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Les délibérations et comptes rendus de la CCVUSP, de l'Ecole Artistique de l'Ubaye et de la Régie Ubaye Ski

Les comptes-rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires

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Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
18/03/2015 COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 BUDGET REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE Finances del 2015 23 CA Régie Sauze.pdf
18/03/2015 COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE SKI Finances del 2015 22 CA Ski.pdf
18/03/2015 COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS Finances del 2015 21 CA Pole eco bois.pdf
18/03/2015 COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES Finances del 2015 20 CA Hotel Entreprises.pdf
18/03/2015 COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT Finances del 2015 19 CA Asst.pdf
18/03/2015 APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE INTERCOMMUNAL DE MEDECINE PROFESSIONNELLE Divers D201535 APPR° AVENANT CONVENTION ADHESION MEDECINE TRAVAIL.pdf
18/03/2015 13. SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (SIG) MUTUALISE ALPES-DU-SUD (GéoMAS) – MODULE APPLICATION DU DROIT DES SOLS (ADS) Divers D201534 SIG ET GEOMAS ET ADS.pdf
18/03/2015 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA CCVU POUR SIEGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « VIVRE JEUNE A JAUSIERS » Petite enfance - enfance - jeunesse - seniors D201533 DESIGN° D UN CONSEILLER POUR SIEGER A L ASS VIVRE .pdf
18/03/2015 MESURE DE FREQUENTATION ET DE MOBILITE TOURISTIQUE A PARTIR DE TELEPHONIE MOBILE POUR LES ANNEES 2015 ET 2016 : CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE. Tourisme D201532 MESURE DE FREQUENTATION MOBILITE TOURISTIQUE .pdf
18/03/2015 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR LE CONSEIL GENERAL 04 D'UN ACCES AU LOGICIEL FLORA MUSEES. Culture - Patrimoine D201531 CONVENTION DE MISE A DISPO ACCES FLORA MUSEES.pdf
18/03/2015 LOYERS ET CHARGES DES LOGEMENTS DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL A COMPTER DU 01.07.2015. Finances D201527 LOYERS CHARGES LOGTS CSP -2.pdf
18/03/2015 PARTENARIAT COMMUNAUTE / ASSOCIATION AUSSI : CONVENTION 2015 Finances D201529 PARTENARIAT CTE AUSSI-2.pdf
18/03/2015 ORDRE DU JOUR / AG DU 18.03.2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-18-03-2015.pdf
12/02/2015 REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AU P.I.D.A. Régie Ubaye Ski D2015 17 convention pdia.pdf
12/02/2015 REGIE SAUZE-SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GROUPE SKIEURS SAUZE BARCELONNETTE (GSSB). Régie Ubaye Ski D2015 16 subvention GSSB.pdf
12/02/2015 RENEGOCIATION DE DEUX EMPRUNTS AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE. Finances D2015 15 REAMGT PRETS CRCA.pdf
12/02/2015 ORDRE DU JOUR / AG DU 12.02.2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-12-02-2015.pdf
12/02/2015 COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE CONFIEES PAR DELIBERATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 5 MAI 2014. Compte-rendu des décisions D2015 14 C-R DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT.pdf
20/01/2015 REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : MODIFICATION DES TARIFS ET DES GRATUITES. Régie Ubaye Ski del 2015 08 MODIFICATION DES TARIFS REGIE (004-240400374-20150120-D201508-DE).pdf
20/01/2015 REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CONVENTION ORION TICKET NEIGE. Régie Ubaye Ski del 2015 09 REGIE CONV ORION TICKET NEIGE (004-240400374-20150120-D201509-DE).pdf
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Les décisions de la Présidente

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Date de publication Titre du document Document
24/11/2022 Décision de la Présidente 2022/02 Ouverture ligne de trésorerie Télécharger
25/07/2022 Décision de la Présidente 2022/01 - Prêt complémentaire relance santé Télécharger
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Les procès-verbaux des conseils communautaires

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
12/12/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 6 octobre 2022 07/12/2022 Télécharger
11/10/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 1er juillet 2022 06/10/2022 Télécharger
06/07/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 9 mai 2022 01/07/2022 Télécharger

Les délibérations du conseil d'administration de l'Ecole Artistique de l'Ubaye

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
27/07/2022 Délibération 2022/09 - Ecole artistique modification du tableau des emplois 11/07/2022 Télécharger
27/07/2022 Délibération 2022/08 - Ecole artistique réorganisation des postes et des missions 11/07/2022 Télécharger

Elections professionnelles du CST

08/12/2022 Procès Verbal élections professionnelles du CST 08/12/2022 Télécharger