Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document Date de la session Domaines Document
ANIMATION DES DOCOB DES SITES NATURA 2000 - RECRUTEMENT DE DEUX ANIMATEURS 26/10/2016 Environnement del 2016 138 RECRUTEMENT DE DEUX ANIMATEURS NATURA 2000.pdf
ADHESION DE LA COMMUNE DE BARCELONNETTE A LA CHARTE DU PARC NATIONAL DE MERCANTOUR : AVIS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE 26/10/2016 Environnement del 2016 139 ADHESION BARCELONNETTE A LA CHARTE DU PARC.pdf
COMPETENCE TOURISME : AVENANTS N°2 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PASSEES AVEC LES OFFICES DE TOURISME DE LA VALLEE DE L'UBAYE 26/10/2016 Tourisme del 2016 140 AVENANT 2 AU CONVENTIONS SIGNEES AVEC LES OT.pdf
ORDRE DU JOUR 26/10/2016 Ordre du jour ORDRE DU JOUR.pdf
FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE DU SAUZE - FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE D ENCHASTRAYES 2016 26/10/2016 Economie del 2016 144 Fonct Piscine du sauze Fonds Concours.pdf
RECTIFICATION DELIBERATION N° 2016/128 DU 30/09/2016 30/09/2016 Finances CERTIFICAT ADM DELIB N°2016128.pdf
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : NATURE DES EFFECTIFS PAR SERVICE POUR LA SAISON 2016-2017. 30/09/2016 Ski del 2016 111 Nature effectifs 2016-2017 Régie du Sauze.pdf
DEFENSE DES INTERETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "VALLEE DE L UBAYE" DANS L IINSTANCE INTRODUITE DEVANT LE CONSEIL D ETAT PAR LE MINISTERE DE L INTERIEUR 30/09/2016 Finances del 2016 114 défense intérêts CCVU au Conseil d'Etat-2.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SECTION SKI DE FOND SITES NORDIQUES : AVENANT N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L UBAYE ET L ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD A COMPTER DE LA SAISON HIVERNALE 2016/2017 30/09/2016 Ski del 2016 117 av 1 Convention NAS.pdf
CHARTE FORESTIERE - MISE EN OEUVRE DE L AXE "MOBILISATION" de 2015 a 2018 - DEMANDE DE SUBVENTION 2017 30/09/2016 Environnement del 2016 136 Charet forestière demande de subvention 2017.pdf
RECTIFICATION DELIBERATION N° 2016/127 DU 30/09/2016 30/09/2016 Finances CERTIFICAT ADM DELIB N°2016127.pdf
COMTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 05 MAI 2014 30/09/2016 Finances del 2016 103 Compte Rendu Déc Prises par le Président Cté .pdf
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE 30/09/2016 Ski del 2016 104 Compte Rendu déc prises par le Prt Régie .pdf
APPEL A MANIFESTATION D INTERET "CONTRAT STATIONS DE DEMAIN" 30/09/2016 Ski del 2016 105 Appel à manifestation d'intérêt contrat station de demain .pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : ACTIONS COMMERCIALES HIVER 2016/2017 30/09/2016 Ski del 2016 106 Actions Commerciales Régie Sauze .pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

En images

Barcelonnette été Vue générale uvernet-fours Larche Jausiers Pontis La Condamine Sauze Enchastrayes Faucon les-thuiles

Economie - Ma boutique à l'essai

Le dispositif ma "Boutique à l'essai" permet à des personnes qui souhaitent ouvrir un commerce de tester leur projet au sein d'une boutique pilote pendant plusieurs mois.

En savoir plus ...