Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document Date de la session Domaines Document
PROGRAMME D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL PROPOSÉ PAR LE MUSÉE DE LA VALLÉE À BARCELONNETTE - ANNEE 2016 :DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ÉTAT (DRAC PACA 21/12/2015 Culture del 2015 165  programme éducation artistique 2016 dmande de financement.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIVITES PERISCOLAIRES LIEES A LA SENSIBILISATION A LA PROTECTION DE L'ENVIONNEMENT ET AU TRI SELECTIF POUR LES NIVEAUX DE MATERNELLE ET PRIMAIRE A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 2015-2016. 21/12/2015 Environnement del 2015 164 conv partenariat activités périscolaire tri sélectif.pdf
ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) - ELABORATION DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (ADAP) - APPROBATION DE L'ADAP - DEMANDE DE SUBVENTIONS 21/12/2015 Finances del 2015 162 Accessibilté des établissements recevant du public .pdf
CHARTE DU PARC NATIONAL DU MERCANTOUR – AVIS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE. 21/12/2015 Environnement del 2015 163 desaprobation charte du parc.pdf
ECOLE DE MUSIQUE DANS ER THEATRE DE LA VALLEE DE L'UBAYE : APPROBATION DU BP 2016 - VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2016 - REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES 21/12/2015 Finances del 2015 161 Epic Approbation  BP 2016 Accompte subv .pdf
MARCHES DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES PASSES SUR LE FONDEMENT D'ACCORDS-CADRES A CONCLURE PAR L'UGAP. 21/12/2015 Finances del 2015 160 Marché UGAP Electricité.pdf
ANNULATION DE LA REGIE AVANCES DU SERVICE TOURISME DE LA CCVU. 21/12/2015 Finances del 2015 159 Annulation de la Régie d'avances.pdf
ACQUISITION D'UNE PROPRIETE FONCIERE SUR LA COMMUNE DE LA CONDAMINE CHATELARD – PARCELLES LES SAGNES D 460 - 1HA 19A 70CA - 21/12/2015 Finances del 2015 158 Acquisition d'une propriété foncière sur la commune de la Condamine.pdf
COMPETENCE TOURISME : PROCES VERBAUX DES BIENS MIS A DISPOSITION AVEC LES COMMUNES. 21/12/2015 Tourisme del 2015 157 approbation pv mise à disposition équipements communaux suite à création spl.pdf
COMPETENCE TOURISME : MARCHE PUBLIC A PASSER AVEC LA SPL « UBAYE TOURISME ». 21/12/2015 Tourisme del 2015 156 compétence tourisme approbation du marché public de prestations services.pdf
CAMPAGNE DE COMMUNICATION ET DE PROMOTION HIVER 2015 / 2016 - CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE / COMMUNAUTE DE COMMUNES. 21/12/2015 Tourisme del 2015 155 campagne communication adt.pdf
STATION DU SAUZE/ SUPER/SAUZE : AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE LIBERER UNE PARTIE DE LA SOMME SEQUESTREE EN APPLICATION DU PROTOCOLEN°1 21/12/2015 Ski del 2015 154 Aut libération une partie sommes sequest Prot N°1 Station du Sauze .pdf
SITE NORDIQUE ST-PAUL S/UBAYE : CONVENTION DE PRESTATIONS DE SECOURS COMMUNE ST-PAUL S/UBAYE / COMMUNAUTE DE COMMUNES TARIFS DES SECOURS – TARIFS TRANSPORT EN AMBULANCE A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016. 21/12/2015 Ski del 2015 152 Convention Secours St Paul.pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS 21/12/2015 Ski del 2015 150 Validation Durées Amort Régie Sauze .pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION DE SECOURS. 21/12/2015 Ski del 2015 149 Conv dist secours Cmne Enchastrayes 2015-2016.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

En images

Faucon Pontis Larche saint-pons Sainte-Anne Jausiers le-lauzet-ubaye Meyronnes les-thuiles Barcelonnette été Vue générale

18 février - Commission tourisme

En savoir plus ...