Les délibérations et comptes rendus de la CCVUSP, de l'Ecole Artistique de l'Ubaye et de la Régie Ubaye Ski

Les comptes-rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires

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Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
06/10/2022 10/10/2022 Délibération 2022/157 - Procédure de déclaration d'utilité publique pour la mise en oeuvre opérationnelle du schéma directeur de développement de la mobilité douce en Ubaye entre Jausiers Faucon et Barcelonnette Activités de pleine nature Télécharger
06/10/2022 11/10/2022 Délibération 2022/156 - Subvention complémentaire 2022 à l'association "Vivre jeunes à Jausiers" Petite enfance - enfance - jeunesse - seniors Télécharger
06/10/2022 11/10/2022 Délibération 2022/155 - Projet d'autoconsommation Photovoltaïque pour la STEP intercommunale de St Pons - Signature d'un marché de Travaux Finances Télécharger
06/10/2022 11/10/2022 Délibération 2022/154 - Rapport annuel 2021 du délégataire Véolia Service assainissement collectif Environnement Télécharger
06/10/2022 11/10/2022 Délibération 2022/153 - Rapport 2021 sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement collectif / secteur en DSP Environnement Télécharger
06/10/2022 11/10/2022 Délibération 2022/152 - Rapport 2021 sur le Prix et la Qualité du Service Déchets Environnement Télécharger
06/10/2022 10/10/2022 Délibération 2022/151 - Validation de la candidature leader alpes et prealpes d'azur pour la programmation 2023 2027 Développement économique Télécharger
06/10/2022 11/10/2022 Délibération 2022/150 - Appel à projet et demande de subvention FNADT-CIMA "débardage forestier par câble" Finances Télécharger
06/10/2022 07/10/2022 Délibération 2022/149 - Recrutement de vacataires affectés au service culture et patrimoine - extension aux visites de territoire Personnel Télécharger
06/10/2022 07/10/2022 Délibération 2022/148 - Recrutement d'un agent contractuel à temps complet sur un emploi non permanent dans le cadre du contrat de projet en vue de l'animation des actions de la mission forêt Personnel Télécharger
06/10/2022 07/10/2022 Délibération 2022/147 - Recrutement d'un agent contractuel à temps complet sur un emploi non permanent du contrat de projet en vue de l'animation et du portage de la stratégie territoriale pour la prévention des risques en montagne STePRIM Personnel Télécharger
06/10/2022 07/10/2022 Délibération 2022/146 - Création d'un emploi permanent à temps complet de technicien territorial affecté au service assainissement Personnel Télécharger
06/10/2022 07/10/2022 Délibération 2022/145 - Création d'un poste permanent à temps complet de directeur des services Personnel Télécharger
06/10/2022 06/10/2022 Délibération 2022/144 - Choix de la direction de l'EPIC Ecole artistique Culture - Patrimoine Télécharger
06/10/2022 10/10/2022 Délibération 2022/143 - Régie Ubaye Ski Pass Saison Ubaye Régie Ubaye Ski Télécharger
06/10/2022 10/10/2022 Délibération 2022/142 - Ski Pass Jeunes Avenant n°1 à la convention entre la ccvusp et les exploitants Finances Télécharger
06/10/2022 11/10/2022 Délibération 2022/141 - Budget Annexe Hotel d'Entreprises Décision modificative n°1 Finances Télécharger
06/10/2022 10/10/2022 Délibération 2022/140 - Budget Annexe Maison de santé Décision modificative n°1 Finances Télécharger
06/10/2022 11/10/2022 Délibération 2022/139 - Fixation des loyers et des charges de l'hôtel d'entreprises Finances Télécharger
06/10/2022 10/10/2022 Délibération 2022/138 - Subvention accordée à la Fédération des Soldats de Montagne Finances Télécharger
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Les décisions de la Présidente

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Date de publication Titre du document Document
24/11/2022 Décision de la Présidente 2022/02 Ouverture ligne de trésorerie Télécharger
25/07/2022 Décision de la Présidente 2022/01 - Prêt complémentaire relance santé Télécharger
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Les procès-verbaux des conseils communautaires

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
11/10/2022 PV du conseil communautaire du 1er juillet 2022 06/10/2022 Télécharger
06/07/2022 PV Conseil communautaire du 19 mai 2022 01/07/2022 Télécharger

Les délibérations de l'Ecole Artistique de l'Ubaye

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
27/07/2022 Délibération 2022/09 - Ecole artistique modification du tableau des emplois 11/07/2022 Télécharger
27/07/2022 Délibération 2022/08 - Ecole artistique réorganisation des postes et des missions 11/07/2022 Télécharger

Les délibérations de la Régie Ubaye Ski

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Date de publication Titre du document Date de la séance Document
CONTRAT D'OBJECTIF POUR LE DEVELOPPEMENT DE PRA LOUP CONCLU ENTRE LE SMAP ET LA COMMUNE D'UVERNET FOURS 10/12/2012 del2012117contrat objectif pra loup (004-240400374-20121210-D2012117-DE).pdf
CONSTRUCTION TELESIEGE DEBRAYABLE 6 PLACES SUPER SAUZE- AVENANT N°2 - LOT N°3 MARCHE INEO 10/12/2012 del2012116 tsd sauze avenant 2 inéo (004-240400374-20121210-D2012116-DE).pdf
Sainte-Anne, Larche, Saint Paul / COnvention communauté de communes / Association Orion Ticket Neige en vue de la maise en place de l'assurance skieurs "Assur' Gliss Fond" 05/11/2012 D2012106 Convention CCVU ORION Assurances Ski.pdf
Contrat de distribution des secours commune La Condamine / CCVU / tarifs des secours - Station de Sainte-Anne, à compter de la saison 2012 / 2013 05/11/2012 D2012105 Contrat Distribution Secours La Condamine.pdf
Contrat de distribution des secours commune Larche / CCVU / tarifs des secours - site et alpin de Larche, à compter de la saison 2012 / 2013 05/11/2012 D2012104 Contrat Distribution Secours Larche.pdf
Charte Forestière Ubaye Pays de Seyne - Avenant Convention CCVU / Méolans Revel pour mise à disposition de locaux pour la maison du bois 05/11/2012 D2012103 Charte forestière avt mise à dispo locaux (004-240400374-20121105-D2012103-DE).pdf
Convention pour la pratique professionnelle des activités des activités de traineaux sur les itinéraires de meyronnes 05/11/2012 CONV2012107 Convention Chiens traineau.pdf
Convention secours Sainte-Anne 2013 05/11/2012 CONV2012105 Convention Secours Ste Anne.pdf
Construction télésiège débrayble 6 places Sauze Super Sauze : Lot N°2 : Locaux de commande - Marché SARL Pichol Michaud - Avenant N°2 11/10/2012 Del 2012 101 télésiège sauze avenant n°1 pichol (004-240400374-20121015-D2012101-DE).pdf
Compétence "Neige" Station du Sauze Super Sauze - Convention de délégation de service public des remontées mécaniques - Saison 2012 / 2013 11/10/2012 Del 2012 93 Convention DSP Sauze Tarifs 1213.pdf
Service annexe ski : Convention entre la Communauté de Communes et le ski club Sainte-Anne la Condamine Jausiers - Avenant N°17 11/10/2012 Del 2012 92 Convention CCVU Ski Club Ste Anne.pdf
Convention de partenariat : Mise à Disposition de matériel adapté à la pratique des activités nordique pour les personnes à mobilité réduite par Haute Alpes Ski de Fond 11/10/2012 Del 2012 91 Convention CCVU HASF Mat Handicap.pdf
Convention entre la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye et Mr Longeron Hubert pour l'entretien et le damage des pistes de ski de fond du site de Maurin sur la commune de Saint-Paul pour la saison hivernale 2012/2013 11/10/2012 Del 2012 90 Convention CCVU Longeron.pdf
Service annexe ski - section ski de fond sites de Larche et Saint-Paul sur Ubaye : Convention entre la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye et l'association Hautes Alpes Ski de Fond 11/10/2012 Del 2012 89 Convention CCVU HASF.pdf
Construction du télésiège débrayable 6 places Super Sauze - Marché de maitrise d'oeuvre : Avenant N°2 au MAPA passé avec la société MDP 11/10/2012 Del 2012 88 construction télèsiége avenant n°2 mdp (004-240400374-20121011-D201288-DE).pdf
Construction du télésiège débrayable 6 places Super Sauze et du télésiège fixe 4 places A Sainte-Anne : Avenant N°1 au MAPA passé avec la société Alpes Contrôles 11/10/2012 Del 2012 87 Télèsiége sauze avenant n°1 alpes contrôles (004-240400374-20121011-201287-DE).pdf
Décision modification N°1 budget principal - Budget Annexe ski 2012 24/05/2012 D2012 47 Décision modificative N°1 (004-240400374-20120524-D201247-DE).pdf
Construction télésiège débrayable 6 places Super Sauze : Avenant N°1 Lot 2 24/05/2012 D 2012 52 construction télèsiége avenant pichol (004-240400374-20120524-D201252-DE).pdf
Construction télésiège débrayable 6 place Supe Sauze et télésiège fixe 4 places sainte-anne : Avenant 1 au marché assistance maitrise d'ouvrage 02/07/2012 del 201269 TSD 6 AVENANT 1 LOISIRS SOLUTION (004-240400374-20120704-201269-DE).pdf
Convention skipass CCVU / Régie Praloup Ubaye 04 / SARL Couttolenc Frères : Forfait multistations 6 jours et ski pa= 02/07/2012 D201280 Tarifs Ski Pass Pra Loup - Sauze - Ste Anne (004-240400374-20120702-D201280-DE).pdf
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