Les délibérations et comptes rendus

Tous les comptes rendus et délibérations du bureau et des conseils communautaires.
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COMPETENCE TOURISME : APPROBATION DE LA CONVENTION D OBJECTIFS PLURIANNUELLE A PASSER AVEC L OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL "UBAYE TOURISME" ET OCTROI D UNE AVANCE SUR SUBVENTION 30/09/2016 Tourisme del 2016 123 approbation convention objectifs pluriannuelle OTI.pdf
MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES POUR L EXPLOITATION DES NAVETTES DANS LA VALLEE DE L UBAYE : AVENANT N°1 30/09/2016 Finances del 2016 124 Avt 1 Marché Navettes.pdf
SUBVENTION ACCORDE A L ASSOCIATION ATE UBAYE 30/09/2016 Divers del 2016 125 Subvention Ass ATE UBAYE.pdf
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET ANNEXE REGIE SAUZE 2016 30/09/2016 Ski del 2016 126 DM N°1 BA Régie Sauze .pdf
DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET ANNEXE SKI 2016 30/09/2016 Ski del 2016 127 DM N°2 BA Ski .pdf
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2016 30/09/2016 Assainissement del 2016 129 DM N°1 BA Assainissement .pdf
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS 2016 30/09/2016 Economie del 2016 130 DM N°1 BA Pôle Eco Bois .pdf
SERVICE ANNEXE SKI : ETALEMENT SUR PLUSIEURS EXERCICES DES INDEMNITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE CORRESPONDANT A UN EMPRUNT CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 30/09/2016 Economie del 2016 131 Etalement indmn renégociation CDC.pdf
DECHARGE DE RESPONSABILITE DET REMISE GRACIEUSE EN FAVEUR DU REGISSEUR SUITE A MISE EN DEBET 30/09/2016 Ski del 2016 132 Régie Ste Anne Mise en Débet.pdf
PROPOSIITION D EXTENSION DE COMPETENCE EN MATIERE DE POLITIQUE ENFANCE JEUNESSE 30/09/2016 Petite enfance - enfance - jeunesse - seniors del 2016 133 extension compétence enfance jeunesse.pdf
CESSION PAR DON DE LA COLLECTION DU MUSEE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE A LA CCVU 30/09/2016 Culture - Patrimoine del 2016 134 cession par don collection-2.pdf
CONVENTIONS D' OCCUPATION PRECAIRE DES LOCAUX DE L IMMEUBLE LE SALTO ET DU GARAGE DE LA RENTE 30/09/2016 Ski del 2016 137 Conv Occupation Temp Garage et Bureaux Régie du Sauze.pdf
ORDRE DU JOUR AG du 04/08/2016 04/08/2016 Ordre du jour ORDRE DU JOUR AG du 04 08 2016.pdf
LOCATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE A L'ANCIENNE USINE TEKNOPARKE A LA SOCIETE MCCF POUR STOCKAGE DE MATERIAUX 04/08/2016 Economie del 2016 102 LOCATION PARCELLE TECKNOPARKE.pdf
REQUALIFICATION DE LA SIGNALITIQUE NORDIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME ESPACE VALLEEN DU PAYS SUD 04/08/2016 Activités de pleine nature del 2016 101 Requalification signaletique sub.pdf
COMPETENCE TOURISME - CHOIX DU STATUT JURIDIQUE DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - DETERMINATION DE LA COMPOSITION DES ORGANES DELIBERANTS DE L'ASSOCIATION ET DESIGNATION DES MEMBRES DE DROIT 04/08/2016 Tourisme del 2016 100 ASS Gestion OT intercommunal.pdf
TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DU CENTRE DU LAUZET - APPROBATION DU PROJET - DEMANDE DE SUBVENTIONS - MODALITES DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 08/07/2016 Assainissement del 2016 98 Travaux mise en séparatif réseaux asst centre du lauzet.pdf
CONVENTION DE PARTENARIAT 2016 PROMOTION DE LA STATION DU SAUZE AVEC DES SPORTIFS 08/07/2016 Ski del 2016 99 Conv Part Station du Sauze.pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES - TARIFS REDEVANCES - A COMPTER DE LA SAISON 2016/2017 MODIFICATIONS 08/07/2016 Ski del 2016 97 Tarifs Nordic 1617.pdf
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES BILLETS DE TRANSPORT LARCHE/VALLON DU LAUZANIER 08/07/2016 Economie del 2016 96 Création Régie Navette Larche le Lauzanier.pdf
INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET ALLOUEE AU RECEVEUR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE. 08/07/2016 Finances del 2016 95 Indemnité Conseil ESPITALLIER M .pdf
INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET ALLOUEE AU RECEVEUR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'UBAYE 08/07/2016 Finances del 2016 94 Indemnité Conseil SARRON E.pdf
COMPTENCE PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS PASSE ENTRE LA CCVU ET L'ASSOCIATION LES MARMOTS 08/07/2016 Petite enfance - enfance - jeunesse - seniors del 2016 92 Compétence petite enfance.pdf
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE D!CI TV POUR L'AIDE AU FOCNTIONNEMENT DE LA TELE LOCALE D!CI 08/07/2016 Divers del 2016 91 Conv d'objectifs dici tv.pdf
CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS D'ENTREE ET DES PRODUITS BOUTIQUES DANS LES MUSEES INTERCOMMUNAUX 16/06/2016 Culture - Patrimoine del 2016 89 création régie de recettes musée.pdf
CREATION DE QUATRE SOUS - REGIE DE RECETTES POUR LES DROITS D'ENTREE ET LES PRODUITS "BOUTIQUE" DANS LES MUSEES INTERCOMMUNAUX 16/06/2016 Culture - Patrimoine del 2016 90 création sous régie de recettes musée.pdf
REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : INDEMNISATION DU DIRECTEUR D'EXPLOITATION POUR UNE PARTIE DES JOURS OUVRANT DROIT A RECUPERATION ET NON RECUPERES SUR LES EXERCICES 2013/2014, 2014/2015 ET 2015/2016. 09/06/2016 Ski del 2016 69 Régie Sauze Indem direct exploitation.pdf
CONVENTION DECHETTERIE ENLEVEMENT DES HUILES USAGEES AVEC LA SOCIETE SEVIA 09/06/2016 Environnement del 2016 88 Convention Dechett enl huiles usagées.pdf
TARIFS NAVETTES VALLON DU LAUZANIER 09/06/2016 Finances del 2016 87 Tarif Navette Larche Vallon du Lauzanier .pdf
SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES TARIFS REDEVANCES - TARIFS ASSUR GLISSE - ASSURANCE SKIEURS A COMPTER DE LA SAISON 2016 / 2017 09/06/2016 Ski Del 2016 75 Tarifs redevances sites nordiques 2016 2017.pdf
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