Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
COMPETENCE ENVIRONNEMENT – EXTENSION DE LA DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE D'ANIMATION DES SITES NATURA 2000 ET MISE EN OEUVRE DU DOCUMENT D'OBJECTIFS. 09/06/2016 Environnement del 2016 78 Extension définition intérêt communautaire natura 2000 .pdf
AVIS SUR PROJET DE PERIMETRE DE LA FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU POLE « UBAYE » 09/06/2016 Aménagement du territoire del 2016 77 Avis sur projet de perimetre future Communauté de Communes du Pôle Ubaye.pdf
SERVICE ANNEXE SKI – STATION DE LARCHE : TARIFS FORFAITS REMONTEES MECANIQUES TARIFS ASSUR GLISSE ASSURANCES SKIEURS A COMPTER DE LA SAISON 2016/2017 09/06/2016 Ski Del 2016 76 Tarifs forfaits RM Larche 2016.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SECTION SKI DE FOND SITES DE LARCHE ET ST- PAUL SUR UBAYE MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VENTE ET CONTROLE NUMERIQUE A COMPTER DE LA SAISON HIVERNALE 2016/2017. 09/06/2016 Ski Del 2016 74 Mise en place vente et controle numérique ski fond.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SECTION SKI DE FOND SITES DE LARCHE ET ST- PAUL SUR UBAYE CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE/ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD A COMPTER DE LA SAISON HIVERNALE 2016/2017 09/06/2016 Ski del 2016 73 Convention Ccvu et Association Nordic.pdf
SERVICE ANNEXE « SKI » PRISE EN CHARGE DES GRATUITES DE LA SAISON 2015 / 2016 STE-ANNE LA CONDAMINE – LARCHE – ST-PAUL SUR UBAYE. 09/06/2016 Ski Del 2016 72 Prise en charge gratuités saison 2015 2016.pdf
SERVICE ANNEXE SKI : ETALEMENT DES INDEMNITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE CORRESPONDANT A DEUX EMPRUNTS CRCA SUR PLUSIEURS EXERCICES. 09/06/2016 Ski Del 2016 71 Ski Etalement sur plusieurs exercices indemnités renegociation dette.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : RECRUTEMENT DE DEUX CONTRACTUELS DURANT LA SAISON D'ETE POUR ASSURER LE SERVICE « EVACUATION DES TELEPORTES » 09/06/2016 Ski del 2016 70 Régie Sauze Recrutement Contractuels Ev Téléportés.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : PERSONNEL TEMPORAIRE ET PERMANENT. 09/06/2016 Ski del 2016 68 Régie Sauze Personnel Temporaire et permanent.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : FIN DE CONTRAT D'UN RESPONSABLE DES SERVICES TECHNIQUES - INDEMNITE DE RUPTURE CONVENTIONNELLE – SOLDE DE CONGES PAYES NON PRIS 09/06/2016 Ski del 2016 67 Régie Sauze Fin de Contrat Indemnité Rupture Conv.pdf
CESSION D'UN VEHICULE RENAULT 09/06/2016 Finances del 2016 66 Cession Véhicule Renault a titre gracieux .pdf
MODIFICATION DU MONTANT DES PROVISIONS SUR CHARGES – NIVEAU 2 DU BATIMENT 19 – HOTEL D'ENTREPRISES. 09/06/2016 Finances Del 2016 65 Modification montant provisions sur charges Hotel d'Entreprises.pdf
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET PRINCIPAL CTE- BUDGET ANNEXE SKI 09/06/2016 Finances del 2016 64 Décision Modificative N°1 .pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE 09/06/2016 Compte-rendu des décisions del 2016 63 CR Décisions prises par le Président pour la Régie du Sauze.pdf
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT 09/06/2016 Compte-rendu des décisions del 2016 62 CR Décisions prises par le Président.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Faucon Praloup hiver vue générale Méolans-Revel Enchastrayes Larche le-lauzet-ubaye Saint-Paul La Condamine Sauze Barcelonnette été Vue générale

Nouveau - Aménagement du plan d'eau de Rioclar et création de sentiers partagés multi-activités

Le projet a permis la création d'un sentier autour du lac avec une liaison jusqu'à la maison du bois, la réalisation d’un espace VTT (pumptrack, modules bois, etc...) et d’un ponton sur le plan d’eau.

Les travaux se sont terminés il y a quelques jours, l'inauguration est prévue au printemps 2022.

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