Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
del 2018 06 compétence GEMAPI autorisation à la présidente pour signature actes 10/01/2018 Administration générale del 2018 06 compétence GEMAPI autorisation à la présidente pour signature actes.pdf
del 2017 299 hôtel etps modif montant provision sur charges du bât 19 19/12/2017 Administration générale del 2017 299 hôtel etps modif montant provision sur charges du bât 19.pdf
del 2017 303 Régie eau assainissement mise à disposition d'un adjoint technique 19/12/2017 Administration générale del 2017 303 Régie eau assainissement mise à disposition  d'un adjoint technique.pdf
del 2017 288 maison de santé publique 19/12/2017 Administration générale del 2017 288 maison de santé publique.pdf
del 2017 283 CR Décisions prises par la Présidente 19/12/2017 Administration générale del 2017 283 CR Décisions prises par la Présidente.pdf
del 2017 293 Amortissements biens Cté 19/12/2017 Administration générale del 2017 293 Amortissements biens Cté.pdf
del 2017 292 BP 2018 EPIC EM 19/12/2017 Administration générale del 2017 292 BP 2018 EPIC EM.pdf
del 2017 306 schéma directeur mobilité douce 19/12/2017 Administration générale del 2017 306 schéma directeur mobilité douce.pdf
del 2017 305 convention de partenariat CCVUSP mushers professionnels 19/12/2017 Administration générale del 2017 305 convention de partenariat CCVUSP mushers professionnels.pdf
del 2017 298 Clôture Budget Annexe ZAE Les Terrasses 19/12/2017 Administration générale del 2017 298 Clôture Budget Annexe ZAE Les Terrasses.pdf
del 2017 286 APPROBATION MODIFICATION STATUTS EPIC 19/12/2017 Administration générale del 2017 286 APPROBATION MODIFICATION STATUTS EPIC.pdf
del 2017 309 recherche micropollunats dans eaux usées demande de subvention 19/12/2017 Administration générale del 2017 309 recherche micropollunats dans eaux usées demande de subvention.pdf
del 2017 294 approbation AC définitives 2017 19/12/2017 Administration générale del 2017 294 approbation AC définitives 2017.pdf
del 2017 284 Remplacement des délégués siégeant au SYDEVOM 19/12/2017 Administration générale del 2017 284 Remplacement des délégués siégeant au SYDEVOM.pdf
del 2017 295 Décision modificative N°1 ZAE Les Terrasses 19/12/2017 Administration générale del 2017 295 Décision modificative N°1 ZAE Les Terrasses.pdf
A la carte Loupe Régie Ubaye Ski Régie du Sauze SIVU Golf du Bachelard Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Syndicat Mixte de protection contre les crues Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

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uvernet-fours La Condamine Enchastrayes Sauze Pontis Saint-Paul Larche Meyronnes Sainte-Anne le-lauzet-ubaye

Tri sélectif - Etude dans le cadre d'un projet scolaire

Dans le but de mener cette étude, son impact en Ubaye et sur ses alentours ils sont réalisé un questionnaire pour connaître les comportements des habitants, résidents ou non de la vallée.

L’aboutissement de ce projet serait la venue de M.Dominique Bourg, Président de la Chair Durabilité de l’Université de Lausanne, pour donner une / des conférence(s) sur le thème "Développement Durable, Économie Circulaire, un nouveau modèle économique possible".

Pour concrétiser cette action, ils ont besoin de vous !

Si vous voulez apporter votre contribution en remplissant ce questionnaire : https://goo.gl/forms/k4FUixW1yHUS4BlF3

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