Les délibérations et comptes rendus de la CCVUSP, de l'Ecole Artistique de l'Ubaye et de la Régie Ubaye Ski

Les comptes-rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires

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Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
02/07/2015 SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC - HAUTE UBAYE Assainissement RPQS 2014 Haute-Ubaye.pdf
02/07/2015 COMPTE RENDU FINANCIER EXERCICE 2014 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF Assainissement 0 - CCVU - COMPTE RENDU FINANCIER EXERCICE 2014.pdf
02/07/2015 COMPETENCE TOURISME - EXTENSION DE LA DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE TOURISTIQUE - TRANSFERT DES ACTIVITES D'ACCUEIL ET D'ANIMATION TOURISTIQUE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES - APPROBAION Tourisme del 2015 81.pdf
02/07/2015 FORT DE TOURNOUX - REALISATION DE TRAVAUX : SECURISATION PORTE FORT MOYEN ET REMISE EN ETAT PORTE D'ENTREE BATTERIE DES CAURRES - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION PACA ET DE LA FONDATION D'ENTREPRISE DU CREDIT AGRICOLE Finances del 2015 8§ travaux tournoux demande de subventions.pdf
02/07/2015 SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC - CENTRAL ET AVAL Assainissement RPQS 2014 secteur central aval.pdf
02/07/2015 RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC (RPQS) D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF Assainissement del 2015 83 Adoption RPQS.pdf
02/07/2015 RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ASSAINSSEMENT COLLECTIF Assainissement del 2015 82 Adoption Rapport annuel Véolia eau.pdf
02/07/2015 COMPTE RENDU TECHNIQUE VEOLIA EAU Assainissement COMPTE RENDU TECHNIQUE.pdf
02/07/2015 RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC (RPQS) D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Assainissement 0 - CCVU - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RPQS 2014.pdf
02/07/2015 SUBVENTION ACCORDEE A L'ASSOCIATION L'ENVOLEE Finances del 2015 88 SUBV ASS ENVOLEE.pdf
02/07/2015 RACHAT DE MATERIEL DE TRANSMISSION ADSL Finances del 2015 87 RACHAT DE MATERIEL TRANSMISSION ADSL.pdf
02/07/2015 FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE DU SAUZE - FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE D'ENCHASTRAYES 2015 Finances del 2015 85 FONCT PISCINE SAUZE FONDS DE CONCOURS 2015.pdf
02/07/2015 ORDRE DU JOUR / AG DU 02.07.2015 Ordre du jour ORDRE-DU-JOUR-AG-DU-02-07-2015.pdf
16/06/2015 ADHESION AU SERVICE "ACCESSIBILITE DES LOCAUX DE TRAVAIL ET/OU DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) Divers del 2015 80 adhesion au service accessibilite des locaux de travail (erp).pdf
16/06/2015 AVENANT N°4 A LA CONVENTION SKI PASS CCVU/ EXPLOITANTS DES STATIONS DE PRA LOUP ET ST JEAN MONTCLAR - PRIX DE VENTE SKI PASS « JEUNES SAISON 2015/2016 » Régie Ubaye Ski del 2015 68 avenant n°4 a la convention ski pass pra loup st jean.pdf
16/06/2015 COMMERCIALISATION D'ARTICLES PORTANT LE LOGO « VALLEE DE L'UBAYE » : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SARL AFFICHES TOI/ LEDRAPO Tourisme del 2015 79 commercialisation d'article portant le log de la vallee.pdf
16/06/2015 PROGRAMME 2015 DE REFECTION DES SENTIERS DE RANDONNEES : DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ONF Activités de pleine nature del 2015 78 programme 2015 de refection des sentiers.pdf
16/06/2015 PROGRAMME DE MAINTENANCE (P.D.M) DES SENTIERS DE RANDONNEE INSCRITS AU PDIPR : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT Activités de pleine nature del 2015 77 programme de maintenance des sentiers de randonnée.pdf
16/06/2015 CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DE MATERIEL A TITRE GRACIEUX AUPRES DES ASSOCIATIONS ET DES COMMUNES Environnement del 2015 76 convention pour la mise à dispo de matériel à titre gracieux.pdf
16/06/2015 SUBVENTION ACCORDEEES AUX ASSOCIATIONS "AUSSI", "SECOURS CATHOLIQUE" ET "LES RIMACHAYS" Finances del 2015 74 Subv ass AUSSI Secours catholique et Rimachays.pdf
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Les décisions de la Présidente

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Date de publication Titre du document Document
24/11/2022 Décision de la Présidente 2022/02 Ouverture ligne de trésorerie Télécharger
25/07/2022 Décision de la Présidente 2022/01 - Prêt complémentaire relance santé Télécharger
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Les procès-verbaux des conseils communautaires

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
11/10/2022 PV du conseil communautaire du 1er juillet 2022 06/10/2022 Télécharger
06/07/2022 PV Conseil communautaire du 19 mai 2022 01/07/2022 Télécharger

Les délibérations de l'Ecole Artistique de l'Ubaye

Date de publication Titre du document Date de la séance Document
27/07/2022 Délibération 2022/09 - Ecole artistique modification du tableau des emplois 11/07/2022 Télécharger
27/07/2022 Délibération 2022/08 - Ecole artistique réorganisation des postes et des missions 11/07/2022 Télécharger

Les délibérations de la Régie Ubaye Ski

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Date de publication Titre du document Date de la séance Document
10/10/2022 Délibération 2022/143 - Régie Ubaye Ski Pass Saison Ubaye 06/10/2022 Télécharger
10/10/2022 Délibération 2022/135 - Régie Ubaye Ski Décision modificative n°2 06/10/2022 Télécharger
10/10/2022 Délibération 2022/134 - Régie Ubaye Ski Renouvellement de la convention pour la location d'un espace stokage explosifs de la station du sauze 06/10/2022 Télécharger
10/10/2022 Délibération 2022/133 - Régie Ubaye Ski Conditions tarifaires hiver 2022 2023 site du Sauze 06/10/2022 Télécharger
10/10/2022 Délibération 2022/132 - Régie Ubaye Ski Modifications compléments de tarifs sites nordiques 22 23 06/10/2022 Télécharger
10/10/2022 Délibération 2022/131 - Régie Ubaye Ski Modification des conditions générales et Particuliéres de vente 06/10/2022 Télécharger
10/10/2022 Délibération 2022/130 - Régie Ubaye Ski RGPD Désignation responsable traitement des données et du délégué 06/10/2022 Télécharger
11/10/2022 Délibération 2022/129 - Procédure de déclaration d'utilité publique ascenseur valléen 06/10/2022 Télécharger
06/07/2022 Délibération 2022/102 - Régie Ubaye Ski Décision Modificative N°1 01/07/2022 Télécharger
04/07/2022 Délibération 2022/101 - Régie Ubaye ski tarifs saison 2022-2023 01/07/2022 Télécharger
04/07/2022 Délibération 2022/100 - Régie Ubaye Ski tarifs hiver 2022-2023 - Sites Nordiques 01/07/2022 Télécharger
04/07/2022 Délibération 2022/99 - Régie Ubaye Ski tarifs Hiver 2022-2023 Larche 01/07/2022 Télécharger
04/07/2022 Délibération 2022/98 - Régie ubaye ski tarifs hiver 2022-2023 Ste Anne 01/07/2022 Télécharger
04/07/2022 Délibération 2022/97 - Régie ubaye ski tarifs hiver 2022-2023 Le Sauze 01/07/2022 Télécharger
23/05/2022 Délibération 2022/083 - Régie Ubaye Ski Versement d'une indemnité spécifique de rupture conventionnelle 19/05/2022 Télécharger
23/05/2022 Délibération 2022/082 - Régie Ubaye Ski - Site du Sauze cession d'un chariot télescopique 19/05/2022 Télécharger
23/05/2022 Délibération 2022/081 - Régie Ubaye Ski Mise en place de cartes summer pass 19/05/2022 Télécharger
23/05/2022 Délibération 2020/ 187 - Reprise sur provision Retraite 17/12/2020 Télécharger
30/01/2022 Délibération 2020/128 - Régie Ubaye Ski Convention d'objectifs avec le ski club Ste Anne 29/09/2020 Télécharger
30/01/2020 Del 2020 02 Régie Ubaye Ski Attribution Prime exceptionnelle 28/01/2020 Télécharger
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