Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
PROGRAMME D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL PROPOSÉ PAR LE MUSÉE DE LA VALLÉE A BARCELONNETTE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT 04/03/2013 Culture D2013 16 programme éducation artistique (004-240400374-20130304-D201316-DE).pdf
RÉSEAU DES MUSÉES DE LA VALLÉE – RÉALISATION D'UNE ÉTUDE DE PROGRAMMATION ACTIVE – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME LEADER 04/03/2013 Culture D2013 14 etude reseau musée (004-240400374-20130304-D201314-DE).pdf
ITINERAIRE CYCLABLE TRANSUBAYEN (EST-OUEST) : PROPOSITION D'EXTENSION DE COMPETENCE 04/03/2013 Activités de pleine nature D2013 13 ITINERAIRE CYCLABLE (004-240400374-20130304-D201313-DE).pdf
MANDAT SPECIAL AU PRESIDENT 04/03/2013 Finances D2013 12 Mdt Spécial Président (004-240400374-20130304-D201312-DE).pdf
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE PAYS S.U.D : AVENANT POUR L'ANNEE 2013 04/03/2013 Finances D2013 10 Conv Objectif et de Moyens Pays Sud (004-240400374-20130304-D201310-DE).pdf
LOYERS ET CHARGES DES LOGEMENTS DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL A COMPTER DU 01.07.2013 04/03/2013 Finances D2013 09 loyers et charges CSP AU 1.7.2013 (004-240400374-20130304-D201309-DE).pdf
PARTENARIAT COMMUNAUTE / ASSOCIATION AUSSI : CONVENTION 2013 04/03/2013 Finances Convention partenariat Aussi-Cté (004-240400374-20130304-CONV201311-CC).pdf
CAMPAGNE DE COMMUNICATION ET DE PROMOTION HIVER 2012 / 2013 - CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE / COMMUNAUTE DE COMMUNES 10/12/2012 Tourisme 2012 125 campagne communication ADT (004-240400374-20121210-D2012125-DE).pdf
Etude "Petite enfance - Enfance - Jeunesse" : Demande de subvention dans le cadre du programme Leader 10/12/2012 Petite enfance - enfance - jeunesse Del 2012 94 demande sub leader etude (004-240400374-20121011-D201294-DE).pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 10.11.2012 10/12/2012 Ordre du jour ORDRE DU JOUR.pdf
CONTRAT D'OBJECTIF POUR LE DEVELOPPEMENT DE PRA LOUP CONCLU ENTRE LE SMAP ET LA COMMUNE D'UVERNET FOURS 10/12/2012 Ski del2012117contrat objectif pra loup (004-240400374-20121210-D2012117-DE).pdf
CONSTRUCTION TELESIEGE DEBRAYABLE 6 PLACES SUPER SAUZE- AVENANT N°2 - LOT N°3 MARCHE INEO 10/12/2012 Ski del2012116 tsd sauze avenant 2 inéo (004-240400374-20121210-D2012116-DE).pdf
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL POUR ACQUISITION DE BACS INDIVIDUELS D'EQUARRISSAGE 10/12/2012 Environnement D2012127Demande subv CG Acq bacs equarissage (004-240400374-20121210-D2012127-DE).pdf
ESPACE NORDIQUE SITE DE MEYRONNES – ORGANISATION ACTIVITE NORDIQUE – MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL-CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES «VALLEE DE L'UBAYE». 10/12/2012 Activités de pleine nature D2012119 Mise à disposition Personnel Meyronnes.pdf
CONVENTION DE PRESTATIONS DE SECOURS COMMUNE DE SAINT PAUL / COMMUNAUTE DE COMMUNES - TARIFS DES SECOURS - SITE NORDIQUE SAINT PAUL - SAISON 2012 / 2013 10/12/2012 Activités de pleine nature D2012118 Convention Secours St Paul.pdf
A la carte Loupe Régie Ubaye Ski Régie du Sauze SIVU Golf du Bachelard Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Syndicat Mixte de protection contre les crues Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Sainte-Anne Meyronnes La Condamine Barcelonnette été Vue générale saint-pons Jausiers le-lauzet-ubaye Praloup hiver vue générale Sauze Faucon

International - Appel à manifestation d'intérêt

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