Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ASSAINSSEMENT COLLECTIF 02/07/2015 Assainissement del 2015 82 Adoption Rapport annuel  Véolia eau.pdf
COMPTE RENDU TECHNIQUE VEOLIA EAU 02/07/2015 Assainissement COMPTE RENDU TECHNIQUE.pdf
RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC (RPQS) D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 02/07/2015 Assainissement 0 - CCVU - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RPQS 2014.pdf
SUBVENTION ACCORDEE A L'ASSOCIATION L'ENVOLEE 02/07/2015 Finances del 2015 88 SUBV ASS ENVOLEE.pdf
RACHAT DE MATERIEL DE TRANSMISSION ADSL 02/07/2015 Finances del 2015 87 RACHAT DE MATERIEL TRANSMISSION ADSL.pdf
FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE DU SAUZE - FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES 2015 02/07/2015 Finances del 2015 85 FONCT PISCINE SAUZE FONDS DE CONCOURS 2015.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 02.07.2015 02/07/2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-02-07-2015.pdf
ADHESION AU SERVICE "ACCESSIBILITE DES LOCAUX DE TRAVAIL ET/OU DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) 16/06/2015 Divers del 2015 80 adhesion au service accessibilite des locaux de travail (erp).pdf
AVENANT N°4 A LA CONVENTION SKI PASS CCVU/ EXPLOITANTS DES STATIONS DE PRA LOUP ET ST JEAN MONTCLAR - PRIX DE VENTE SKI PASS « JEUNES SAISON 2015/2016 » 16/06/2015 Ski del 2015 68 avenant n°4 a la convention ski pass pra loup st jean.pdf
COMMERCIALISATION D'ARTICLES PORTANT LE LOGO « VALLEE DE L'UBAYE » : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SARL AFFICHES TOI/ LEDRAPO 16/06/2015 Tourisme del 2015 79 commercialisation d'article portant le log de la vallee.pdf
PROGRAMME 2015 DE REFECTION DES SENTIERS DE RANDONNEES : DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ONF 16/06/2015 Activités de pleine nature del 2015 78 programme 2015 de refection des sentiers.pdf
PROGRAMME DE MAINTENANCE (P.D.M) DES SENTIERS DE RANDONNEE INSCRITS AU PDIPR : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT 16/06/2015 Activités de pleine nature del 2015 77 programme de maintenance des sentiers de randonnée.pdf
CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DE MATERIEL A TITRE GRACIEUX AUPRES DES ASSOCIATIONS ET DES COMMUNES 16/06/2015 Environnement del 2015 76 convention pour la mise à dispo de matériel à titre gracieux.pdf
SUBVENTION ACCORDEEES AUX ASSOCIATIONS "AUSSI", "SECOURS CATHOLIQUE" ET "LES RIMACHAYS" 16/06/2015 Finances del 2015 74 Subv ass AUSSI Secours catholique et Rimachays.pdf
ACCEPTATION DU REMBOURSEMENT DE SINISTRE SURVENU SUITE AU SEISME DU 7 AVRIL 2014 16/06/2015 Finances del 2015 73 Accept rembt sinistre suite seisme du 7.4.2014.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Sauze Enchastrayes les-thuiles Meyronnes Pontis Saint-Paul saint-pons Sainte-Anne Barcelonnette été Vue générale Praloup hiver vue générale

Economie - Guide des dispositifs à destination des PME et TPE

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