Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document	Date de la session	Domaines
DP 2020 08 convention abondement fonds d'urgence initiative AHP_	27/06/2020	Administration générale
Extrait décision présidente 2020 07	26/06/2020	Administration générale
Prêt de chargeurs Vélo Bosch - convention à passer avec l'association de développement des AHP	22/06/2020	Administration générale
Fonds de prêt Covid résistance - avenant n°1 à la convention passée avec l'association initiative AHP.	19/06/2020	Administration générale
Décision de la Présidente n° 2020/04 - Compétence tourisme: avance sur subvention 2020 accordée à l'office de tourisme intercommunal Ubaye Tourisme	27/05/2020	Administration générale
Décision de la présidente n° 2020/03 - confection de masques - acceptation du don de monsieur Gerard Cugnet	22/05/2020	Administration générale
DP 2020 02 Décision prêt covid resistance convention Initiative AHP	06/05/2020	Administration générale
2020 01 Décision présidente signature du contrat avec la Région	24/04/2020	Administration générale
Del 2020 23 CA Régie Assainissement USP 2019 tamponnée	27/02/2020	Administration générale
del 2020 15 Régie Ubaye Ski octroi remise gracieuse au régisseur de recettes	27/02/2020	Ski
del 2020 28 fixation du montant de la dotation de solidarité territoriale 2020	27/02/2020	Administration générale
del 2020 37 approbation schéma directeur touristique et patrimoniaux	27/02/2020	Administration générale
Del 2020 17 CA Pôle Eco Bois 2019 tamponnée	27/02/2020	Administration générale
Del 2020 20 CA Hôtel Entreprises 2019 signé	27/02/2020	Administration générale
del 2020 32 recrutement lié à un accroissement saisonnier d'activité	27/02/2020	Administration générale