Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
CONTRAT REGIONAL D'EQUILIBRE TERRITORIAL : MANIFESTATION D'INTERET 14/04/2015 Divers del 2015 59 CRET.pdf
ELABORATION D'UN SCOT A L'ECHELLE DU PAYS SERRE-PONÇON - UBAYE - DURANCE (S.U.D) ET CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET SCOT RURAUX 2015 DE LA DREAL 14/04/2015 Divers del 2015 58 SCOT.pdf
SPANC : APPROBATION DU REGLEMENT DE SERVICE. 14/04/2015 Assainissement del 2015 57 Approbation Réglement de service asst non collectif-2.pdf
RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS PASSEES AVEC LES SOCIETES OCAD3E ET RECYLUM PORTANT SUR LA COLLECTE SELECTIVE DES LAMPES ET DES DECHETS D'EQUIPEMENT ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES 14/04/2015 Environnement del 2015 56 conv  OCAD3E.pdf
FORT DE TOURNOUX – RÉALISATION DE TRAVAUX DE CONSOLIDATION DE BATIMENTS ET DE MAITRISE DE LA VEGETATION : DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA FONDATION DU CREDIT AGRICOLE PAYS DE FRANCE 14/04/2015 Culture del 2015 55 DEMANDE sub fort tournoux.pdf
COMPETENCE «PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE» : AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PASSEES ENTRE LA CVVU ET LES STRUCTURES GERANT LES ALSH ACCUEILLANT LES ENFANTS DE 3 A 12 ANS. 14/04/2015 Petite enfance - enfance - jeunesse del 2015 54 AV 1 CONV OBJECTIFS ALSH.pdf
VOTE DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2015 14/04/2015 Finances del 2015 52 VOTE TAX TAXE OM 2015.pdf
VOTE DU TAUX DES TAXES ADDITIONNELLES ET DES PRODUITS ATTENDUS POUR L'ANNEE 2015 14/04/2015 Finances del 2015 51 VOTE TAUX TAXES ADDIT ET PRODUITS ATTENDUS 2015.pdf
ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2015 BUDGET PRINCIPAL 14/04/2015 Finances del 2015 49 ATTRIB SUBV 2015 BUDGET PRINCIPAL.pdf
BUDGET 2015 « REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE » : SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE - ARTICLE L2224-2 ALINEAS 1 A 3 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 14/04/2015 Finances del 2015 47 SUBV EQUIL DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET REGIE SAUZE.pdf
BUDGET ANNEXE « SKI » BUDGET PRIMITIF 2015 - SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE -ARTICLE L 2224-2 3éme ALINEA DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 14/04/2015 Finances del 2015 45 sub equil ski.pdf
STATION DE PRA LOUP – CONTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES 2015 DES COLLECTIVITES ADHERENTES AU SMAP. 14/04/2015 Finances del 2015 44  contribution complémentaire au budget SMAP 2015.pdf
BUDGET ANNEXE « POLE ECO BOIS » BUDGET PRIMITIF 2015 - SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE 14/04/2015 Finances del 2015 42 subv Equil budget  Annexe Pole Eco Bois BP 2015-2.pdf
BUDGET ANNEXE « HOTEL D'ENTREPRISES » - BUDGET PRIMITIF 2015 - SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE 14/04/2015 Finances del 2015 40 Subv Equil  Budget Annexe Hotel Entreprise-2.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 14.04.2015 14/04/2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-14-04-2015.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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S'informer - Ubaye Informations Covid-19

Au regard de la situation sanitaire actuelle et de ses implications inédites pour tous, la CCVUSP met en place une plateforme d'information pour les habitants et les professionnels de la vallée de l'Ubaye.

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