Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
CONVENTION D'EVACUATION DES TELEPORTES DE LA VALLEE DE L'UBAYE 12/11/2015 Ski del 2015 117 Convention Evacuation Teleportes.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION REVENDEURS. 12/11/2015 Ski del 2015 116 Convention Revendeurs Regie Sauze.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION DEPOT D'OBJETS PUBLICITAIRES. 12/11/2015 Ski del 2015 115 Convention Depot Objets publicitaires Régie Sauze.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION DEPOT CONTREMARQUES. 12/11/2015 Ski del 2015 114 Convention depot contremarques Régie Sauze.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTIONS D'OCCUPATION PRECAIRE DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE LE SALTO ET DU GARAGE DE LA RENTE SITUES SUR LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES 12/11/2015 Ski del 2015 113 Conventions Occupation Locaux Régie du Sauze.pdf
PROGRAMME ALCOTRA 2015-2020 : OPERATION "MONTAGNE ACCESSIBLE ET SPORT POUR TOUS" PORTEE PAR LES VALLES DE L'UBAYE ET DE LA STURA 10/09/2015 Divers DEL 2015112 programme alcotra 2015-2020.pdf
ACCEPTATION DU REMBOURSEMENT DE SINISTRE SUITE A L'ABSENCE DE NEIGE SAISON 2014/2015 STATION DE SAINTE ANNE. 10/09/2015 Ski D2015103.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SECTION SKI DE FOND SITES DE LARCHE ET ST - PAUL SUR UBAYE CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE/ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD A COMPTER DE LA SAISON HIVERNALE 2015/2016 10/09/2015 Ski D2015101.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - BAIL DE LOCATION DU LOCAL CAISSE ET ACCUEIL STATION DE SKI DE STE-ANNE LA CONDAMINE : AVENANT N°8. 10/09/2015 Ski D2015100.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION D'UNE FORMATION SUR LA CHIMIE DE L'EAU 10/09/2015 Personnel del 2015 110 convention partenariat formation chimie eau.pdf
CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET « SELECTION DES ESPACES VALLEENS » 10/09/2015 Divers del 2015 111 Candidature selection des espaces valléens.pdf
CREATION D'UN POSTE D'AGENT DE MAITRISE ET D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAUX 10/09/2015 Personnel del 2015 109 Création d'un poste d'agent de maitrise et un poste adjoint technique .pdf
CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION CONTRACTUEL « ANIMATEUR CHARTE FORESTIERE » POUR UNE PERIODE DE DIX HUIT MOIS SUPPLEMENTAIRES ET AVENANTS N°4 AUX CONVENTIONS. 10/09/2015 Personnel del 2015 108 Création d'un emploi charte forestière .pdf
CHARTE FORESTIÈRE UBAYE PAYS DE SEYNE – MISE EN ŒUVRE DE L'AXE « MOBILISATION » DE 2015 A 2018 – DEMANDE DE SUBVENTIONS 10/09/2015 Economie del 2015 107 Demande de subvention pour mise en oeuvre axe mobilisation .pdf
CHARTE FORESTIÈRE UBAYE PAYS DE SEYNE – MISE EN ŒUVRE DE L'AXE « TOURISME » DE 2016 A 2017 – DEMANDE DE SUBVENTIONS 10/09/2015 Economie del 2015 106 Demande de subvention pour mise en oeuvre axe tourisme.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Sainte-Anne Faucon Enchastrayes Jausiers saint-pons Praloup hiver vue générale Saint-Paul Meyronnes Sauze La Condamine

Energie - La CCVUSP s'engage dans la transition énergétique

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