Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
LOYERS ET CHARGES DES LOGEMENTS DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL A COMPTER DU 01.07.2014. 17/02/2014 Finances D2014 11 LOYERS ET CHARGES LGT CSP (004-240400374-20140220-D201411-DE).pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2013 – BUDGET PRINCIPAL 17/02/2014 Finances D2014 10 Compte Adm Budget Principal.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2013 – BUDGET ANNEXE TOURISME 17/02/2014 Finances D2014 09 Compte Adm Tourisme.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2013 – BUDGET ANNEXE SPANC 17/02/2014 Finances D2014 08 Compte Adm Spanc.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2013 BUDGET REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE 17/02/2014 Finances D2014 07 Compte Adm Régie Sauze.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2013 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 17/02/2014 Finances D2014 03 Compte Adm Asst.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 07.02.2014 17/02/2014 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-17-02-2014.pdf
APPROBATION DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE TITULARISATION 09/12/2013 Personnel del 2013 147 prog titularisation (004-240400374-20131209-D2013147-DE).pdf
AVENANT N°18 - CONVENTION CCVU - SKI CLUB SAINTE-ANNE 09/12/2013 Ski AV2013150 avenant n°18 ski club ste anne.pdf
CHARTE FORESTIERE UBAYE PAYS DE SEYNE - MIS EN OEUVRE DU PLAN D'ACTIONS - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL POUR 2014 09/12/2013 Economie del 2013 164 charte forestière modif plan financement4 (004-240400374-20131209-D2013164-DE).pdf
PROJET DE BALNEOTHERAPIE/HOTEL - CREATION D'UNE SEM A VOCATION TOURISTIQUE 09/12/2013 Economie del 2013 163 projet de balnéothérapie  avis création sem (004-240400374-20131209-D2013163-DE).pdf
OPERATION « APPROVISIONNEMENT ENERGETIQUE DU QUARTIER BREISSAND DE JAUSIERS EN VUE DE L'IMPLANTATION D'UN CENTRE DE BALNEOTHERAPIE» 09/12/2013 Economie del 2013 162 approvisionnement énergétique2 (004-240400374-20131209-D2013162-DE).pdf
RUCHER PEDAGOGIQUE : DEMANDE DE SUBVENTIONS 09/12/2013 Divers del 2013 160 rucher pédagogique (004-240400374-20131209-D2013160-DE).pdf
REPRODUCTION DES DOCUMENTS D'INFORMATIONS COMMUNAUX SUR LES RISQUES MAJEURS ET DES PLANS COMMUNAUX DE SAUVEGARDE - DEMANDE DE SUBVENTION 09/12/2013 Divers del 2013 159 reproduction des documents informations.pdf
ADHESION DE LA CCVU A L'ASSOCIATION « GRANDE TRAVERSEE DES ALPES » EN REMPLACEMENT DES COMMUNES DE L'UBAYE. 09/12/2013 Activités de pleine nature del 2013 157 adhesion GTA (004-240400374-20131209-D2013157-DE).pdf
A la carte Loupe Régie Ubaye Ski Régie du Sauze SIVU Golf du Bachelard Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Syndicat Mixte de protection contre les crues Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

En images

Faucon Meyronnes Pontis Saint-Paul les-thuiles Sainte-Anne La Condamine saint-pons uvernet-fours Praloup hiver vue générale

International - Appel à manifestation d'intérêt

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