Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document	Date de la session	Domaines
del 2021 144 demande de modification de périmètre du SCOT	28/09/2021	Développement économique
del 2021 139 Pg Maintenance Sentiers de Randonnée inscrits au PDIPR	28/09/2021	Activités de pleine nature
Del 2021 149 RPQS Régie Spanc VUSP 2020	28/09/2021	Environnement
del 2021 159 Subvention accordée à l'Association Séolane	28/09/2021	Finances
del 2021 156 SARE Convention avec le CD04	28/09/2021	Environnement
del 2021 136 Régie Ubaye Ski Dem financ Réhabilitation TS Uvernage	28/09/2021	Ski
Del 2021 146 Rapport annuel 2020 sur la gestion des déchets menagers et assimilés	28/09/2021	Environnement
Del 2021 158 Convention SKi pass jeunes Prix de vente saison 2021 2022 avenant n°4	28/09/2021	Environnement
del 2021 134 Régie Ubaye Ski Dem financ FNDAT Réalisation Master Plan Ski et APN	28/09/2021	Ski
del 2021 155 Convention MOD Travaux Bachelard	28/09/2021	Environnement
del 2021 166 Régie de recettes musées et fortifications - Ouverture compte DFT	28/09/2021	Culture - Patrimoine
del 2021 126 SMAP remplacement de 2 délégués 2 suppléants	28/09/2021	Administration générale
del 2021 143 Demande de subvention AMI Friches_Teknoparké	28/09/2021	Développement économique
del 2021 160 Mandat Spécial rembt de frais à la Présidente	28/09/2021	Finances
del 2021 142 subvention complémentaire vivre jeunes à jausiers 2021	28/09/2021	Petite enfance - enfance - jeunesse - seniors

En images

Nouveau - Aménagement du plan d'eau de Rioclar et création de sentiers partagés multi-activités

Le projet a permis la création d'un sentier autour du lac avec une liaison jusqu'à la maison du bois, la réalisation d’un espace VTT (pumptrack, modules bois, etc...) et d’un ponton sur le plan d’eau.

Les travaux se sont terminés il y a quelques jours, l'inauguration est prévue au printemps 2022.