Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
Del 2020 02 Régie Ubaye Ski Attribution Prime exceptionnelle 28/01/2020 Ski del 2020 02 Régie Ubaye Ski Attribution Prime exceptionnelle.pdf
del 2020 05 Approbation du montant prévisionnel des attributions de compensation 2020 28/01/2020 Administration générale del 2020 05 Approbation du montant prévisionnel des attributions de compensation 2020.pdf
del 2020 03 Recrutement de deux agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire 28/01/2020 Administration générale del 2020 03 Recrutement de deux agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire.pdf
del 2020 10 Avenant n 1 de transfert - Acquisition de conteneurs de grand volume pour la collecte des déchets d'ordures ménagères et recycl 28/01/2020 Environnement del 2020 10 Avenant n 1 de transfert - Acquisition de conteneurs de grand volume pour la collecte des déchets d'ordures ménagères et recycl.pdf
del 2020 06 Loyers et charges logements CSP 28/01/2020 Administration générale del 2020 06 Loyers et charges logements CSP.pdf
del 2020 11 Amélioration de la gestion de crise et de la diffusion d'alerte en cas d'essaim sismique - convention de partenariat 28/01/2020 Administration générale del 2020 11 Amélioration de la gestion de crise et de la diffusion d'alerte en cas d'essaim sismique - convention de partenariat.pdf
del 2020 01 Régie Ubaye Ski Décision Modificative N°9 28/01/2020 Ski del 2020 01 Régie Ubaye Ski Décision Modificative N°9.pdf
del 2020 08 Partenariat CCVUSP Association Aile Ligue de l'enseignement 28/01/2020 Administration générale del 2020 08 Partenariat CCVUSP Association Aile Ligue de l'enseignement.pdf
del 2020 13 Mise en oeuvre du schéma dircteur de developpement de la mobilité douce 1er tronçon - demande de financement 28/01/2020 Administration générale del 2020 13 Mise en oeuvre du schéma dircteur de developpement de la mobilité douce 1er tronçon - demande de financement.pdf
del 2020 04 Mutation d'un agent - convention relative à l'indemnisation du pays d'iroise pour le transfert des droits CET de l'agent 28/01/2020 Administration générale del 2020 04 Mutation d'un agent - convention relative à l'indemnisation du pays d'iroise pour le transfert des droits CET de l'agent.pdf
del 2020 09 Convention avec la Société ECOTLC 28/01/2020 Administration générale del 2020 09 Convention avec la Société ECOTLC.pdf
del 2020 12 Contrat enfance et jeunesse - convention d'objectifs et de financement entre la CAF et les collectivités partenaires 28/01/2020 Administration générale del 2020 12 Contrat enfance et jeunesse - convention d'objectifs et de financement entre la CAF et les collectivités partenaires.pdf
del 2020 07 Fourniture installation et maintenance de panneaux numériques sous forme de leasing - lancement d'une consultation adaptée 28/01/2020 Administration générale del 2020 07 Fourniture installation et maintenance de panneaux numériques sous forme de leasing - lancement d'une consultation adaptée.pdf
del 2019 234 mise à dispo personnel par commune USP regie assainissement 17/12/2019 Administration générale del 2019 234 mise à dispo personnel par commune USP regie assainissement.pdf
Del 2019 230 Convention syndicat intercommunal Meyronnes Epinay Sur Seine 17/12/2019 Administration générale Del 2019 230 Convention syndicat intercommunal Meyronnes Epinay Sur Seine.pdf
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18 février - Commission tourisme

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