Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
APPROBATION BUDGET PRINCIPAL 2016 12/04/2016 Finances del 2016 52 Approbation Budget Principal 2016.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES 12/04/2016 Finances del 2016 13 CA 2015 Budget Annexe Hotel entreprises.pdf
REGIE SAUZE-SUPER SAUZE UBAYE : CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GROUPE SKIEURS SAUZE BARCELONETTE (GSSB) 12/04/2016 Ski del 2016 61 Conv Objectifs GSSB Régie du Sauze.pdf
DEMARCHE QUALITE OFFICE DU TOURISME DU SAUZE : AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 12/04/2016 Tourisme del 2016 60 competence tourisme av n°2 ot Sauze.pdf
COMPETENCE TOURISME : AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PASSEES AVEC LES OFFICES DE TOURISME DE LA VALLEE DE l'UBAYE 12/04/2016 Tourisme del 2016 59 compétence tourisme av 1 aux ot.pdf
PROGRAMME 2016 DE REFECTION DES SENTIERS DE RANDONNEES : DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ONF 12/04/2016 Activités de pleine nature del 2016 58 programme réfection sentiers randonnée.pdf
COMPETENCE «PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE» : AVENANT N°2 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PASSEES ENTRE LA CVVU ET LES STRUCTURES GERANT LES ALSH ACCUEILLANT LES ENFANTS DE 3 A 12 ANS 12/04/2016 Petite enfance - enfance - jeunesse del 2016 57 avenant n°2 ALSH.pdf
DISSOLUTION DU BUDGET TOURISME 12/04/2016 Finances del 2016 56 Dissolution Budget Annexe Tourisme.pdf
CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUE DE LOYERS IMPAYES BUDGET PRINCIPAL CTE 12/04/2016 Finances del 2016 55 Const d'une Provision Loyers Impayés Budget principal.pdf
VOTE DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2016 12/04/2016 Finances del 2016 54 Vote du Taux Taxe OM 2016.pdf
VOTE DU TAUX DES TAXES ADDITIONNELLES ET DES PRODUITS ATTENDUS POUR L'ANNEE 2016 12/04/2016 Finances del 2016 53 Vote du Taux des Taxes Additionnelles 2016.pdf
ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2016 BUDGET PRINCIPAL 12/04/2016 Finances del 2016 51 Attributions Subventions 2016 Budget Principal 2016.pdf.pdf
BUDGET 2016 « REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE » : SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE - ARTICLE L2224-2 ALINEAS 1 A 3 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 12/04/2016 Finances del 2016 50 Subv Equilibre Budget Régie Sauze.pdf
ADOPTION DU BUDGET 2016 « REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE » 12/04/2016 Finances del 2016 49 Approbation budget Régie Sauze 2016.pdf
BUDGET ANNEXE « SKI » - BUDGET PRIMITIF 2016- SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE -ARTICLE L 2224-2 3éme ALINEA DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 12/04/2016 Finances del 2016 48 Subv Equilibre Budget Annexe Ski 2016.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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