Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE - TABLEAU DES REMUNERATIONS DU PERSONNEL PERMANENT ET DES PRIMES DU PERSONNEL PERMANENT ET SAISONNIER 26/01/2017 Ski del 2017 34 Régie du Sauze Super-Sauze Ubaye - Tableau des rémunérations du personnel permanent et des primes du personnel permanent et saisonnier.pdf
ANIMATION DES SITES NATURA 2000 - MISE EN ŒUVRE DU DOCUMENT D'OBJECTIFS - DEMANDE DE FINANCEMENTS 26/01/2017 Administration générale del 2017 47 Animation des sites Natura 2000 - mise en oeuvre du document d'objectifs - demande de financements.pdf
VALIDATION D UN COMITE DE PILOTAGE DANS LE CADRE DU CONTRAT STATION SMART MOUTAINS 26/01/2017 Ski del 2017 42 Validation d un comité de pilotage dans le cadre du contrat station SMART MOUTAINS.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE - DESIGNATION DU DIRECTEUR 26/01/2017 Ski del 2017 32 Régie Sauze Super-Sauze Ubaye - Désignation du directeur.pdf
DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES 26/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 39 Désignation des membres des commissions thématiques.pdf
VALIDATION D UN COMITE DE PILOTAGE UNIQUE ESPACE LUMIERE 26/01/2017 Ski del 2017 41 Validation d un comité de pilotage unique ESPACE LUMIERE.pdf
AMORTISSEMENT DES BIENS DE LA CCVUSP 26/01/2017 Administration générale del 2017 49 Amortissement des biens de la CCVUSP.pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU DU 20 01 2017 26/01/2017 Administration générale del 2017 31 Compte-rendu des décisions prises par le bureau du 20 01 2017.pdf
SYSTEME DE VIDEO PROTECTION DEDIE A LA SECURISATION DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET THEATRE- DEMANDE DE FINANCEMENT 26/01/2017 Administration générale del 2017 55  Système de vidéo protection école de musique - Demande de financement.pdf
SITES ALPINS ET NORDIQUES STE ANNE - LARCHE - ST PAUL SUR UBAYE - EFFECTIF DU PERSONNEL 2016 2017 26/01/2017 Ski del 2017 38 Sites alpins et nordiques ste anne - larche - st paul sur ubaye - Effectif du personnel 2016 2017.pdf
DESIGNATION DES MEMBRES NON ELUS SIEGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L EPIC ECOLE DE MUSIQUE 26/01/2017 Divers del 2017 40 Désignation des membres non élus siégeant au conseil d'administration de l EPIC Ecole de musique.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT "PASS CULTUREL" ENTRE LA CCVUSP ET LES COMMUNES DE BARCELONNETTE ET MEOLANS-REVEL 26/01/2017 Culture - Patrimoine del 2017 57 Convention de partenariat PASS CULTUREL entre la CCVUSP et les communes de BARCELONNETTE et MEOLANS-REVEL.pdf
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE DU PAYS SUD 26/01/2017 Aménagement du territoire del 2017 46 Désignation des délégués au syndicat mixte du pays sud.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE NORDIQUE DE SAINT PAUL SUR UBAYE EN REGIE - CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES INTERESSEE 20/01/2017 Ski del 2017 28 Exploitation du domaine skiable nordique de Saint Paul sur Ubaye en régie - création d'une régie de recettes interessee.pdf
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DE LA TAXE DE SEJOUR 20/01/2017 Administration générale del 2017 22 Création d'une régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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La Condamine Méolans-Revel Enchastrayes le-lauzet-ubaye Sainte-Anne Meyronnes Saint-Paul Faucon Sauze saint-pons

Fibre - Déploiement de la fibre : consultez la carte interactive

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