Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
DECISION MODIFICATIVE N°4 BUDGET PRINCIPAL DE LA CCVU 19/01/2016 Finances dl 2016 5 dm n°4 budget principal.pdf
COMPETENCE TOURISME : CONVENTION D'OBJECTIFS A PASSER AVEC LES QUATRE OFFICES DE TOURISME 19/01/2016 Tourisme del 2016 4 convention objectifs avec ot.pdf
RETRAIT DE LA DELIBERATION N°2015/156 DU 21 DECEMBRE 2015 PORTANT APPROBATION DU MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE UBAYE TOURISME. 19/01/2016 Tourisme del 2016 3 retrait del 2015 156 marché avec la SPL.pdf
RETRAIT DES DELIBERATIONS N°2015/91 ET N°2015/92 DU 10 SEPTEMBRE 2015 RELATIVES A LA CREATION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ET A LA DESIGNATION DES MEMBRES DE SON CONSEIL D'ADMINISTRATION 19/01/2016 Tourisme del 2016 2  retrait del 2016 91 et 2016 92 spl ubaye tourisme.pdf
ORDRE DU JOUR / AG DU 19.01.2016 19/01/2016 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-19-01.2016.pdf
STATION DE SAINTE-ANNE : CONVENTION DE PRESTATIONS DE SECOURS COMMUNE DE LA CONDAMINE / COMMUNAUTE DE COMMUNES TARIFS DES SECOURS –A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016. 21/12/2015 Ski del 2015 153 Convention Secours Ste Anne.pdf
STATION DE LARCHE : CONTRAT DE DISTRIBUTION DES SECOURS COMMUNE LARCHE / COMMUNE D'ARGENTERA / COMMUNAUTE DE COMMUNES ET TARIFS DES SECOURS - TARIFS TRANSPORT EN AMBULANCE SITES NORDIQUE ET ALPIN LARCHE A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016. 21/12/2015 Ski del 2015 151 Convention Secours Larche.pdf
CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU BÂTIMENT POUR LES SERVICES TECHNIQUES DE LA CCVU - APPROBATION PROGRAMME D'OPERATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS 21/12/2015 Divers del 2015 169 Const Nouveau Bât serv techn.pdf
CONVENTION DE DENEIGEMENT IMPASSE DES DEISSENDOULS A SAINT-ANNE - COMMUNE DE LA CONDAMINE CHÂTELARD 21/12/2015 Divers del 2015 170 Convention de déneigement.pdf
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE. 21/12/2015 Aménagement du territoire del 2015 168 schéma intercommunal coopération  intercommunale.pdf
DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LA CREATION D'UN PETR A L'ECHELLE DU PAYS S.U.D. 21/12/2015 Aménagement du territoire del 2015 167 accord de principe PETR.pdf
CONVENTION D'ENTENTE RELATIVE A LA REALISATION DES ACTIVITES DU DOSSIER « VELOVISO » DEPOSE AU TITRE DE L'AXE 3 OS1 DU PROGRAMME OBJECTIF COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE ALCOTRA 2014-2020. 21/12/2015 Activités de pleine nature del 2015 166 convention d'entente velo viso.pdf
PROGRAMME D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL PROPOSÉ PAR LE MUSÉE DE LA VALLÉE À BARCELONNETTE - ANNEE 2016 :DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ÉTAT (DRAC PACA 21/12/2015 Culture del 2015 165  programme éducation artistique 2016 dmande de financement.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIVITES PERISCOLAIRES LIEES A LA SENSIBILISATION A LA PROTECTION DE L'ENVIONNEMENT ET AU TRI SELECTIF POUR LES NIVEAUX DE MATERNELLE ET PRIMAIRE A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 2015-2016. 21/12/2015 Environnement del 2015 164 conv partenariat activités périscolaire tri sélectif.pdf
ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) - ELABORATION DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (ADAP) - APPROBATION DE L'ADAP - DEMANDE DE SUBVENTIONS 21/12/2015 Finances del 2015 162 Accessibilté des établissements recevant du public .pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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Sainte-Anne Faucon Meyronnes saint-pons Larche Enchastrayes Saint-Paul Sauze le-lauzet-ubaye uvernet-fours

Energie - La CCVUSP s'engage dans la transition énergétique

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