Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
Affinez vos recherches par titre ou par date de session ou domaine de compétence.

Titre du document	Date de la session	Domaines
Del 2020 02 Régie Ubaye Ski Attribution Prime exceptionnelle	28/01/2020	Ski
del 2020 05 Approbation du montant prévisionnel des attributions de compensation 2020	28/01/2020	Administration générale
del 2020 03 Recrutement de deux agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire	28/01/2020	Administration générale
del 2020 10 Avenant n 1 de transfert - Acquisition de conteneurs de grand volume pour la collecte des déchets d'ordures ménagères et recycl	28/01/2020	Environnement
del 2020 06 Loyers et charges logements CSP	28/01/2020	Administration générale
del 2020 11 Amélioration de la gestion de crise et de la diffusion d'alerte en cas d'essaim sismique - convention de partenariat	28/01/2020	Administration générale
del 2020 01 Régie Ubaye Ski Décision Modificative N°9	28/01/2020	Ski
del 2020 08 Partenariat CCVUSP Association Aile Ligue de l'enseignement	28/01/2020	Administration générale
del 2020 13 Mise en oeuvre du schéma dircteur de developpement de la mobilité douce 1er tronçon - demande de financement	28/01/2020	Administration générale
del 2020 04 Mutation d'un agent - convention relative à l'indemnisation du pays d'iroise pour le transfert des droits CET de l'agent	28/01/2020	Administration générale
del 2020 09 Convention avec la Société ECOTLC	28/01/2020	Administration générale
del 2020 12 Contrat enfance et jeunesse - convention d'objectifs et de financement entre la CAF et les collectivités partenaires	28/01/2020	Administration générale
del 2020 07 Fourniture installation et maintenance de panneaux numériques sous forme de leasing - lancement d'une consultation adaptée	28/01/2020	Administration générale
del 2019 234 mise à dispo personnel par commune USP regie assainissement	17/12/2019	Administration générale
Del 2019 230 Convention syndicat intercommunal Meyronnes Epinay Sur Seine	17/12/2019	Administration générale