Les déliberations

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Titre du document Date de la session Domaines Document
del 2021 91 recrutement chargé de mission déchets 27/05/2021 Personnel del 2021 91 recrutement chargé de mission déchets.pdf
del 2021 83 Régie Ubaye Ski - Reprise sur provision pour risques et charges financiers 27/05/2021 Ski del 2021 83 Régie Ubaye Ski - Reprise sur provision pour risques et charges financiers.pdf
del 2021 90 mobilité douce modification del 2020 169 recrutement contrat de projet 27/05/2021 Personnel del 2021 90 mobilité douce modification del 2020 169 recrutement contrat de projet.pdf
del 2021 93 participation au plan stratégique zone de la Blanche 27/05/2021 Environnement del 2021 93 participation au plan stratégique zone de la Blanche.pdf
del 2021 86 Subvention accordée à l'Association Accès Montagne Expérience 27/05/2021 Finances del 2021 86 Subvention accordée à l'Association Accès Montagne Expérience.pdf
del 2021 85 Régie Ubaye Ski Modification du tableau des effectifs permanents 27/05/2021 Ski del 2021 85 Régie Ubaye Ski Modification du tableau des effectifs permanents.pdf
del 2021 98 avis sur dérogation préfectorale au repos dominical 27/05/2021 Développement économique del 2021 98 avis sur dérogation préfectorale au repos dominical.pdf
del 2021 84 Régie Ubaye Ski - Décision Modificative N°1 27/05/2021 Ski del 2021 84 Régie Ubaye Ski - Décision Modificative N°1.pdf
del 2021 92 Adhésion à l'Association AMORCE 27/05/2021 Environnement del 2021 92 Adhésion à l'Association AMORCE.pdf
del 2021 78 Régie Ubaye Ski Compléments de tarifs été 2021 - Site du Sauze 27/05/2021 Ski del 2021 78 Régie Ubaye Ski Compléments de tarifs été 2021 - Site du Sauze.pdf
del 2021 99 Motion Gemapi 27/05/2021 Girn - Gémapi Del 2021 99 Motion Gemapi.pdf
del 2021 95 convention pour l'autorisation occupation temporaire batterie des Caurres 27/05/2021 Culture - Patrimoine del 2021 95 convention pour l'autorisation occupation temporaire batterie des Caurres.pdf
del 2021 96 partenariat service civique solidarité séniors 27/05/2021 Petite enfance - enfance - jeunesse - seniors del 2021 96 partenariat service civique solidarité séniors.pdf
del 2021 76 compte rendu des décision de la présidente 27/05/2021 Administration générale del 2021 76  compte rendu des décision de la présidente.pdf
del 2021 94 approbation du contrat de transition Ecologique 27/05/2021 Environnement del 2021 94 approbation du contrat de transition Ecologique.pdf
A la carte Loupe Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

En images

Sauze Jausiers Meyronnes Faucon Praloup hiver vue générale La Condamine Sainte-Anne Pontis le-lauzet-ubaye les-thuiles

En vidéo - Conseil communautaire du 27 mai

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