Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DE LA TAXE DE SEJOUR 20/01/2017 Administration générale del 2017 22 Création d'une régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour.pdf
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR LA VENTE DES SKI-PASS JEUNES 20/01/2017 Ski del 2017 20 Création d'une régie de recettes pour la vente des ski-pass jeunes.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE NORDIQUE DE LARCHE EN REGIE -CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES 20/01/2017 Ski del 2017 27 Exploitation du domaine skiable nordique de Larche en régie -création d'une régie de recettes.pdf
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS D'ENTREE ET DES PRODUITS « BOUTIQUE » DANS LES MUSEES INTERCOMMUNAUX 20/01/2017 Culture - Patrimoine del 2017 23 Création d'une régiede recettes pour l'encaissement des droits d'entrée et des produits boutique dans les musées interccommunaux.pdf
CREATION DE TROIS SOUS REGIES DE RECETTES POUR L ENCAISSEMENT DES DROITS D ENTREE ET DES PRODUITS BOUTIQUE DANS LES MUSEES INTERCOMMUNAUX 20/01/2017 Culture - Patrimoine del 2017 24 Création de trois sous régies de recettes pour l encaissement des droits d entrée et des produits boutique dans les musées intercommunaux.pdf
CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES BUDGET PRINCIPAL CCVUSP 20/01/2017 Administration générale del 2017 29 Création d'une régie d'avances budget principal ccvusp.pdf
CREATION DE DEUX SOUS REGIES DE RECETTES POUR VENTE DES SKI-PASS JEUNES 20/01/2017 Ski del 2017 21 Création de deux sous régies de recettes pour vente des ski-pass jeunes.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE ALPIN DE SAINTE ANNE EN REGIE - CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES 20/01/2017 Ski del 2017 25 Exploitation du domaine skiable alpin de Sainte Anne en régie - création d'une régie de recettes.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE ALPIN DE LARCHE EN REGIE - CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES 20/01/2017 Ski del 2017 26 Exploitation du domaine skiable alpin de Larche en régie - création d'une régie de recettes.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE EN REGIE - CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES RECETTES 20/01/2017 Ski del 2017 30 Exploitation du domaine skiable du Sauze Super Sauze en régie - création d'une régie d'avances recettes.pdf
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCVUSP AU SEIN D'AUTRES ORGANISMES EXTERIEURS 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 18 Désignation des représentants de la CCVUSP au sein d'autres organismes exterieurs.pdf
EXPLOITATION DU DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER-SAUZE - CONSTITUTION D'UNE REGIE DOTEE DE L'AUTONOMIE FINANCIERE 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 15 Exploitation du domaine skiable du Sauze Super-Sauze - Constitution d'une régie dotée de l'autonomie financière.pdf
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCVUSP AU SEIN DU SMAP 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 13 Désignation des représentants de la CCVUSP au sein du SMAP.pdf
AUTORISATION D'AVANCE DE TRESORERIE ENTRE LA CCVUSP ET LES REGIES A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE « SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE » - « EAU ET ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE-PONCON » et « SPANC VALLEE DE L'UBAYE SERRE-PONCON » 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 19 Autorisation d'avance de trésorerie entre les régies a seule autonomie financière.pdf
INDEMNITES DE FONCTION DE LA PRESIDENTE ET DES VICE-PRESIDENTS 10/01/2017 Elections CCVUSP del 2017 12 Indemnités de fonction de la Présidente et des Vice-Présidents.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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