Les déliberations

Vous pouvez télécharger et consulter les délibérations du conseil communautaire et du bureau.
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Titre du document Date de la session Domaines Document
del 2018 118 Transf Cont loc et cont maint copieurs 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 131 conv partenariat ccvusp avpvu 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 117 Budget annexe Asst DM N°1 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 123 Renouvellement d un appareillage auditif 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 127 Avt 1 Collecte des déchets diffus 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 115 assoc les marmottes - desig représentant ca membre de droit 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 121 comité technique fixation nbre representants du personnel 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 116 Admission en non valeur Budget Hotel Entreprises 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 122 recrutement agent contractuels 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 119 CREATION D'UNE MAISON DE SANTE PURIDISCIPLINAIRE - APPROBATION DU PROGRAMME D'OPERATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 124 mise à jour plan financement risques naturels 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 125 COMPETENCE GEMAPI AVENANT N°1 EDD COMMUNE DE FAUCON 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 126 Cont reprise piles Collecte selective 15/05/2018 Administration générale Document PDF
Del 2018 30 CA 2017 Régie Eau et Assainissement SP1 15/05/2018 Administration générale Document PDF
del 2018 84 Régie Ubaye Ski Tarifs été 2018 12/04/2018 Administration générale Document PDF
A la carte Loupe Régie Ubaye Ski Régie du Sauze SIVU Golf du Bachelard Serre Ponçon Val d'Oronaye - Larche Val d'Oronaye - Meyronnes Super Sauze Pra Loup Sainte-Anne Le Sauze Syndicat Mixte de protection contre les crues Jausiers Le Lauzet-Ubaye Les Thuiles Méolans-Revel Saint-Pons Saint-Paul sur Ubaye La Condamine Châtelard Faucon de Barcelonnette Enchastrayes Barcelonnette Uvernet-Fours

En images

Sainte-Anne Méolans-Revel uvernet-fours Sauze Enchastrayes Barcelonnette été Vue générale les-thuiles La Condamine Faucon Jausiers

Vous accompagner - Maison de services au public

La MSAP propose un espace d’accueil avec plusieurs postes informatiques mis à disposition gratuitement.

Le public vient s’informer sur l’emploi, la santé, la justice et sur bien d’autres thématiques.

Une responsable est à l’écoute pour répondre aux questionnements en lien avec les partenaires et vous accompagne dans vos démarches.

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