Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE SEQUESTRE CONCLUE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'UBAYE, LA SARL COUTTOLENC FRERES, LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES DU SAUZE, ET L'INDIVISION COUTTOLENC POUR LA REPRISE DE LA STATION 18/03/2015 Ski D201530 CONV DE SEQUESTRE ENTRE CCVU ET COUTTOLENC.pdf
LOYERS ET CHARGES DES LOGEMENTS DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL A COMPTER DU 01.07.2015. 18/03/2015 Finances D201527 LOYERS CHARGES LOGTS CSP -2.pdf
PARTENARIAT COMMUNAUTE / ASSOCIATION AUSSI : CONVENTION 2015 18/03/2015 Finances D201529 PARTENARIAT CTE AUSSI-2.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 18.03.2015 18/03/2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-18-03-2015.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AU P.I.D.A. 12/02/2015 Ski D2015 17 convention pdia.pdf
REGIE SAUZE-SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GROUPE SKIEURS SAUZE BARCELONNETTE (GSSB). 12/02/2015 Ski D2015 16 subvention GSSB.pdf
RENEGOCIATION DE DEUX EMPRUNTS AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE. 12/02/2015 Finances D2015 15 REAMGT PRETS CRCA.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 12.02.2015 12/02/2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-12-02-2015.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE CONFIEES PAR DELIBERATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 5 MAI 2014. 12/02/2015 Compte-rendu des décisions D2015 14 C-R DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT.pdf
MOTION DE SOUTIEN LIGNE FERROVIAIRE DES ALPES 20/01/2015 Divers del 2015 11 MOTION LIGNE FERROVIAIRE (004-240400374-20150120-D201511-DE).pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION ORION TICKET NEIGE. 20/01/2015 Ski del 2015 09 REGIE CONV ORION TICKET NEIGE (004-240400374-20150120-D201509-DE).pdf
SERVICE SKI STATIONS DE STE ANNE ET LARCHE : TARIF SAISON « PRIVILEGE » 2014/2015. 20/01/2015 Ski del 2015 07 TARIF SAISON PRIVILEGE 1415.pdf
AVENANT 1,2 et 3 A LA CONVENTION RELATIVE A LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LA LEGALITE 20/01/2015 Divers del 2015 13 AVTS 1-2-3 CONV TELETRANSMISSION (004-240400374-20150120-D201513-DE).pdf
SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE MUTUALISE ALPES-DU-SUD 20/01/2015 Divers del 2015 10 SIG MUTUALISE (004-240400374-20150120-D201510-DE).pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : MODIFICATION DES TARIFS ET DES GRATUITES. 20/01/2015 Ski del 2015 08 MODIFICATION DES TARIFS REGIE (004-240400374-20150120-D201508-DE).pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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