Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
CHARTE DU PARC NATIONAL DU MERCANTOUR – AVIS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE. 21/12/2015 Environnement del 2015 163 desaprobation charte du parc.pdf
ECOLE DE MUSIQUE DANS ER THEATRE DE LA VALLEE DE L'UBAYE : APPROBATION DU BP 2016 - VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2016 - REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES 21/12/2015 Finances del 2015 161 Epic Approbation  BP 2016 Accompte subv .pdf
MARCHES DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES PASSES SUR LE FONDEMENT D'ACCORDS-CADRES A CONCLURE PAR L'UGAP. 21/12/2015 Finances del 2015 160 Marché UGAP Electricité.pdf
ANNULATION DE LA REGIE AVANCES DU SERVICE TOURISME DE LA CCVU. 21/12/2015 Finances del 2015 159 Annulation de la Régie d'avances.pdf
ACQUISITION D'UNE PROPRIETE FONCIERE SUR LA COMMUNE DE LA CONDAMINE CHATELARD – PARCELLES LES SAGNES D 460 - 1HA 19A 70CA - 21/12/2015 Finances del 2015 158 Acquisition d'une propriété foncière sur la commune de la Condamine.pdf
COMPETENCE TOURISME : PROCES VERBAUX DES BIENS MIS A DISPOSITION AVEC LES COMMUNES. 21/12/2015 Tourisme del 2015 157 approbation pv mise à disposition équipements communaux suite à création spl.pdf
COMPETENCE TOURISME : MARCHE PUBLIC A PASSER AVEC LA SPL « UBAYE TOURISME ». 21/12/2015 Tourisme del 2015 156 compétence tourisme approbation du marché public de prestations services.pdf
CAMPAGNE DE COMMUNICATION ET DE PROMOTION HIVER 2015 / 2016 - CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE / COMMUNAUTE DE COMMUNES. 21/12/2015 Tourisme del 2015 155 campagne communication adt.pdf
STATION DU SAUZE/ SUPER/SAUZE : AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE LIBERER UNE PARTIE DE LA SOMME SEQUESTREE EN APPLICATION DU PROTOCOLEN°1 21/12/2015 Ski del 2015 154 Aut libération une partie sommes sequest Prot N°1 Station du Sauze .pdf
SITE NORDIQUE ST-PAUL S/UBAYE : CONVENTION DE PRESTATIONS DE SECOURS COMMUNE ST-PAUL S/UBAYE / COMMUNAUTE DE COMMUNES TARIFS DES SECOURS – TARIFS TRANSPORT EN AMBULANCE A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016. 21/12/2015 Ski del 2015 152 Convention Secours St Paul.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS 21/12/2015 Ski del 2015 150 Validation Durées Amort Régie Sauze .pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION DE SECOURS. 21/12/2015 Ski del 2015 149 Conv dist secours Cmne Enchastrayes 2015-2016.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : COMPLEMENTS TARIFS 21/12/2015 Ski del 2015 148 Régie du Sauze Complt Tarifs secours.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE : CONVENTION DE DEPOT D'EXPLOSIF 21/12/2015 Ski del 2015 147 Conv dépôt d'explosif Régie Sauze.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : MODIFICATION NATURE DES EFFECTIFS PERMANENTS 21/12/2015 Ski del 2015 146B Modif Nature des effectifs permanents régie du Sauze.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Energie - La CCVUSP s'engage dans la transition énergétique

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