12/2015 Finances del 2015 158 Acquisition d'une propriété foncière sur la commune de la Condamine.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Santé - Maison de santé

Avec la pratique d’une médecine d’équipe pluridisciplinaire, un plateau technique en un lieu unique, la maison de santé favorise la pratique médicale au service de la population, elle répond aux besoins de santé publique et constitut un véritable lien entre les habitants. 

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