Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
PROGRAMME DE REQUALIFICATION DES AIRES D'EMBARQUEMENT ET DEBARQUEMENT EAU VIVE DE LA RIVIERE UBAYE – DEMANDE DE SUBVENTION 17/02/2014 Activités de pleine nature D2014 26 programme requalification aires embarquement   demande subventions (004-240400374-20140217-D201426-DE).pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2013 – BUDGET ANNEXE SKI 17/02/2014 Finances D2014 06 Compte Adm Ski.pdf
COMPETENCE « PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE » : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA CVVU ET LES ASHL ACCUEILLANT LES ENFANTS DE 3 A 12 ANS. 17/02/2014 Economie D2014 28 compétence petite enfance convention objectifs.pdf
AUTORISATION DE DEFRICHEMENT DU SITE D'EMBARQUEMENT DE ROCHE COURBE 17/02/2014 Activités de pleine nature D2014 27 autorisation de défrichement.pdf
ADHESION DE LA CCVU AU COLLECTIF « STATIONS VILLAGES DES ALPES DU SUD ». 17/02/2014 Tourisme D2014 25 adhesion au collectif stations villages alpes du Sud.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT 2014 « PROMOTION DE LA VALLEE DE L'UBAYE » AVEC DES ASSOCIATIONS SPORTIVES. 17/02/2014 Tourisme D2014 24  convention de partenariat 2014 promotion ass sportives.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT 2014 « PROMOTION DE LA VALLEE DE L'UBAYE » AVEC DES SPORTIFS INDIVIDUELS. 17/02/2014 Tourisme D2014 23 convention de partenariat promotion de la vallée avec des sportifs individuels .pdf
TRAVAUX DE REHABILITATION D'INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'AGENCE DE L'EAU 17/02/2014 Assainissement D2014 22 SPANC Demande aide agence eau réhabilitation installations anc (004-240400374-20140217-D201422-DE).pdf
DEFENSE DES INTERETS DE LA CCVU DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF : DESIGNATION D'UN AVOCAT POUR ESTER EN JUSTICE 17/02/2014 Ski D2014 21 défense des intérêts de la CCVU recours TA protocole.pdf
ADHESION A DES ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES 17/02/2014 Ski D2014 20 adhésion à des associations professionnelles pour la régie.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT 17/02/2014 Ski D2014 19 régie du Sauze mise en place de conventions de partenariat.pdf
REGIE SAUZE-SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GROUPE SKIEURS SAUZE BARCELONNETTE (GSSB) 17/02/2014 Ski D2014 18 convention GSSB régie du sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : MODIFICATIONS ET AJOUTS DE TARIFS 2013 - 2014 17/02/2014 Ski D2014 17  modifications et rajouts de tarifs de la régie.pdf
REMBOURSEMENT DE FRAIS TELEPHONIQUES A CERTAINS PERSONNELS : COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°2013/136. 17/02/2014 Ski D2014 16  remboursements de frais téléphoniques.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS 17/02/2014 Ski D2014 15 Amortissement biens de la régie.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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27 février - Conseil communautaire

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