Les délibérations et comptes rendus

Tous les comptes rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires.
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Date de publication Titre du document Date de la session Domaines Document
Décison modificative n°2 Budget principal et budget annexe ski 2012 02/07/2012 Finances D201264 Décision Modificative N°2 (004-240400374-20120702-D201264-DE).pdf
Service ski - station de larche / Tarifs forfaits des remontees mecaniques / Tarifs azur glisse assurance skieurs à compter de la saison 2012/2013 02/07/2012 Ski D2012 66 Tarifs RMec Larche 1213 (004-240400374-20120702-D201266-DE).pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT : MISE A DISPOSITION DE MATERIEL ADAPTE A LA PRATIQUE DES ACTIVITES NORDIQUES POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE PAR L'ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016. 24/05/2012 Ski D2015102.pdf
Del 2017 235 Rapport annuel RPQS ASST CCVU Haute Ubaye 2016 24/05/2012 Administration générale
Assainissement
Del 2017 235 Rapport annuel RPQS ASST CCVU Haute Ubaye 2016.pdf
COMPETENCE TOURISME : AVENANT N°2 AUX CONVENTIONS D 'OBJECTIFS ET DE MOYEN PASSEES AVEC LES OFFICES DE TOURISME DE LA VALLEE DE L'UBAYE 24/05/2012 Tourisme del 2016 140 AVENANT 2 AU CONVENTIONS SIGNEES AVEC LES OT.pdf
DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET PRINCIPAL CTE 2016 24/05/2012 Finances del 2016 93 Décision Modificative N°2 .pdf
REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONDITIONS D'OUVERTURE DES APPAREILS ETE 2016 24/05/2012 Ski del 2016 31 Régie Sauze Cond ouv appareils été 2016.pdf
REAMENAGEMENT D'UN EMPRUNT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET DES CONSIGNATIONS 24/05/2012 Finances del 2016 20 Renégociation Prêt CDC.pdf
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 - BUDGET PRINCIPAL 24/05/2012 Finances del 2015 26 CA Budegt Principal.pdf
PROPOSITION DE LA LISTE DES COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS. 24/05/2012 Administration générale D201469 Liste Commission Intercommunale des Impôts (004-240400374-20140626-D201469-DE).pdf
Soutien à la politique de la petite enfance, enfance et jeunesse : proposition extension de compétence 24/05/2012 Petite enfance - enfance - jeunesse - seniors D2012 48 soutien à la politique de la petite enfance (004-240400374-20120524-201248-DE).pdf
Décision modification N°1 budget principal - Budget Annexe ski 2012 24/05/2012 Ski D2012 47 Décision modificative N°1 (004-240400374-20120524-D201247-DE).pdf
Construction télésiège débrayable 6 places Super Sauze : Avenant N°1 Lot 2 24/05/2012 Ski D 2012 52 construction télèsiége avenant pichol (004-240400374-20120524-D201252-DE).pdf
AMENAGEMENT DU BATIMENT 26 DE L'ANCIEN QUARTIER CRAPLET - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE /COMMUNE DE BARCELONNETTE 24/05/2012 Economie conv 2010 58 quartier craplet group commande (004-240400374-20100601-conv201058-CC).pdf
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