Les délibérations et comptes rendus de la CCVUSP, de l'Ecole Artistique de l'Ubaye et de la Régie Ubaye Ski

Les comptes-rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires

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Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
10/09/2015 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION CONTRACTUEL « ANIMATEUR CHARTE FORESTIERE » POUR UNE PERIODE DE DIX HUIT MOIS SUPPLEMENTAIRES ET AVENANTS N°4 AUX CONVENTIONS. Personnel del 2015 108 Création d'un emploi charte forestière .pdf
10/09/2015 CHARTE FORESTIÈRE UBAYE PAYS DE SEYNE – MISE EN ŒUVRE DE L'AXE « MOBILISATION » DE 2015 A 2018 – DEMANDE DE SUBVENTIONS Economie del 2015 107 Demande de subvention pour mise en oeuvre axe mobilisation .pdf
10/09/2015 CHARTE FORESTIÈRE UBAYE PAYS DE SEYNE – MISE EN ŒUVRE DE L'AXE « TOURISME » DE 2016 A 2017 – DEMANDE DE SUBVENTIONS Economie del 2015 106 Demande de subvention pour mise en oeuvre axe tourisme.pdf
10/09/2015 DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'ECOLE DE MUSIQUE DANSE ET THEATRE EN TANT QUE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL AUPRES DE LA DRAC PACA Culture - Patrimoine del 2015 105 Classement de de l'école de musique .pdf
10/09/2015 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIVITES PERISCOLAIRES POUR LES NIVEAUX DE MATERNELLE ET PRIMAIRE DURANT L'ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 Culture - Patrimoine del 2015 104 Convention péri scolaire.pdf
10/09/2015 DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET ANNEXE SKI ET TOURISME Finances del 2015 99 DM N°2 BA TOURISME BA SKI.pdf
10/09/2015 CREATION D'UNE RETENUE ET D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE NEIGE DE CULTURE – STATION DE SKI DE SAINTE ANNE LA CONDAMINE – ATTRIBUTION DES MARCHES Finances Del 2015 98 Création Retenue et installations neige culture Ste Anne.pdf
10/09/2015 REMPLACEMENT DU DISPOSITIF D'ETANCHEITE DE LA RETENUE DE LA RENTE – STATION DU SAUZE – COMMUNE D'ENCHASTRAYES -ATTRIBUTION DES MARCHES Finances Del 2015 97 Remplacement dispositif Etanchéité retenue Rente.pdf
10/09/2015 LOCATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE A L'ANCIENNE USINE TEKNOPARKE A LA SOCIETE MCCF POUR STOCKAGE DE MATERIAUX. Finances del 2015 96 Location d'un terrain à la sté MCCF.pdf
10/09/2015 SUPPRESSION DE L'EXONERATION DE LA TAXE ORDURES MENAGERES POUR LES LOCAUX NON DESSERVIS Finances del 2015 95 SUPPRESSION EXO TEOM.pdf
10/09/2015 CESSION D'UN VEHICULE RENAULT Finances del 2015 94 CESSION VEHICULE RENAULT.pdf
10/09/2015 ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS MOBILIERS BRIS DE MACHINES - RESPONSABILITE COMMUNAUTAIRE- FLOTTE AUTOMOBILE- LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES Finances del 2015 93 ASS APPEL OFFRES OUVERT.pdf
10/09/2015 COMPETENCE TOURISME – GESTION DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL – SOCIETE PUBLIQUE LOCALE – DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Tourisme del 2015 92 Gestion de la SPL.pdf
10/09/2015 COMPETENCE TOURISME – CREATION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - APPROBATION DES STATUTS – SOUSCRIPTION DES ACTIONS – APPROBATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Tourisme del 2015 91 Approbation statuts SPL.pdf
10/09/2015 COMPETENCE TOURISME – CREATION D'UN OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL – APPROBATION Tourisme del 2015 90 Création d'un office intercommunal.pdf
10/09/2015 ORDRE DU JOUR / AG DU 10.09.2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-10-09-2015.pdf
02/07/2015 SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC - HAUTE UBAYE Assainissement RPQS 2014 Haute-Ubaye.pdf
02/07/2015 COMPTE RENDU FINANCIER EXERCICE 2014 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF Assainissement 0 - CCVU - COMPTE RENDU FINANCIER EXERCICE 2014.pdf
02/07/2015 COMPETENCE TOURISME - EXTENSION DE LA DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE TOURISTIQUE - TRANSFERT DES ACTIVITES D'ACCUEIL ET D'ANIMATION TOURISTIQUE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES - APPROBAION Tourisme del 2015 81.pdf
02/07/2015 FORT DE TOURNOUX - REALISATION DE TRAVAUX : SECURISATION PORTE FORT MOYEN ET REMISE EN ETAT PORTE D'ENTREE BATTERIE DES CAURRES - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION PACA ET DE LA FONDATION D'ENTREPRISE DU CREDIT AGRICOLE Finances del 2015 8§ travaux tournoux demande de subventions.pdf
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Les décisions de la Présidente

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Date de publication Titre du document Document
24/11/2022 Décision de la Présidente 2022/02 Ouverture ligne de trésorerie Télécharger
25/07/2022 Décision de la Présidente 2022/01 - Prêt complémentaire relance santé Télécharger
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Les procès-verbaux des conseils communautaires

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
12/12/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 6 octobre 2022 07/12/2022 Télécharger
11/10/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 1er juillet 2022 06/10/2022 Télécharger
06/07/2022 Procès verbal du conseil communautaire du 9 mai 2022 01/07/2022 Télécharger

Les délibérations du conseil d'administration de l'Ecole Artistique de l'Ubaye

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
27/07/2022 Délibération 2022/09 - Ecole artistique modification du tableau des emplois 11/07/2022 Télécharger
27/07/2022 Délibération 2022/08 - Ecole artistique réorganisation des postes et des missions 11/07/2022 Télécharger

Elections professionnelles du CST

08/12/2022 Procès Verbal élections professionnelles du CST 08/12/2022 Télécharger